Les Affiches

L’Entente Athlétique Grenoble 38 accueille dimanche 12 mai au stade Bachelard, à Grenoble, la finale du championnat de France des clubs Élite 2 d’athlétisme. Relégués d’Élite 1 l’an passé, les Grenoblois viseront la remontée immédiate.

Du décathlonien licencié à Montpellier Kevin Mayer (double vice-champion olympique 2016 et 2021) au perchiste grenoblois Thibault Collet (5^e des derniers championnats du monde), en passant par les spécialistes de 800 m Rénelle Lamote (triple vice-championne d’Europe en 2016, 2018 et 2022) et Gabriel Tual (7^e des JO 2021 et 6^e des Mondiaux 2022), le lanceur de marteau Quentin Bigot (médaillé d’argent aux Mondiaux 2019, 5^e aux JO de Tokyo) et le décathlonien Makenson Gletty (champion de France en titre), on retrouvera du beau monde sur la piste du stade Bachelard, parmi les 560 athlètes attendus.

39 épreuves

Cette finale du championnat de France des clubs d’Élite 2 voit s’affronter huit équipes (EAG 38, Amiens, Talence, Athlétics Club 92, Montpellier, Nice, Metz, Entente Sud Lyonnais) composées chacune de 70 athlètes, avec deux hommes et deux femmes par club sur chaque épreuve. Il y en a 39, avec des courses individuelles (100 m, 200 m, 400 m, 800 m, 1 500 m,
3 000 m steeple, 100 m, 110 m, 400 m haies, 3 000 m et 5 000 m marche), des relais (4 x 100 m et 4 x 400 m), des sauts (hauteur, perche et longueur) et des lancers (disque, javelot, marteau, poids). « On est directement sur des finales – sans passer par des séries – avec éventuellement deux épreuves par sexe pour une discipline, comme sur les courses. Ce n’est pas la place qui compte, mais le chrono, la distance ou la longueur/hauteur. On additionne ensuite toutes les performances pour établir le classement », explique Pierre Chevrier, le vice-président de l’EAG 38, qui devrait être à la lutte avec Amiens et Talence pour décrocher l’un des deux tickets directs pour l’Élite 1.

Une densité primordiale

« Si nos athlètes évoluent tous à leur niveau, on a de bonnes chances de terminer dans les deux premiers. On a peut-être moins de tops athlètes que d’autres clubs, mais on est plus forts sur les seconds couteaux. C’est grâce à notre densité qu’on est toujours en Élite 1 ou Élite 2 depuis la création du club en 2006. On est très attaché à cette épreuve », conclut Pierre Chevrier.

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« J’arrête le procès ! » La médiation est une solution souvent méconnue aux résultats convaincants pour presque tous types de conflits et de juridictions : l’essayer, c’est l’adopter !

Comment en finir avec ces procès qui durent des années, pour une issue incertaine, publique, imposée et souvent insatisfaisante ?

Notre Justice malade, comme bien d’autres de nos services publics, souffre d’un manque de moyens. La médiation peut permettre de renouer le dialogue où on le croyait devenu impossible. Les avocats le savent et la proposent de plus en plus souvent à leurs clients afin de leur éviter des années de gâchis, avant tout procès ou en cours de procédure, y compris si leur client y semble a priori hostile.

Qu’est-ce que la médiation ?

La médiation permet à des parties, alors appelées « médiés », d’éviter ou de mettre fin au procès en trouvant un accord amiable grâce à un médiateur professionnel spécialement formé à des méthodes et techniques d’écoute, de communication, et autres outils lui permettant de diriger les échanges jusqu’à faire renouer le dialogue à des personnes en situation de conflit qui paraît inextricable, au moins juste assez pour trouver une solution à leur problème dans trois cas sur quatre, parfois même se réconcilier.

La parole est libérée, même dans le milieu des affaires, les médiés peuvent se dire ce qu’ils ont sur le cœur, ce qui n’est pas possible lors d’un procès.

La médiation n’est pas la conciliation (en général imposée, formelle et expéditive), ni l’arbitrage (où un tiers est rémunéré par les parties pour leur imposer une décision comme une sorte de juge privé).

