Les Affiches

Au soir des élections européennes, le coup de tonnerre de la dissolution de l’Assemblée a rebattu les cartes, en rappelant les Français aux urnes, les 30 juin et 7 juillet prochains.

Un scrutin peut en cacher un autre ! Les enseignements des élections européennes n’avaient pas encore été tirés, dimanche dernier, que déjà les commentateurs, les responsables politiques et les électeurs français avaient les yeux tournés vers les 30 juin et 7 juillet prochains, dates auxquelles le président de la République, Emmanuel Macron, a annoncé la tenue d’élections législatives anticipées, conformément à sa décision de dissoudre l’Assemblée nationale. Mais avant de se projeter un peu plus encore dans cette nouvelle bataille électorale, analysons déjà les résultats des européennes, au-delà du seul prisme français, pour savoir de quoi sera faite la politique de l’Union au cours des cinq prochaines années.

Que retenir des européennes ?

Les dixièmes élections européennes depuis la création de l’Union ont rendu leur verdict. Et le premier enseignement est d’abord la progression de la participation. « Ce sont des élections qui intéressent de plus en plus les Européens. Avec 51,5 % de participation, la France se situe dans la fourchette haute et dans la moyenne de la participation estimée dans toute l’Union (51 % en 2024 contre 50,6 % en 2019). Par comparaison, seulement 25 % des Croates se sont exprimés, contre 65 % de participation en Allemagne », détaille Sabine Saurugger, la directrice de l’Institut d’études politiques (IEP) de Grenoble, spécialiste du droit et des institutions européennes. Concernant les projections de postes au Parlement européen, le groupe de la droite conservatrice du Parti populaire européen (PPE) enregistre quelques députés supplémentaires au sein de ses rangs (186, contre 176 avant le scrutin).

Le bloc de centre gauche des sociaux-démocrates conserve le deuxième effectif du Parlement avec 134 élus contre 139 précédemment. En revanche, les libéraux du groupe Renew Europe sont à la peine, en perdant une vingtaine de sièges dans le futur hémicycle (de 102 à 79 mandats). « Les deux grands partis devraient tout de même être en capacité de renouveler leur coalition avec les libéraux pour faire émerger une majorité », estime Sabine Saurugger. Enfin, malgré la vague brune en France, en Allemagne, en Italie et en Autriche, la poussée de l’extrême droite reste contenue à l’échelle européenne en raison de déconvenues électorales des eurosceptiques et des nationalistes en Hongrie, en Pologne et en Suède. « Pour peser plus lourdement au Parlement, ces groupes devront certainement revoir leurs stratégies d’alliances », indique l’enseignante-chercheuse.

Le pacte vert aux oubliettes ?

Outre la présidence de la Commission européenne qui sera tranchée lors de la première session plénière de juillet, c’est la mise en place du pacte vert européen qui risque d’être la principale évolution des politiques de l’Union suite à la recomposition du Parlement. « Avec l’affaiblissement des écologistes, l’application de cette feuille de route risque d’être remise en question », s’inquiète Sabine Saurugger.

Découvrez ce dossier en intégralité dans l’édition des Affiches de Grenoble et du Dauphiné du 14 juin 2024.

Les autres contenus de ce grand format :
- "Une campagne très courte fait partie de la stratégie"
- Dissolution de l'Assemblée : réactions des députés sortants
- Les formations se jettent dans l'arène
- Élections législatives, mode d'emploi

L’article Dissolution de l’Assemblée : l’ultimatum est lancé est apparu en premier sur Les Affiches de Grenoble et du Dauphiné.

Comment redonner aux personnes handicapées la confiance en leur futur ? C’est sans doute le véritable enjeu du parcours de Jean-Claude Darlet que de démontrer qu’un avenir épanouissant est possible après l’accident. Le président de la chambre d’agriculture de l’Isère, également cultivateur, défend ainsi avec ferveur la cause de l’agriculture locale, et c’est à un rythme tout aussi intense, que ce maire de la petite commune de Saint-Bonnet-de-Chavagne, s’emploie à faire vivre le cœur battant de la ruralité.

D’où vous vient votre passion pour l’agriculture ?

J-C.D. Mes parents étaient cultivateurs et éleveurs à Saint-Bonnet-de-Chavagne et déjà tout petit, je voulais devenir agriculteur. Mais ma vocation me vient aussi de mon cousin, de 9 ans plus âgé que moi et agriculteur à l’époque, qui était un peu mon modèle. Je me souviens des moments passés avec lui, dans son bureau, à l’âge de 7-8 ans quand il était encore à l’école d’agriculture vers 15-16 ans. Il me faisait faire des additions et des soustractions. Et puis nous allions dans l’atelier où, avec son frère, ils construisaient du matériel. C’est comme cela d’ailleurs que j’ai appris à souder. Pour être agriculteur, il faut savoir un peu tout faire, et surtout être un bon gestionnaire !

Que pouvez-vous nous dire sur votre activité d’agriculteur ?

J-C.D. J’ai grandi en aidant mes parents qui produisaient du tabac et élevaient des vaches. Ils possédaient aussi quelques rangées de vignes avec des noyers. En 1984, à l’âge de 20 ans, j’ai repris l’exploitation familiale d’une trentaine d’hectares. Aujourd’hui, j’en exploite 69, en louant le complément à mon cousin qui a depuis changé de métier. Je dispose d’une noyeraie de 22 hectares en agriculture biologique et, pour le reste, je cultive des céréales en agriculture conventionnelle, ainsi qu’un peu de luzerne pour une agricultrice qui élève des chèvres hors-sol.

