Après une puissante mobilisation populaire, le Conseil constitutionnel a censuré la loi Duplomb et particulièrement l’article réintroduisant le néonicotinoïde, l’acétamipride en fondant sa décision sur la Charte de l’environnement, intégrée depuis 2005 dans la Constitution. 

L’avis est net « Le législateur, en permettant de déroger […] à l’interdiction des produits phytopharmaceutiques contenant des néonicotinoïdes ou autres substances assimilées, a privé de garanties légales le droit de vivre dans un environnement équilibré et respectueux de la santé garanti par l’article 1^er de la Charte de l’environnement ».

Autrement dit, les gardiens de la constitution infligent un camouflet à tous les promoteurs de ces insecticides aux effets néfastes avérés sur les écosystèmes et la santé humaine. 

Du même coup, ils rappellent la valeur constitutionnelle de la Charte de l’environnement, particulièrement les principes de précaution et de prévention.

Sans être aussi nette sur la construction de mégabassines, le conseil émet des « réserves d’interprétation » Les prélèvements d’eau pour ces stockages ne peuvent se faire dans les nappes souterraines longues à se recharger. La « raison impérative d’intérêt général majeur » inscrite dans le texte pour ces projets peut être contestée devant les tribunaux. C’est ici une quasi censure.

Cette décision est désormais un point d’appui pour les combats à venir pour une bifurcation agro-écologique de la production agricole. En effet, la bataille pour l’intérêt général, pour la défense de la petite et moyenne paysannerie, pour le droit à l’alimentation doit se poursuivre, car l’esprit de la loi amplifiant l’insertion de la production agricole et alimentaire dans le capitalisme mondialisé est maintenue. 

La contestation de la décision du Conseil constitutionnel par le sénateur Duplomb et de ministres et des agri-businessman à la tête de la FNSEA sont ridicules quand ils bavardent sur l’ouverture des marchés qui contraindrait d’acheter des aliments contenant des pesticides dangereux pour au moins trois raisons : 

1- Ils admettent donc que ces éléments chimiques dans l’alimentation sont dangereux.

2 – Ce sont bien eux qui ont voté et fait voter le « principe de marché ouvert où la concurrence est libre » contenu dans les traités européens, les traités de libre-échange  et poussé à une agriculture d’exportation et d’importation au détriment de la souveraineté agricole et alimentaire. 

3 – Qu’ils aient le courage de porter le combat pour la réduction des pesticides dans les instances européennes et d’utiliser la « clause de sauvegarde » de nos productions tant que les autres pays ne s’alignent pas sur le mieux-disant social et environnemental.

La période que nous vivons place l’agriculture et l’alimentation au cœur du débat public. C’est une bonne nouvelle.

Elle confirme s’il en était besoin l’utilité de la revue La Terre dans ces débats pour une bifurcation agro-écologique de la production alimentaire.

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Solidaire des populations du département de l’Aude, et soutenant les efforts des forces de sécurité civile, des élus locaux, de toutes les habitantes et habitants engagés dans un combat sans merci contre le feu aux dimensions exceptionnelles, nous ne pouvons qu’une fois encore appeler à la réflexion sur les causes de cette catastrophe et à l’action nécessaire contre celles-ci. 

On ne peut d’un côté verser des larmes de crocodile sur la détresse et l’angoisse des habitants, comme le fait le Premier ministre, et de l’autre imposer un « budget contraint ». Doux euphémisme pour dire que le pouvoir s’apprête à réduire encore les crédits publics indispensables à la sécurité civile, à la protection des habitants et à la lutte contre les modifications climatiques.

Un rapport parlementaire a alerté depuis un moment sur le manque de moyens de lutte contre l’incendie. On peut ainsi augmenter sans cesse le budget militaire, mais on ne peut pas acheter le nombre suffisant de Canadairs. Le prix de base d’un tel  engin de lutte contre les incendies de 35 millions d’euros doit être comparé au prix des engins de morts comme Le Rafale qui selon les options coûte entre 52,8 millions et 217 millions d’euros. 