Il y a deux types de médiation : la médiation judiciaire, qui est ordonnée par un juge (articles 131-1 à 131-15 du Code de procédure civile) et la médiation conventionnelle (c’est-à-dire contractuelle, prévue ad hoc ou en amont par une clause du contrat : articles 1530 à 1535 du même Code). Mais le processus reste le même. La médiation est maintenant obligatoire pour tous les litiges dont l’enjeu est inférieur ou égal à 5 000 euros (article 750-1 du même Code) et dans certains autres cas.

Le Code national de déontologie du médiateur la définit comme « un processus structuré reposant sur la responsabilité et l’autonomie des participants qui volontairement, avec l’aide d’un tiers neutre, impartial, indépendant et sans pouvoir décisionnel ou consultatif, favorise par des entretiens confidentiels, l’établissement et/ou le rétablissement des liens, la prévention, le règlement des conflits ». Ainsi, la médiation est un processus rapide, économique et confidentiel. La médiation peut transformer un conflit en une opportunité.

Qui est le médiateur ?

Le médiateur est un professionnel formé au processus de la médiation (la formation universitaire dure plus de 200 heures), aux techniques de communication et de gestion des émotions. Il peut être issu de tout milieu professionnel. Ni juge, ni arbitre, ni expert, le médiateur n’a aucun pouvoir de décision. Il n’a que les compétences pour les amener à les rendre à nouveau capables de communiquer suffisamment pour trouver un accord par eux-mêmes. Il travaille souvent avec un co-médiateur.

Au départ, les médiés peuvent se détester, refuser de se parler, de se voir, ou même de proposer à l’autre une médiation. Ici le rôle des avocats est primordial pour convaincre leurs clients de l’intérêt pour eux de tenter la médiation. Le médiateur peut aussi prendre contact avec chaque médié, y compris pour proposer la médiation et expliquer son fonctionnement, mais aussi pour amener à réfléchir sur ses motivations, ses enjeux et objectifs, ses risques.

Indépendant et impartial, affilié à un centre de médiation ou non, choisi par les médiés ou désigné par le juge ou par un centre de médiation, le médiateur pratique l’écoute active et s’efforce de rester neutre dans les échanges, qu’il orchestre en veillant à reformuler ce qui est dit par chaque médié en laissant la place à chacun d’exprimer tout ce qui a besoin de l’être. De cette manière, peu à peu, chaque médié va commencer à apercevoir le point de vue de l’autre, peut-être à le comprendre, à moins le considérer comme un « ennemi », et le dialogue redeviendra possible.

Où trouver un médiateur compétent ? Adressez-vous au Centre des avocats médiateurs de l’Isère (Cami) qui propose des avocats formés pendant deux ans pour devenir aussi médiateurs, ou encore Arcada, centre de médiation qui propose des médiateurs expérimentés et de proximité, ou enfin Calma Médiation qui propose des médiations sans frontières, notamment pour les entreprises et les dirigeants.

Dans quelles situations le recours à la médiation peut-il s’avérer précieux ?

Avant le procès, il est toujours préférable de tenter d’abord un accord à l’amiable via une négociation en direct ou par le biais de ses avocats. D’ailleurs, les articles 56 et 58 du Code de procédure civile imposent que l’assignation, la requête ou la déclaration de saisine du juge indique les diligences qui ont été entreprises pour parvenir à une résolution amiable du litige (sauf motif légitime). Cela inclut notamment les modes amiables de règlement des différends (Mard), tels qu’une tentative de conciliation, de médiation ou de procédure participative. À défaut, le juge peut proposer une conciliation ou une médiation (article 127 du même Code).

La médiation devient pertinente lorsque les négociations n’aboutissent pas, que le désaccord a dégénéré en conflit, que la situation reste bloquée, que l’une ou l’autre des parties (ou les deux) se sent braquée.

La communication ne passe plus. « Je ne veux plus jamais le/la voir ni lui parler », « de toute façon il/elle ne comprend rien », « c’est allé trop loin, on ne peut plus se supporter ». Parler de l’autre et de la situation de conflit devient douloureux. On préfère ne pas se confronter à cette douleur et se livrer une bataille judiciaire plutôt que de se confronter à l’autre, à la vision des choses de l’autre, à sa « carte du monde ».