Vous êtes devenu paraplégique à l’âge de 23 ans suite à un accident de la route qui n’est pas étranger à vos multiples engagements publics. Racontez-nous…

J-C.D. Je voulais démontrer que même avec des problématiques de handicap, on peut faire beaucoup de choses. Après l’accident, c’est sur le plan professionnel que j’ai relevé le challenge. Au moyen d’une gestion millimétrée du temps, j’honore ainsi toutes mes responsabilités. Je suis président du groupement d’employeurs du Sud-Grésivaudan qui m’occupe le soir et le week-end. Élu à la chambre d’agriculture de l’Isère depuis 1995, j’en suis le président depuis 2013 et je suis également vice-président de la Chambre régionale d’agriculture Auvergne-Rhône-Alpes (Aura). Je copréside aussi la station expérimentale de la noix à Chatte ou encore l’organisme unique de gestion collective (OUGC) des prélèvements d’eau à usage d’irrigation agricole, et je reste membre du bureau du programme européen Leader qui aide les zones rurales. Je suis par ailleurs conseiller régional, vice-président de Saint-Marcellin-Vercors-Isère Communauté et maire de Saint-Bonnet-de-Chavagne.

On peut dire que vous cumulez les mandats. Êtes-vous critiqué pour cela ?

J-C.D. Cela arrive mais pour moi, c’est une richesse. Je défends depuis très longtemps le fait qu’un député devrait obligatoirement avoir un mandat local pour rester connecté à la réalité, connaître les problématiques des gens, ce qu’ils attendent, ce qu’ils demandent… Aujourd’hui, il y a un tel déracinement que c’est une catastrophe !

Quelles sont les attentes des agriculteurs toujours en grogne ?

J-C.D. Aujourd’hui, il faut progresser sur trois points incontournables. Le premier est que toute production quittant l’exploitation doit être rémunérée à sa juste valeur, autrement dit couvrir les frais de production et la rémunération de l’agriculteur. Il faut aussi harmoniser les critères de production en Europe et que les produits hors UE soient taxés à l’entrée. La complexité administrative doit être bien entendu réduite. Et il y a une urgence absolue d’aider les agriculteurs qui sont dans des difficultés humaines, dans un état de désarroi inimaginable : cela ne peut plus durer !

Comment se porte l’agriculture en Isère ?

J-C.D. En 2023, 550 exploitations étaient en très grande difficulté : c’est 10 % des exploitations du département ! Pour autant, sur trois exploitations qui s’arrêtent, il y en a deux qui sont reprises, c’est un peu mieux qu’au national. L’un de nos combats à la chambre d’agriculture est de bien former nos agriculteurs pour en faire des vrais chefs d’entreprises capables de réaliser les bons choix de gestion et de management. Aujourd’hui, beaucoup de sociétés agricoles se forment à plusieurs associés : en élevage, c’est le cas à 70 %. Et il faut qu’on veille à préserver une diversité agricole en Isère. Mais c’est aussi au consommateur de choisir de manger local, en acceptant d’augmenter le budget familial dédié à l’alimentation. L’agriculture biologique est aussi menacée si le consommateur ne décide pas de la soutenir.

Votre mandat de maire vous tient spécialement à cœur, pourquoi ?

J-C.D. C’est un mandat particulier car mon arrière-grand-père était maire de Saint-Bonnet-de-Chavagne en 1900. Et depuis 124 ans, il n’y a jamais eu d’interruption : mon grand-père a été conseiller, mon père, adjoint, mon cousin, maire, et moi, adjoint puis en 2020, maire à mon tour. J’aurais aimé que mon père puisse assister à mon investiture. Quelle trace j’aimerais laisser ? Celle d’avoir contribué, dans la continuité, à faire de cette commune, un lieu paisible, où il fait bon vivre, tout en étant dynamique sur le plan associatif.

Quel message voulez-vous transmettre aux jeunes confrontés à une dure épreuve ?

J-C.D. Je leur dis de faire leur l’adage « rien ne m’arrête », mais de penser aussi à réussir leur vie personnelle.

Bio express
1964 : naissance à Saint-Marcellin.
1981 : BEP agriculture-élevage à la Maison familiale rurale de Chatte.
1984 : installation agricole, reprise de l'exploitation familiale à Saint-Bonnet-de-Chavagne.
1987 : accident de la route.
1991 : chevalier du Mérite agricole par dérogation (car avant 30 ans).
1995 : début des mandats électifs à la chambre d'agriculture de l'Isère et au conseil municipal de Saint-Bonnet-de-Chavagne.
2013 : président de la chambre d'agriculture de l'Isère et vice-président de la chambre régionale d'agriculture.
2020 : maire de Saint-Bonnet-de-Chavagne.
2021 : conseiller régional.
2023 : chevalier de l'ordre national du Mérite.

L’article Jean-Claude Darlet : « Un agriculteur doit être un bon gestionnaire » est apparu en premier sur Les Affiches de Grenoble et du Dauphiné.

L’institut interdisciplinaire sur l’intelligence artificielle grenoblois, le MIAI@Grenoble Alpes, est l’un des neuf lauréats de l’appel à manifestation d’intérêt (AMI) IA Cluster qui initie la seconde étape de la stratégie nationale pour l’IA lancée en 2019.