Celles et ceux qui ont approuvé la politique viticole européenne qui a conduit à la transformation de milliers d’hectares de vignobles en friches, combiné à l’affaiblissement de l’élevage, devraient rendre des comptes aujourd’hui, au moment où cette politique réactionnaire ouvre la route à l’agressivité des flammes.

Enfin, l’Aude comme  la Californie, subissent les mêmes phénomènes climatique où alternent des périodes de pluie intenses et une tendance générale à l’assèchement des sols. Une combinaison  de chaleur et de sécheresse qui transforme de grands espaces de la planète en bouilloire. Ce processus provoque un développement de la biomasse qui, par la suite, se transforme en feux géants dans une zone méditerranéenne où les modifications du climat conduisent à une élévation globale des températures. Celle-ci devient l’espace où s’aggrave la surchauffe planétaire. Rappelons qu’actuellement la moitié de notre pays fait l’objet « d’arrêtés préfectoraux sécheresse ».

Le feu et ses destructions, humaines, naturelles, de maisons et d’équipements ne sont pas fatals. Le feu peut être évité et combattu.

Cela nécessite des moyens humains et financiers donc la sortie de l’austérité et de la militarisation. 

Cela appelle aussi une autre politique agricole et forestière basée d’abord sur la valorisation et la rémunération du travail humain, de l’économie familiale combinée avec la coopération, un développement harmonieux des territoires. Une telle orientation doit être reliée avec un grand combat international pour des réorientations économiques réduisant l’utilisation des énergies carbonées dans l’objectif de protéger le climat. 

Bien loin de la collaboration Trump-Von Der Leyen qui prévoit d’importer la valeur de centaines de milliards d’euros de pétrole et de gaz de schiste américain. 

Si rien n’est fait, des incendies comme celui que subissent dramatiquement les populations de l’Aude et d’autres en Europe auront lieu plus souvent et sur de nouveaux espaces du territoire français et européen. 

Non, décidément, ce n’est pas l’écologie qui est punitive !

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C’est une victoire. Une victoire partielle certes contre la loi Duplomb. Au regard des exigences de la Charte de l’environnement adossée à la Constitution, le Conseil constitutionnel « censure les dispositions de l’article 2 de la loi qui permettaient de déroger par décret à l’interdiction d’utiliser des produits phytopharmaceutiques contenant des néonicotinoïdes ou autres substances assimilées, ainsi que des semences traitées avec ces produits », en particulier l’acétamipride dont la nocivité pour la santé est largement documentée et dénoncée.

En revanche, le Conseil constitutionnel se contente de formuler « deux réserves d’interprétation pour encadrer la portée de l’article 5 relatif à l’implantation d’ouvrages de stockage d’eau », les mégabassines. Et, l’augmentation des seuils réglementaires permettant l’autorisation des élevages intensifs ont été relevés a été validé par le Conseil constitutionnel.

Du côté de la FNSEA, on ne s’y trompe pas en saluant une décision qui  » valide en grande partie le texte mais menace plusieurs filières ».

Parmi les opposants on n’est pas dupes. Pour la Confédération paysanne, « cette décision n’est qu’une victoire en demi-teinte. Bien qu’il s’agisse d’une bonne nouvelle pour notre santé, pour la filière apicole et pour la biodiversité de manière générale, cela n’enlève en rien l’intention première de ce texte : accélérer la fuite en avant de l’agriculture vers un modèle toujours plus productiviste, permettre la compétitivité de la « Ferme France », en favorisant la restructuration des fermes par leur concentration. » Pour le syndicat paysan, « les articles restants annoncent la fin d’une agriculture indépendante, familiale et transmissible. Cette loi s’oppose à la possibilité d’assurer une vraie souveraineté alimentaire, qui préserve la santé des citoyen·nes et de notre environnement.
Nous appelons les paysan·nes et les citoyen·nes à amplifier la mobilisation et à la renforcer, dès la rentrée. L’alimentation est une question hautement stratégique qui peut être un point de convergence important pour que cette rentrée sociale soit explosive et pour qu’enfin nos vies priment sur leurs profits ! »