Plus on est persuadé que toute communication avec « l’autre » est impossible, plus la médiation prend tout son sens et le médiateur toute sa place.

La liberté d’action qu’offre la médiation aux médiés est très appréciable, ceux-ci pouvant choisir et élaborer librement la solution sur-mesure qui résout leur problème et répond à leurs attentes, y compris en termes de communication extérieure, et cela de manière confidentielle. Cela n’est pas possible dans un procès.

Comment avoir accès à une médiation en cours de procès ?

En cours de procès, il est toujours possible de tenter une médiation, même en cause d’appel. Parlez-en à votre avocat, qui, notamment s’il est formé aux Mard, saura vous conseiller et faire la demande auprès du juge ou de l’autre partie, ou encore saisir un médiateur ou un centre de médiation pour faire les démarches.

Si tous les avocats ont des notions en médiation, certains avocats ne sont pas encore formés à l’accompagnement de leurs clients à la médiation et peuvent avoir des réticences à l’idée de cette solution, où ils devront changer de posture, être moins combatifs mais plutôt en retrait et vigilants au respect de vos droits, ce qu’ils feront avec professionnalisme.

En outre, si les parties trouvent un accord, elles le formalisent à l’issue de la médiation par un « accord de médiation ». Cet accord est donc un contrat qui s’impose à ses signataires qui sont tenus de le respecter.

Il convient de veiller à ce que la qualité de sa rédaction soit irréprochable et pour cela, l’accompagnement des médiés par leur avocat est un réel avantage.

À défaut d’accord, les médiés demeurent libres de cesser la médiation et de reprendre ou d’entamer le procès. Alors, pourquoi se priver ?

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Trois ans après la pandémie, la France fait face à un retour aux niveaux de défaillances économiques qui étaient habituels avant la période Covid. En 2023, et selon les données fournies par la Banque de France, pas moins de 55 492 entreprises ont engagé des procédures de redressement et de liquidation judiciaire, ce qui représente une augmentation de 34 % par rapport à l’année précédente.

Ce retour à la normalité, bien que tardif, s’avère brutal, même si ce chiffre demeure nettement inférieur aux données enregistrées entre 2010 et 2019, période au cours de laquelle la France a connu en moyenne 59 300 défaillances d’entreprises par an.

Au niveau du département de l’Isère et d’après le bilan annuel 2023 des entreprises constituées à partir des données du registre du commerce (source Conseil national des greffiers des tribunaux de commerce), l’année 2023 a connu
1 034 ouvertures de procédures collectives avec une augmentation de 38,6 % sur un an.

Trois secteurs représentent plus de 60 % de ces procédures : 22,8 % pour le commerce ; 22,5 % pour la construction et 14,9 % pour l’hébergement restauration.

L’année 2024 s’annonce riche en défis pour l’économie : l’inflation, la baisse du pouvoir d’achat, des taux d’intérêt élevés et le remboursement des prêts garantis par l’État (PGE) accentuent la pression sur les entreprises et peuvent être sources de difficultés.

L’anticipation, la gestion de ces difficultés et l’accompagnement du chef d’entreprise sont cruciaux. Le chef d’entreprise est souvent pris par le quotidien et son optimisme, et la crainte des démarches auprès du tribunal de commerce lui font souvent perdre un temps précieux dans la mise en place de démarches amiables plus souples, moins contraignantes.

Rappel de la loi

Selon le Code de commerce, toute entreprise dans l’impossibilité de faire face à son passif exigible avec son actif disponible est en état de cessation de paiements. Concrètement, cela correspond à l’entreprise qui n’a plus suffisamment de liquidités pour régler ses dettes : fournisseurs, salaires et charges sociales, TVA…

Cet état de cessation des paiements doit faire l’objet d’une déclaration auprès du tribunal de commerce dans les 45 jours. La responsabilité de cette déclaration incombe au dirigeant sous peine de sanctions en responsabilité civile, de sanctions pénales et l’interdiction de gérer toute entreprise dans le futur.