S’appuyant sur l’expertise d’un jury international, l’État a retenu neuf projets dans le cadre de l’appel à manifestation d’intérêt (AMI) IA Cluster qui vise la création de pôles d’excellence en recherche et formation en intelligence artificielle (IA). Parmi les lauréats figure le Multidisciplinary institute in artificial intelligence (MIAI) grenoblois, alias MIAI@Grenoble Alpes, l’un des quatre instituts interdisciplinaires sur l’intelligence artificielle (3IA) créés en 2019 par l’État. Rappelons que Grenoble avait été choisi cette année-là par Emmanuel Macron, avec trois autres villes françaises
– Paris, Nice et Toulouse – pour y créer des structures d’excellence capables d’orchestrer la bonne marche de la recherche en intelligence artificielle (IA) française et hisser l’Hexagone au rang de leader mondial de l’IA.

70 millions de subventions de l’État

Le MIAI a de quoi être satisfait : sur un budget global de 360 millions d’euros de soutien public, il se voit en effet doté de la somme rondelette de 70 millions, la plus importante après le 3IA de Paris (75 millions). Pour autant, rien d’étonnant à cela : l’institut, sous tutelle de l’Université Grenoble Alpes (UGA) ayant su faire preuve d’une forte dynamique scientifique et son programme pédagogique Efelia MIAI a rencontré un fort succès, au point que le nombre d’étudiants formés en cœur IA ou en IA et applications a doublé depuis 2019. Quid de son projet IACluster ? « L’objectif est de poursuivre le travail effectué pendant plus de cinq ans, grâce à une recherche de pointe, avec une approche pluridisciplinaire et un programme de transfert en IA ambitieux. Mais ce n’est pas tout, nous voulons étendre nos domaines d’activités en nous appuyant sur un consortium élargi à l’université Savoie Mont Blanc et Clermont Auvergne, révèle Éric Gaussier, professeur à l’Université Grenoble Alpes et directeur du MIAI.

Une IA au service de l’humain

« Nous soutenons ainsi le développement d’un leadership mondial sur le thème de l’IA embarquée, interactive et générative, frugale, fiable et au service des humains et de l’environnement », poursuit-il. Sur le volet formation, l’institut se montre tout aussi ambitieux, en visant une acculturation encore plus massive à l’IA : « nous allons intensifier notre dynamique en augmentant significativement les inscriptions au niveau du 1^er et 2^e cycles. Nous allons aussi développer les bourses pour attirer d’excellents étudiants et l’apprentissage interactif en ligne dans le cadre de la formation initiale, mais aussi continue », détaille le directeur.

L’article Le MIAI@Grenoble Alpes : lauréat de l’AMI IA Cluster est apparu en premier sur Les Affiches de Grenoble et du Dauphiné.

Le fabricant de brise-soleils et volets roulants d’Estrablin Marchal SAS se distingue par des produits destinés à une clientèle de luxe. Grâce à la haute qualité de ses équipements, l’entreprise a su se faire une place au soleil… de la principauté de Monaco qui l’a très officiellement référencée.

Il dit se sentir bien installé depuis deux ans dans la zone artisanale du Rocher, à Estrablin. Au regard de son statut acquis sur le marché monégasque, ce nom semblait prédestiné pour la société de Pierre-Antoine Marche, après de nombreuses années passées à Saint-Laurent-de-Mure. Viennois d’origine, le président de Marchal SAS a décidé de se rapprocher et d’investir dans une zone très dynamique. Initialement, l’entreprise créée par son père, Pierre Marche, est spécialisée dans le volet roulant et la porte de garage roulable. « En 2007, j’ai commencé à regarder un projet qui n’existait pas en France, le brise-soleil orientable, et en 2009, nous sommes devenus le premier fabricant français de ce produit très novateur. »

Prescrit à Monaco

Se rendant compte que sur le volet roulant, les confrères, qui étaient des grands groupes, avaient une longueur d’avance grâce notamment à une production très robotisée, Pierre-Antoine Marche a souhaité importer un produit complémentaire axé sur la partie « occultation » et qui a donné un second souffle à son entité. « Depuis cinq ans, nous nous sommes orientés vers le luxe en faisant essentiellement des prestations haut de gamme », explique le dirigeant. Du sur-mesure avec le meilleur matériau possible, éloigné des coloris standards (blanc ou anthracite), qui a tapé dans l’œil des promoteurs de Monaco. « Attachés à la qualité et à l’image de marque, ils sont venus me chercher quand j’ai créé le brise-soleil pour avoir un partenaire français. » En équipant deux grandes tours du Rocher, Marchal a prouvé sa compétence et est désormais prescrit au sein de la sélecte principauté. « Nous sommes en train de créer une société sur Monaco qui va être une filiale d’Estrablin », précise Pierre-Antoine Marche, alors que le marché monégasque représente déjà 40 % de son activité.

Un projet d’extension

Marchal conçoit et fabrique dans son atelier du pays viennois, avant de livrer à des menuisiers aluminium, métalliers, vérandalistes et storistes. L’objectif demeure de leur apporter des articles recherchés qui feront augmenter leur chiffre d’affaires. « Par rapport au volet roulant, le brise-soleil orientable permet de maîtriser la lumière et gagner au moins 4 degrés dans la pièce. L’hiver, vous faites entrer le soleil et l’été vous le filtrez. » Marchal a dans ses petits papiers un projet d’agrandissement pour rajouter 2 500 m² à son site. Pour l’heure, l’export reste à la marge avec une collaboration uniquement en Italie et en Suisse. « Ce sera un prochain axe de développement », confie dans un sourire Pierre-Antoine Marche. Il rêve secrètement que son fils reprenne plus tard ce fleuron qui, en prenant le parti de faire du luxe, s’est assuré une place au soleil.