Pour Terre de Liens, « l’essentiel du texte reste dangereux : l’article 3 n’a pas été censuré. Il autorise le gouvernement à relever les seuils des ICPE d’élevage, au mépris du principe de non-régression environnementale. »

« L’article 2, c’est l’arbre qui cache la forêt. L’article 3 demande aux agriculteurs de renouer avec la compétitivité en agrandissant leur exploitation, en sacrifiant leurs sols, leur santé et les ressources naturelles dont dépend leur métier », alerte Philippe Pointereau, président de la Fondation de Terre de Liens.

Générations Futures qui regrette que les articles relatifs à l’eau et à l’élevage soient validés par le Conseil salue une première victoire (en demi-teinte) et rappelle l’impératif de rester mobilisés pour exiger que le Président de la République ne promulgue pas l’entièreté de la loi Duplomb !

Le chef de l’État, en serviteur zélé des promoteurs de l’agriculture industrielle, c ‘est pour sa part empressé d’annoncer qu’il promulguerait au plus vite la loi Duplomb telle qu’elle résulte de la décision du Conseil constitutionnel, qui a jugé par ailleurs que son adoption est conforme.

Or, on sait que ce texte n’a pas été soumis au débat et au vote des parlementaires mais a été adopté par le truchement de procédure législative… Emmanuel Macron tente ainsi d’éteindre – en plien des coeurs des vacances d’été – la mobilisation exceptionnelle contre cette loi écocide, dont la pétition demandant son retrait dépasse les deux millions de signatures. Le combat doit donc s’amplifier.

Nous n’en avons pas fini avec les puissantes répliques sismiques provoquées par la loi « Duplomb », improprement baptisée « loi pour lever les contraintes à l’exercice du métier d’agriculteur ».

Ce texte soutenu par les macronistes en perdition, les droites et l’extrême droite shootées au trumpisme a été imposé grâce à l’utilisation, par les soutiens de cette loi, d’artifices législatifs empêchant tout débat à l’Assemblée nationale, dans le but de réunir une commission mixte paritaire où ces mêmes forces politiques vivent dans un entre-soi donnant raison à Robespierre sur « la perfide tranquillité du despotisme représentatif * ».

Le souci du détail nous conduit à préciser que sur les quatorze membres de cette commission, trois ont été d’éminents responsables de la FNSEA.

Soulignons également d’emblée que cette loi ne « lève aucune contrainte au métier d’agriculteur ». Les contraintes du métier sont faites de lever aux aurores et de coucher bien après le soleil, d’inexistence de week-end et de jours fériés, d’absence de loisirs, de travail et encore de travail pour gagner toujours moins et répondre aux sommations de  la banque qui ne perd jamais un sou des remboursements de crédits dopés d’intérêts, sans considération des incertitudes liées à la météo, à la fatigue, aux maladies humaines, animales ou végétales, alors que les prix des denrées agricoles à la ferme sont compressés.

La fameuse loi « Duplomb » ne dit mot de tout cela. Elle est en effet un projet programmatique de la concentration agraire, de l’accélération de l’industrialisation de la production agricole et alimentaire pour une insertion toujours plus grande de la production agricole dans le capitalisme mondialisé qui ne garantit plus la qualité sanitaire des aliments, les éliminations des plus petites fermes , l’assèchement des eaux des nappes phréatiques.

Une sérieuse et importante documentation montre désormais que ce type de développement agricole piloté par les firmes transnationales de l’agrochimie détruit la santé humaine en même temps que celle des sols, des eaux des rivières comme de la mer, et des végétaux. 

Les médecins et les scientifiques ne cessent d’alerter sur l’augmentation des cancers, et le développement des maladies de Parkinson ou d’Alzheimer résultant de l’utilisation d’engrais phosphatés ou de pesticides.