Cette obligation de déclaration dans le délai de 45 jours permet aux entreprises en difficulté de rechercher des solutions avant que leur situation financière ne s’aggrave et n’impacte négativement leurs partenaires. Ce délai contribue à prévenir une augmentation du passif qui pourrait nuire non seulement à l’entreprise elle-même, mais également à ses créanciers, fournisseurs et clients qui dépendent de sa viabilité financière.

Cette obligation légale permet également le maintien d’un environnement concurrentiel équitable en évitant que des entreprises insolvables continuent d’opérer sans payer leurs dettes, créant ainsi une situation de concurrence déloyale vis-à-vis des entreprises qui respectent leurs engagements financiers.

Cette situation qui malheureusement peut être subie, car un client n’a pas réglé, à cause d’un litige par exemple, peut avoir une répercussion immédiate, mais l’accès à une procédure collective peut ouvrir la possibilité d’un redressement négocié qui permettra à l’entreprise de poursuivre son activité dans un cadre aménagé.

Ces procédures collectives, ou le « dépôt de bilan » tant craint par les dirigeants, sont souvent mal vécues et considérés comme une sanction.

Existe-t-il d’autres solutions pour éviter ces situations souvent traumatisantes pour les dirigeants, pour les salariés et les partenaires en général ?

Si l’on revient à la loi, les entreprises qui éprouvent une difficulté juridique, économique ou financière, avérée ou prévisible peuvent bénéficier de procédures amiables, à condition qu’elles ne se trouvent pas en état de cessation des paiements depuis plus de quarante-cinq jours.

On l’aura compris, le maître-mot dans ces situations est l’anticipation des situations délicates car toutes les études le démontrent, plus les difficultés sont détectées et traitées en amont, plus l’entreprise a des chances de redresser sa situation.

Les procédures amiables : le mandat ad hoc et la conciliation

Sans être de véritables procédures, le mandat ad hoc et la conciliation sont deux processus confidentiels qui peuvent être mis en œuvre à l’initiative du dirigeant.

Tout au long de ces procédures, le dirigeant reste en fonction. Il n’est pas dessaisi.

– Le mandat ad hoc est une procédure qui permet à l’entreprise de réaménager ses dettes sans en informer les salariés et les tiers.

Le mandataire ad hoc est désigné par la présidence du tribunal de commerce avec pour mission d’aider le débiteur à négocier un accord avec ses principaux créanciers afin d’obtenir des rééchelonnements de dettes, mais il peut aussi être amené à résoudre toutes autres difficultés rencontrées par l’entreprise.

– La conciliation permet à l’entreprise qui rencontre des difficultés de trouver un accord amiable avec ses principaux créanciers et partenaires.

Rappelons que ces procédures sont confidentielles. En effet, l’article L611-15 du Code de commerce dispose que toute personne qui est appelée à la procédure de conciliation ou à un mandat ad hoc ou qui, par ses fonctions, en a connaissance est tenue à la confidentialité.

C’est un atout majeur de ces procédures.

Ainsi, ces procédures sont intéressantes à plusieurs titres :

– Elles permettent d’agir en amont des difficultés et d’éviter les procédures judiciaires lourdes ;

– Elles sont couvertes par la confidentialité ;

– Elles permettent au dirigeant de rester en fonction tout en étant épaulé, conseillé ;

– 70 % des chefs d’entreprises qui ont recours à ce type de démarche trouvent un accord, évitant ainsi l’ouverture d’une procédure collective.

À condition d’être proactif et d’anticiper, des solutions existent pour permettre à l’entreprise de faire face à des difficultés passagères.

En ce sens, le Conseil régional de l’ordre des experts-comptables Auvergne-Rhône-Alpes a fait du soutien aux entreprises en difficulté l’un de ses axes prioritaires pour 2024.

Cela implique en priorité une promotion renforcée des procédures amiables et une formation continue des experts-comptables pour les aider à répondre de manière proactive aux défis économiques croissants. L’institution a par ailleurs développé des outils de pré-diagnostic et d’accompagnement.

Le développement et l’exploitation des outils d’analyse de gestion sont indispensables pour la détection précoce de difficultés : tableaux de bord mensuels, prévisionnels d’exploitation et de trésorerie, suivi de l’endettement et des capacités d’autofinancement… sont autant d’indicateurs que le chef d’entreprise doit avoir à sa disposition pour piloter et agir.