Repères
1981 : Marchal a été créée en 1981 par Pierre Marche, reprise en 2000 par son fils Pierre-Antoine.
20 : l’entreprise nord-iséroise compte 20 salariés et des recrutements sont envisagés prochainement.
3 000 m² : le site d’Estrablin fait 3 000 m², dont 2 600 m² d'atelier et 400 m² consacrés aux bureaux.
40 000 : entre brise-soleils, volets, portes de garages, 40 000 pièces sont produites par an.

L’article Le rayonnement du « plan Marchal » est apparu en premier sur Les Affiches de Grenoble et du Dauphiné.

Le fonds de dotation a fêté son premier anniversaire le 10 juin, au stade des Alpes, à Grenoble, avec ses entreprises et associations partenaires qui agissent auprès des personnes vulnérables.

« Je suis impressionné par ce que vous avez fait en un peu plus d’un an à peine. Les entreprises doivent être performantes, mais elles doivent également être ouvertes sur leur environnement proche. Je vous félicite, je vous souhaite un grand et bel avenir », a lancé Alain Mérieux, lors de l’événement organisé au stade des Alpes par le fonds de dotation Sesame, qui soufflait sa première bougie. Invité d’honneur, ce chef d’entreprise reconnu a en effet inspiré Sesame avec le fonds de dotation territorial l’Entreprise des possibles, qu’il a créé sur l’agglomération lyonnaise. En un an, Sesame est ainsi passé de 28 à 41 entreprises et de 30 à 61 associations.

Un territoire plus solidaire

La soirée a donc réuni de nombreux dirigeants et collaborateurs d’entreprises, mais aussi des membres des associations, en présence notamment de Laurent Pélissier, premier fondateur de Sesame, et de Geneviève Fioraso, qui en a été la première présidente. « Le projet est fondé sur la volonté de rendre notre territoire plus résilient et solidaire, parce qu’il n’y a pas une entreprise qui gagne sur un territoire qui perd, a souligné Cyril Menon, directeur général adjoint de Soitec et actuel président de Sesame. L’objectif relevé par Sesame est de réaliser ce rôle de fédérateur pour que les associations et les entreprises, qui se rencontrent peu, se rejoignent autour de ce projet commun. »

Soutien financier et humain

De son côté, Camille Galliard-Minier, déléguée générale de Sesame, est revenue sur le bilan de cette première année d’existence : « Un soutien financier de plus de 280 000 euros, apporté grâce aux entreprises partenaires de Sesame, a permis de financer les projets très différents des associations du territoire, agissant dans quatre thématiques : la précarité, les personnes en situation de handicap ou malades, les femmes victimes de violences et la protection de l’enfance. Il y a aussi un soutien matériel, avec plus de 200 dons répondant à un besoin des associations, et un soutien humain des collaborateurs des entreprises partenaires qui s’engagent aux côtés des associations. » En ouverture de la soirée, un « bénévole dating » a d’ailleurs permis de créer du lien entre les collaborateurs et les associations.

Diversité des projets

Plusieurs témoignages ont également montré la diversité des projets ayant vu le jour : les Rencontres en Jeux, qui ont rassemblé des jeunes des quartiers prioritaires de la politique de la ville, des chefs d’entreprises, des salariés, des élus et des sportifs ; la mise à disposition immobilière d’une maison par le promoteur Gilles Trignat ; ou encore la collecte et la distribution d’ordinateurs pour Emmaüs Connect, qui lutte contre la fracture numérique. Comme l’indiquait Cyril Menon en conclusion, l’idée est maintenant « de transformer l’essai » et « d’accélérer la dynamique », en ayant un maximum de collaborateurs des 41 entreprises qui s’impliquent, mais également « en allant chercher d’autres entreprises et d’autres associations ».

L’article Sesame continue de grandir est apparu en premier sur Les Affiches de Grenoble et du Dauphiné.

Le bulletin officiel des finances publiques – impôts (Bofip) du 27 décembre 2023 acte la date d’application des nouvelles modalités d’imposition des rémunérations des associés de SEL au 1^er janvier 2024.

En effet, les rémunérations des associés de SEL suivaient, depuis 1996, le régime des traitements et salaires conformément aux dispositions de l’article 62 du Code général des impôts (CGI), mais provoquaient a priori une déperdition fiscale du fait de l’abattement limité de 10 %, applicable à la part de la rémunération qui fait désormais l’objet d’une nouvelle qualification.

Le Conseil d’État a estimé que ces rémunérations techniques, en l’absence de lien de subordination, devaient suivre les règles fiscales des bénéfices non commerciaux (BNC). Cette meilleure clarté fiscale est assombrie par l’émergence de rescrits et de jurisprudences sociaux préoccupants.

Nous allons vous présenter le traitement social de cette nouvelle réforme, puis nous étudierons les enjeux fiscaux.

Nous pouvons en effet nous interroger sur les difficultés qu’elle va apporter.

À noter que cette réforme ne s’applique pas aux sociétés de droit commun pour l’instant.

Traitement social

Dans un premier temps, le traitement social des rémunérations de dirigeants et des associés de société d’exercice libéral (SEL) sera détaillé et analysé.

Il convient d’étudier la situation du dirigeant de SEL en fonction de critères précis :

– selon la forme juridique de la société (Selarl, Selas, Selafa, Selca…)

– selon le type d’imposition de la société (impôt sur le revenu ou impôt sur les sociétés).