Or, les articles de cette loi constituent un concentré de mépris pour les centaines de milliers de personnes et leurs familles atteintes d’affections de longue durée en lien avec l’environnement agricole où elles vivent et où elles ont grandi. Parmi elles, les paysans-travailleurs figurent en bonne place. Ceux-ci sont méprisés par les pouvoirs successifs, par les sociétés agro-chimiques qui amassent des brassées de milliards en vendant du poison et en combattant toute solution alternative. Méprisés aussi par les parlementaires qui ont voté cette loi contre le « principe » constitutionnel « de précaution ».  

Mais l’une des nouveautés de ces dernières années est la conscience grandissante des possibilités de se nourrir correctement offertes par un autre système agro écologique à l’encontre de la fuite en avant ultra-capitaliste qui fait mal aux corps et à la nature. Leur insécurité et leurs angoisses franchissent encore une marche supplémentaire quand le projet  de budget de super-austérité dans lequel est froidement prévu la réduction des remboursements de soins, notamment pour celles et ceux qui sont atteints de pathologies de longue durée. 

Émerge la conviction, de plus en plus largement partagée, que le pouvoir en place gouverne contre le peuple, contre l’intérêt général et pour la seule minorité des possédants. Ils viennent d’en avoir des preuves manifeste: le rapport de la commission d’enquête du Sénat, à l’initiative de Fabien Gay, voté par les parlementaires de toutes opinions membres de ladite commission, établit que les aides publiques aux entreprises  – sans contrôle ni contrepartie – représentent 211 milliards d’euros au moment même où le gouvernement dit chercher 40 milliards pour combler les déficits.

Le magazine économique Challenges, de tendance libérale, a montré que l’avoir total des 500 plus grandes fortunes françaises est passé de 454 milliards d’euros en 2016 à 1 228 milliards d’euros en 2024. C’est 100 milliards d’euros de plus chaque année pour chacune de ces 500 familles, soit l’équivalent de deux fois le budget de l’Éducation nationale. 

Enfin, la protestation populaire contre la majorité du bloc bourgeois  qui a voté la loi « Duplomb » s’exprime clairement avec une pétition signée – au moment où j’écris ces lignes – par plus de deux millions de citoyennes et de citoyens. Ses partisans ont beau sortir l’artillerie lourde avec ministres, sous-ministres, chaînes d’infos continues réactionnaires, Coordination rurale et Fnsea, rien n’y fait.

Et pour cause ! La double rupture démocratique que révèle une nouvelle fois cette loi travaille en profondeur la société.

Elle a d’abord été rédigée pour faciliter la construction de méga-bassines, soutenir les fermes industrialisées, autoriser l’utilisation de l’acétamipride. Mais elle a été votée contre l’avis de vingt-deux sociétés savantes médicales, contre la Ligue contre le cancer, contre les administrateurs de l’Agence nationale de sécurité sanitaire, contre la Fondation pour la recherche médicale, contre la Fédération des mutuelles de France -représentant des millions d’assurés- , contre le Conseil scientifique du CNRS et des centaines de médecins et de chercheurs qui ont multiplié les tribunes d’alerte et de protestation, des dizaines de chefs cuisiniers et de spécialistes en gastronomie.

Il n’y a pas que dans le bureau ovale de Trump qu’on méprise les avis des scientifiques ! Ce déni de démocratie explose à la face de celles et ceux qui n’évoquent ce  mot que pour leur gargarisme matinal.

Ensuite, le choc est frontal entre une majorité parlementaire composite qui n’est pas représentative de la société et des forces citoyennes qui se lèvent est manifeste. Les partis qui ont voté la loi « Duplomb » sont ceux qui n’ont pas obtenu de majorité en 2024.

Le président de la République – qui n’a recueilli qu’un faible des  inscrits sur les listes électorales – ne doit son élection qu’à un vote barrage contre l’extrême droite et il est minoritaire au Parlement.