Les experts-comptables sont mobilisés pour accompagner les entreprises en cette période où la vigilance et l’anticipation sont les maîtres-mots. L’interprofessionnalité avec les avocats et la promotion des procédures amiables que fait le tribunal de commerce de Grenoble sont des atouts pour conseiller au mieux les entreprises.

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Depuis 2015, la Course de la résistance est organisée par le Département de l’Isère. Elle se déroule cette année en Oisans et en Matheysine, avec Vizille comme ville hôte. L’événement fait partie du programme des 80 ans de la Libération. Trois parcours cyclotouristiques de 50 km, 110 km et 140 km, deux parcours de randonnées de 7 km et 16 km, ainsi que des courses pour enfants sont proposés.

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C’est « une saison hivernale record » selon la Société d’aménagement touristique de l’Alpe d’Huez et des Grandes Rousses (Sata group). Et pour cause, les trois stations dont elle s’occupe (Alpe d’Huez, Deux-Alpes et La Grave) ont à elles trois fait augmenter le chiffre d’affaires de 15 %, et 80 % de ce dernier provient de forfaits séjours (6 jours et plus). La principale raison : la neige, toujours au rendez-vous sur ces domaines de haute altitude. « Nous avons beaucoup de clients qui ont joué la sécurité en choisissant un séjour avec de la neige », commente Fabrice Boutet, directeur général de la Sata. Mais ce n’est pas le seul facteur. Selon lui, la notoriété des domaines passe aussi par la qualité des installations. Sur les domaines des Deux-Alpes, ce sont près de 80 % des remontées mécaniques qui ont été modernisées. Et si l’activité principale reste le ski alpin, le groupe a su diversifier son offre pour contenter le plus grand nombre, « nous avons beaucoup de piétons qui nous rejoignent, des personnes à mobilité réduite, des personnes âgées », précise Fabrice Boutet.

Coopération durable

Pour le directeur de la Sata, le futur de la montagne doit se faire en coopération. Et cela passe aussi par de l’entraide entre les stations. Que ce soit en donnant des conseils et de l’équipement au domaine du Col de Porte ou en répondant à l’appel d’offres de délégation de service public pour l’Alpe du Grand Serre, la Sata confirme cette « volonté de s’entraider l’hiver » présente dans le département. De son côté, le groupe a réussi à réduire de 93 % ses émissions de gaz à effet de serre, notamment en utilisant de l’huile végétale au lieu du fioul pour ses dameuses et le chauffage. Le groupe continue également la recherche d’alternatives au ski, et cela passe aussi par la culture « de la musique, du cinéma, mais aussi de la ville et du territoire », énumère le directeur de la Sata, qui sait que la région regorge d’histoires à raconter : « Que ce soit les maquis ou le passé minier, nous réfléchissons à comment donner goût à nos montagnes autrement ».

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L’AMBA, association londonienne qui labellise les écoles dispensant un master of business administration (MBA), reaccrédite Grenoble école de management (GEM) pour une cinquième fois consécutive et pour cinq ans de plus. GEM fait partie des 1 % d’écoles de management mondiales à disposer des trois accréditations EQUIS, AACSB et AMBA.

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Devant le palais de justice de Grenoble, la bâtonnière M^e Michèle Girot-Marc a lu la motion du Barreau de Grenoble soutenant les otages français détenus de manière arbitraire en Iran depuis deux ans. Le Barreau « exhorte l’État iranien à les libérer immédiatement », constatant que ces otages d’État « se sont vu refuser tout droit à un procès équitable ».

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Le Secours populaire de l’Isère est une nouvelle fois cambriolé. Cette fois-ci, c’est son hangar de Bourgoin-Jallieu qui est pillé. La vente de matériel de l’association est tout même maintenue au 18 mai.

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Le premier salon dédié aux véhicules aménagés débarque à Alpexpo, à Grenoble. Quelque 70 exposants, experts du voyage en véhicule aménagé sont présents à cette Vanlife expo, portés par un marché en croissance supérieure à 20 %.

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Le tribunal administratif de Grenoble, saisi en référé par l’association Aura environnement, suspend le projet Starval, d’installation d’une chaudière sur le site chimique de Roussillon.

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