Le régime de la sécurité sociale des indépendants (ou travailleur non salarié) s’applique :

– sur la rémunération du gérant majoritaire de Selarl et gérants de Selca ;

– sur les dividendes perçus, excédant 10 % du capital social, des primes d’émission et des comptes courants, pour les dirigeants de Selarl, Selafa et Selas soumises à l’impôt sur les sociétés ;

– sur les autres rémunérations issues de l’activité « libérale » pour les dirigeants de Selarl, Selafa et Selas soumises à l’impôt sur les sociétés.

Le régime social des assimilés salariés s’applique :

– sur la rémunération des dirigeants de Selafa et Selas ;

– sur la rémunération du gérant minoritaire de Selarl.

Le dirigeant peut donc être affilié à deux régimes selon sa situation.

Concernant le cas des associés de SEL (non-mandataire social), le traitement social va dépendre du fait qu’un lien de subordination avec le mandataire social soit identifié ou non. Si le lien de subordination est avéré, la rémunération sera soumise au régime social des assimilés salariés. Dans le cas contraire, le régime des indépendants s’appliquera.

L’administration apporte une précision concernant le régime social des assimilés salariés : rien ne s’oppose à ce qu’ils puissent bénéficier du dispositif d’épargne salariale en tant que dirigeant.

Traitement fiscal au regard de l’impôt sur le revenu du dirigeant dans les SEL

La rémunération des dirigeants de SEL peut être compartimentée eu deux parties : rémunération technique et rémunération du « mandat social ».

La distinction entre les fonctions techniques et les fonctions de direction, ainsi que la détermination ou non d’un lien de subordination, va permettre d’appliquer ou non la réforme à jour du 1^er janvier 2024. En effet, la réforme s’applique uniquement aux rémunérations techniques.

Cette réforme impose que les rémunérations des dirigeants de SEL soient taxables dès à présent dans la catégorie des bénéfices non commerciaux (BNC).

Cette réforme ne s’appliquant pas aux rémunérations liées au mandat social, il est difficile dans la pratique de mettre en avant les preuves permettant de distinguer les fonctions techniques des fonctions de direction.

Dans les faits, si un lien de subordination :

– existe entre l’associé et la société, les revenus seront taxés dans la catégorie des traitements et salaires (c’est-à-dire le traitement fiscal qui s’appliquait jusqu’au 31 décembre 2023) ;

– n’est pas identifiable, les revenus seront taxés dans la catégorie des BNC.

Concrètement et pour les gérants majoritaires de Selarl et gérants de Selca, si vous n’êtes pas capables de justifier de la quote-part entre votre mandat social et les fonctions techniques, l’administration fiscale a accordé un forfait de 5 % pour la rémunération du mandat social.

Les dirigeants de Selafa et Selas voient leur rémunération au titre de leur mandat social, imposée également dans la catégorie des traitements et salaires.

Le fait que les rémunérations soient dorénavant taxées dans la catégorie des BNC implique des changements dans l’appréhension du revenu déductible du dirigeant.

Le dirigeant concerné par cette réforme devra s’immatriculer en tant que BNC.

Au regard de la facturation, il n’y aura aucune obligation pour le professionnel de procéder à l’émission d’une facture, toutefois il sera nécessaire d’établir un document permettant de justifier la déductibilité de l’opération.

Au regard de la TVA, au même titre que pour la facturation, l’administration rappelle que c’est bien la SEL qui exerce la profession en cause par l’intermédiaire des associés. Dans ces conditions, et dans la mesure où ce n’est pas l’associé qui supporte le risque économique mais bien la société, l’associé ne peut être regardé comme un assujetti à la TVA. Cette prestation technique n’entre donc pas dans le champ d’application de la TVA.

Au regard de la CFE, l’imposition est établie au nom de la personne qui exerce l’activité libérale, c’est-à-dire par la SEL. Le BNC ne sera donc pas soumis à la CFE.

Enfin, concernant les obligations déclaratives du professionnel au regard de sa rémunération globale :

– concernant sa rémunération perçue en tant que mandataire social (soit 5 % octroyés par l’administration fiscale), il devra déclarer cette somme sur la 2042 en traitements et salaires ;

– concernant sa rémunération perçue en contrepartie de ses fonctions techniques (soit 95 %) il devra établir une déclaration N° 2035 et déclarer ses revenus sur la déclaration 2042 C-PRO dans la catégorie des bénéfices non commerciaux.

Afin de pouvoir déposer une déclaration 2035, le professionnel devra se faire immatriculer via le Guichet Unique afin d’obtenir un numéro Siret.

Sous réserve de respecter les seuils en vigueur (77 700 euros au titre des revenus 2024), les associés de SEL pourront déclarer ce revenu en micro-BNC. Pour l’appréciation de ce seuil, il conviendra de retenir la rémunération versée par la SEL mais également les dépenses professionnelles de l’associé prises en charge par la SEL.

Une dernière précision concernant les honoraires rétrocédés par une SEL aux associés d’une SPFPL, l’administration précise que lorsque la SEL verse directement une rémunération à l’associé d’une société de participations financières de professions libérales (SPFPL) au titre de son activité professionnelle au sein de cette SEL, cette rémunération relève également de la catégorie des BNC.

Nous attirons votre attention sur les récentes décisions de la Cour de cassation qui provoquent des inquiétudes quant à la soumission aux cotisations sociales des dividendes versés par une SEL à une SPFPL.

En conclusion

Compte tenu des différents points évoqués ci-dessus, il est important d’être entouré de professionnels. En effet, cette réforme n’est pas anodine et entraîne des répercussions sur le quotidien des dirigeants de SEL. Il reste encore des points techniques à éclaircir.