La droite de plus en plus extrémiste qui pavane au gouvernement n’a recueilli qu’à peine 6 % des votants. Le Premier ministre est à Matignon que grâce à des petits arrangements politiciens. Ajoutons que toutes ces bonnes âmes considèrent les abstentionnistes comme des citoyens n’ayant aucun avis. Or, c’est parce qu’ils en ont qu’ils considèrent cette prétendue « démocratie parlementaire ou présidentielle » comme une imposture contre le pouvoir démocratique des travailleuses, des travailleurs, des citoyennes et des citoyens. 

Les expériences récentes les confortent dans ce comportement qui, en apparence, organise le silence des urnes pour mieux hurler l’aspiration à prendre son destin en main, à prendre le pouvoir sur les activités, le travail et la production.

Du référendum sur la Constitution européenne en 2005, aux mouvements contre la casse du droit du travail, à celui contre la contre-réforme des retraites – adoptée par un coup de force – ou encore le mépris des conclusions de la conférence citoyenne pour le climat en 2019… Les preuves de cette fausse démocratie ne manquent malheureusement pas.

Le mouvement contre la loi « Duplomb » et celui qui s’amorce contre le plan d’austérité Bayrou à l’initiative de l’intersyndicale montre que le mouvement social et citoyen existe bel et bien. Il est porteur d’espoir. Cela montre aussi que la thèse selon laquelle notre pays basculerait irrémédiablement à droite est contrebattue. 

Le paysage médiatique  et la représentation politique bêlante ne rendent pas compte de la réalité d’un pays pétri de justice sociale et environnementale, prêt à combattre les discriminations, aspirant à mêler combat anthropologique et combat écologique, brûlant du désir d’égalité et de volonté de vivre ensemble dans un monde de paix. Le champ médiatique et gouvernemental cache les opinions progressistes dans leur diversité. Mais cela ne les empêche pas d’exister, de penser et se penser, de se mobiliser, de se faire entendre, de se rassembler. 

Voici mise à nu la violente collision démocratique en cours. Une aspiration démocratique populaire qui se heurte à un système institutionnel au service d’une démocratie parlementaire, faussement représentative manœuvrée par des élus qui décident majoritairement pour les intérêts du grand capital, quitte à briser la santé, à étouffer l’environnement, à raccourcir les vies jusqu’à rendre le monde invivable. 

C’est parce que ce moment de rupture démocratique va à son paroxysme que les forces ayant constitué le Nouveau Front populaire doivent se retrouver, se reparler et bâtir ensemble un projet commun d’alternative progressiste. La démarche unitaire de l’intersyndicale contre le programme Bayrou montre une voie féconde à soutenir et à amplifier. 

Au-delà, recoudre les fils coupés de la souveraineté populaire appelle de combattre la double dépossession des citoyennes et citoyens que masque le suffrage prétendument universel : dépossession de l’exercice réel du pouvoir sous couvert de démocratie parlementaire biaisée dans le cadre actuel des institutions ; dépossession de tout pouvoir citoyen et populaire sur la sphère de la production et du travail – chasse gardée des « actionnaires-propriétaires ». C’est ce combat contre le mépris de la citoyenneté qui émerge sous différentes formes, dont celle de la pétition contre la loi « Duplomb ».

Dans le même mouvement grandit l’aspiration d’une transformation fondamentale de l’organisation de la société humaine inséparablement d’un changement radical des rapports entre la société des humains qui doivent vivre en paix avec l’ensemble du vivant non-humain.

Émerge ainsi, particulièrement dans une part importante de la jeunesse, loin des discours dominants, non seulement l’aspiration à un changement de société, mais aussi d’un plus haut degré de civilisation. La conquête du  pouvoir citoyen sur l’État et sur les productions, la démocratie réelle, deviennent le but et le moyen des transformations structurelles vers le post-capitalisme. Un terreau fertile à l’initiative communiste !

* M. Robespierre, Discours sur le gouvernement représentatif à l’Assemblée nationale le 10 mai 1793

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