Nous vous invitons donc à prendre attache auprès de votre expert-comptable et de tout autre professionnel qui pourrait vous accompagner dans la mise en œuvre de cette réforme.

L’article La rémunération des dirigeants dans les sociétés d’exercice libéral est apparu en premier sur Les Affiches de Grenoble et du Dauphiné.

Si le fonctionnaire se trouve dans une situation légale et réglementaire comportant de nombreuses obligations, lui sont également reconnus des droits. Le droit à la protection fonctionnelle en fait partie et constitue une obligation à la charge de l’employeur public lorsque l’agent public est mis en cause ou fait l’objet de menaces ou d’attaques à raison de ses fonctions.

Apparu originellement en 1941, le régime de la protection fonctionnelle a été établi par le statut général du 19 octobre 1946. L’article 11 de la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 portant droits et obligations des fonctionnaires en avait donné une première définition.

Érigé en principe général du droit par la jurisprudence du Conseil d’État, le droit à la protection fonctionnelle est désormais codifié à l’article L134-1 du Code général de la fonction publique, qui dispose : « L’agent public ou, le cas échéant, l’ancien agent public bénéficie, à raison de ses fonctions et indépendamment des règles fixées par le Code pénal et par les lois spéciales, d’une protection organisée par la collectivité publique qui l’emploie à la date des faits en cause ou des faits ayant été imputés de façon diffamatoire, dans les conditions prévues au présent chapitre ».

C’est ainsi l’institution, au profit des agents publics des trois fonctions publiques, d’une protection visant à garantir leur défense et la réparation de l’éventuel dommage subi.

Champ d’application

Tout agent public, qu’il soit titulaire ou non, actuellement en activité ou ancien agent public, peut en bénéficier dès lors que les faits à l’origine de la demande de protection sont en relation avec le service public (CE, 5^e sous-section, 18 octobre 1989, n° 70366) et se sont produits au moment où l’agent était encore en activité.

La protection fonctionnelle est également étendue aux proches de l’agent public : conjoint, enfants et ascendants directs, lorsqu’ils sont eux-mêmes victimes d’atteintes volontaires à leur intégrité du fait des fonctions de l’agent public ou engagent un procès civil ou pénal contre les auteurs d’atteintes volontaires à la vie de l’agent du fait de ses fonctions (article L.134-7 du Code général de la fonction publique).

L’employeur public est dans l’obligation de faire bénéficier l’agent public de la protection fonctionnelle, dès lors que la demande satisfait aux conditions légales et réglementaires :

– dans l’hypothèse où une condamnation civile a été prononcée contre l’agent public pour une faute de service,

– lorsque l’agent public fait l’objet de poursuites pénales, sans qu’une faute personnelle détachable du service ne puisse lui être imputable,

– enfin, les agents bénéficient d’une protection contre les atteintes volontaires à l’intégrité de la personne, les violences, les agissements constitutifs de harcèlement, les menaces, injures, diffamations et outrages.

Si les conditions d’octroi de la protection juridique sont réunies, seul un intérêt général dûment justifié, dont la jurisprudence retient une conception particulièrement restrictive, peut fonder un refus de protection (CE, Assemblée, 14 févr. 1975, n° 87730 ; CE, Section, 18 mars 1994, n° 92410).

Modalités de mise en œuvre

La mise en œuvre de la protection fonctionnelle implique un préalable : l’agent doit en faire la demande.

Préalable obligatoire, la demande de l’agent n’est toutefois pas soumise à un quelconque délai ; aucune disposition légale, réglementaire ne l’impose.

La demande de protection fonctionnelle doit être formulée par écrit auprès de l’administration qui emploie l’agent au moment des faits.

Il est bien sûr préférable de l’adresser par lettre recommandée avec accusé de réception et d’y préciser les faits pour lesquels elle est sollicitée.

S’il existe des éléments de preuve (témoignages, certificats médicaux, plainte pénale, assignation devant une juridiction…), ils seront joints à la demande.

L’administration, destinataire d’une demande de protection fonctionnelle, est dans l’obligation de l’instruire : elle est tenue de répondre à la question de savoir si les conditions d’octroi sont réunies. Lorsque celles-ci sont remplies, l’employeur public doit accorder sa protection.

La décision d’octroi doit indiquer les faits au titre desquels la protection est accordée, les modalités de son organisation et sa durée.

L’administration a tout intérêt à diligenter une enquête administrative, car elle doit s’assurer de la matérialité des faits, identifier ou non une faute personnelle de l’agent ; le refus de protection fonctionnelle devant être rigoureusement motivé.

Portée de la protection

Lorsqu’elle est accordée, elle consiste notamment en la prise en charge des honoraires de l’avocat, qui peut être librement choisi par l’agent, selon le décret n° 2017-97 du 26 janvier 2017.

Mais elle ne se limite pas uniquement à cela. Sans être exhaustives, les mesures prises se doivent d’assurer une protection réelle, une assistance et une réparation :

Les mesures prises doivent assurer une réelle protection et permettre de faire cesser, le cas échéant, les atteintes dont l’agent est victime, par la mise en œuvre :

– d’une enquête administrative, susceptible de conduire au déplacement d’office et/ou au déclenchement d’une procédure disciplinaire à l’encontre de l’auteur de l’attaque, si celui-ci est agent public,

– d’une protection matérielle et physique de l’agent ou de sa famille (changement de numéro de téléphone, d’adresse mail, d’affectation, signalement aux autorités policières ou judiciaires, demande de protection du domicile, dépôt de plainte…).

Des mesures d’assistance diverses peuvent être mises en place, tels que des dispositifs d’accompagnement psychologique, un soutien moral et institutionnel pouvant se matérialiser, par exemple, par la rédaction d’un communiqué.

Des mesures de réparation du préjudice peuvent être octroyées, comme la prise en charge des condamnations civiles ou une indemnisation du préjudice subi, par l’administration.

L’administration qui verse une indemnisation, peut ensuite se retourner contre l’auteur des faits pour obtenir la restitution des sommes versées (article L134-8 du Code général de la fonction publique).

En cas de refus, l’administration en informe l’agent par écrit. Sa décision doit être motivée et comporter la mention des voies et délais de recours.

À défaut de décision expresse, le silence gardé pendant plus de deux mois, à compter de la réception de la demande par l’administration, vaudra décision de rejet, conformément au droit commun.

À noter que le refus d’accorder la protection fonctionnelle à un agent, qui en remplit les conditions, constitue une faute susceptible d’engager la responsabilité de l’administration.

La décision d’accorder la protection fonctionnelle constituant une décision créatrice de droits, elle ne peut pas être rétroactivement retirée plus de quatre mois après sa signature, sauf dans le cas où elle aurait été obtenue par fraude (CE, section, 14 mars 2008, n° 283943).

La raison d’être de la protection fonctionnelle

Soumis à de multiples obligations, car au service de l’intérêt public, les agents publics se trouvent exposés au public, aux critiques et outrages des administrés ou parfois des autres agents.

L’employeur public se doit, dès lors, de les protéger et parfois de les défendre.

Ainsi, la protection fonctionnelle vise à garantir l’indépendance des agents, à assurer le bon fonctionnement du service, à sauvegarder l’image du service public.

Au travers de la protection de l’agent, c’est le service public que l’employeur protège.

L’article La protection fonctionnelle, singularité du droit de la fonction publique est apparu en premier sur Les Affiches de Grenoble et du Dauphiné.

Dans le cadre de sa dixième édition, le festival Street Art Fest Grenoble Alpes propose de nouvelles fresques dans la rue, mais aussi cinq expositions, dont la désormais fameuse exposition collective à l’ancien musée de Peinture. Retour sur un succès mérité avec son fondateur, Jérôme Catz.

Vous fêtez cette année les 10 ans du festival, ce n’est pas rien…

J.C. Oui, on est très contents d’arriver à cette dixième édition, c’est la preuve que le festival a fait ses preuves ! On a essayé d’en faire une édition un peu spéciale. Contrairement à nos habitudes, on a demandé à des super stars qui étaient déjà venues au fil de temps de revenir pour peindre de nouveaux murs.

En plus des œuvres créées sur les murs et dans la rue, on compte pas moins de cinq expositions montées pour l’occasion !

J.C. En effet, on peut visiter des expositions en plus d’explorer la rue et ses désormais quelque 450 œuvres. Pour cette édition, on a par exemple créé un lieu spécialement pour l’artiste andalou Belin, au 1, rue Gabriel-Péri. Et, comme chaque année, la Ville de Grenoble nous met à disposition l’espace de l’ancien musée de Peinture. On y trouve une très belle exposition collective, à laquelle se joignent presque tous les artistes participant au festival dans les rues de la ville. C’est l’occasion de les réunir et de donner au public un aperçu de leur pratique en atelier.

Cette exposition propose-t-elle un regard spécial sur le street art ?

J.C. Oui, d’autant que pour cette édition, nous avons la joie de montrer les photos de Martha Cooper ! Cette photojournaliste américaine géniale est la première à avoir repéré que le street art était un mouvement sociologique. Elle a fait des photos dès le début et a pu capter les tout premiers moments. Ses photographies sont vraiment précieuses, elles viennent documenter la naissance de ce mouvement qui, en une soixantaine d’années,
est devenu le plus grand mouvement culturel et artistique au monde.

On pourrait dire que l’on vit son avènement…

J.C. En dix ans de festival, on a pu constater son institutionnalisation, mais aussi le fait que c’est avant tout un art très populaire, qui par définition s’adresse à tout le monde. Le grand engouement du public pour cette forme d’art ne faiblit pas. On le constate, on le vit car on est aux premières loges, on est portés
par cet intérêt d’un grand nombre d’amateurs et c’est très réconfortant.

Pourquoi le street art rencontre-t-il un tel succès d’après vous ?

J.C. On vit en relation avec les rues que l’on arpente au quotidien ; c’est intéressant d’avoir des clés de lecture sur ce qu’il s’y passe, mais aussi de rechercher des moments de plaisir et de satisfaction face à des œuvres qui surgissent par surprise. Découvrir une nouvelle fresque, un petit message qui n’était pas là avant… il y a tant de manières de faire du street art ! Sans s’en rendre compte, on a une relation symbiotique avec l’espace urbain. Quand une fresque arrive sur un mur gris, que notre esprit a appris à ne pas voir, le regard est appelé et l’espace réveillé. C’est gratuit, spontané, il n’y a pas de démarche particulière à faire pour aller vers le street art.

Exposition collective Street Art Fest Grenoble Alpes :
jusqu’au 21 juillet, à l’ancien musée de Peinture, à Grenoble.
www.streetartfest.org

L’article Jérôme Catz « C’est avant tout un art populaire » est apparu en premier sur Les Affiches de Grenoble et du Dauphiné.

Café Andry, à Grenoble

Exit Le 5 ! Le restaurant attenant au musée de Grenoble a changé de nom, de gérance et d’ambiance. Depuis septembre 2023, l’équipe dirigée par Alban Sauce est chargée de régaler les Grenoblois, visiteurs du musée ou non. Afin de mieux correspondre à l’esprit du musée, le décor s’est métamorphosé dans les tons qui sont les siens. De même, un menu spécial fait référence à l’exposition principale qui s’y tient. En entrée, la carte propose des asperges vertes de Gières à la flamme, pesto de roquette, parmesan, pignons de pin, une panisse sauce Tahini fenouil, agrumes et piment ou ce velouté froid de concombre, fromage blanc, menthe, œufs de truite et pain grillé. Comme sorti d’un tableau de Van Dijck, ce velouté est à admirer quelques instants avant d’être dégusté. Fort belle entrée en matière !

Doux comme un agneau

Servi dans une assiette aux tons orange et verts, l’agneau français confit est ici accompagné de carottes laquées au jus d’orange, de jus réduit, de pois chiches et de pommes de terre grenailles. C’est un plat savoureux. Voilà qui confirme le talent du chef Alexandre Bonnel. Autres choix : un filet de truite du Nord-Isère, asperges blanches rôties, ail des ours, épinards et crème de raifort, des falafels, du houmous de betteraves, radis en pickles, zaatar et mélasse de grenade. On le voit, le Café Andry fait la part belle au végétal dans ses propositions. Véritables œuvres d’art, les desserts rendraient gourmand le plus acharné des ascètes. Rhubarbe, verveine, amandes et amaretto, ou kiwis, sésame noir, meringue, vanille et balsa blanc en sont deux vibrants exemples. La carte des vins propose des cuvées sortant des sentiers battus comme le pistils d’Indre-et-Loire à 37 euros, le beaujolais Leonis à 30 euros ou le saint-joseph de la ferme des Sept Lunes à 54 euros. Assurément, une visite gourmande s’y impose.

Café Andry, 5, place Lavalette, à Grenoble.
04 76 25. 80 26. Environ 90 couverts. Fermé le mardi et les dimanches, lundis et mercredis soir.

DEMANDEZ L’ADDITION
Cadre : deux étages, des tables noires marbrées de blanc, de grandes banquettes, des fauteuils cosy. Une touche de modernité en adéquation avec le cadre du musée. Serviettes en papier.
Menus : 22, 30, 38 euros.
Le chef : au piano, le jeune chef Alexandre Bonnel apporte sa touche personnelle à une cuisine qui fait la part belle au végétal. Présentations superbes.
Pain : tranches.
Café : bon, servi sec.
Carte des vins : originale, elle essaye de sortir des sentiers battus tout en conservant des tarifs tout à fait corrects.
Parking : celui du musée.

L’article Un café… gourmand ! est apparu en premier sur Les Affiches de Grenoble et du Dauphiné.

Les Coccin’Ailes du Pays d’Allevard organisent samedi 15 juin, dans le ciel de la station thermale, Kings of the Box, 2^e manche de la coupe du monde de parapente acrobatique. Gros spectacle en perspective avec les neuf meilleurs pilotes mondiaux, dont trois Français !

Deux à quatre minutes. C’est le temps que dure un « run » de parapente acrobatique, au cours duquel les pilotes enchaînent des figures toutes plus spectaculaires et techniques les unes que les autres. « Il existe entre huit et dix figures principales, mais qui comportent de nombreuses variantes. Elles sont de deux types : les manœuvres négatives, à base de décrochages de la voile, qui va un peu tomber en feuille morte (comme l’hélicoptère, le McTwist ou encore le Misty Flip) ; les manœuvres dynamiques, telles que le tumbling ou le sat, avec beaucoup de vitesse et de force centrifuge et une voile qui se retrouve fréquemment en dessous du pilote », explique Sami Khalil, membre du bureau des Coccin’Ailes et organisateur de la compétition.

Les Français en force

Neuf pilotes, principalement européens (de Suisse, Italie, République tchèque, Pays-Bas) mais aussi un Colombien, s’affronteront dans le ciel d’Allevard. On retrouvera parmi eux trois Français, dont le quasi-local Théo de Blic (qui a longtemps vécu à Allevard), quatre fois champion du monde de parapente acrobatique.
« Ils décollent depuis le Collet d’Allevard, volent jusqu’à ce qu’on appelle un box – un endroit en milieu de vallée où ils sont en vue des juges et où ils peuvent évoluer en sécurité – puis s’élancent pour leur run, où ils vont perdre entre 400 et 600 mètres de dénivelé », détaille Sami Khalil. L’atterrissage s’effectue à proximité du lac de la Mirande, à Allevard.

Trois runs

Trois juges évaluent les pilotes sur la fluidité, le style ou encore l’atterrissage. « S’ils parviennent à faire un rase-motte au-dessus du lac de façon à toucher l’eau avec leurs pieds juste avant de se poser, ça leur fait des points en plus », précise l’organisateur. Si la météo le permet, les pilotes s’affronteront sur trois runs, dont on additionnera les scores pour obtenir le classement. Ils sont prévus à 8 h, 11 h et 13 h le samedi 15 juin, avec une journée de « réserve » le dimanche 16 juin (et des entraînements le vendredi 14 juin). « Il suffit néanmoins qu’un seul run ait été disputé pour que la compétition soit validée », avertit Sami Khalil.

L’article Les rois de la voltige est apparu en premier sur Les Affiches de Grenoble et du Dauphiné.