Connaissez-vous Damnhur, dans le Piémont, une communauté italienne qui développe un mode de vie alternatif ? Que vous y souscriviez ou non, il est intéressant de se pencher sur le fonctionnement de cette microsociété. Son étude livre un éclairage, par contraste, des sociétés capitalistes.

Malgré leur longévité remarquable et leur capacité à maintenir des formes originales d’organisation collective, des communautés comme Auroville en Inde, Findhorn en Écosse, Christiania au Danemark, Tamera au Portugal ou encore Damanhur en Italie, demeurent rarement des destinations privilégiées pour les voyages d’études, les learning expeditions et autres séminaires.

Pourtant, leur résilience dans le temps invite à dépasser les jugements rapides pour comprendre les mécanismes qui assurent leur pérennité. Ces expériences ont souvent en commun une dimension spirituelle. Une spiritualité généralement détachée des religions instituées, mais qui interroge néanmoins les représentations dominantes de la rationalité moderne. Cette caractéristique peut expliquer une partie des réticences qu’elles suscitent jusqu’à parfois être accusée de dérives sectaires. D’où l’importance de se rendre sur place pour y étudier les enseignements qu’elles offrent ne se réduisent pas à cette dimension. Ils concernent autant l’innovation que la gouvernance, l’organisation du travail, les modes de décision collective, la gestion des ressources ou encore la construction du lien social.

Un industriel visionnaire

La fédération de Damanhur constitue un cas particulièrement éclairant parmi les communautés intentionnelles contemporaines. Fondée à la fin des années 1970 dans la vallée de Valchiusella, au nord de l’Italie, entre Turin et Ivrée, elle a progressivement transformé une vision philosophique et spirituelle en une communauté durable dotée d’institutions, d’activités économiques et d’infrastructures propres.

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Son implantation dans ce territoire n’est pas anodine. La région porte l’héritage d’Adriano Olivetti, industriel visionnaire qui défendait une conception profondément humaniste de l’entreprise, articulant développement économique, culture, éducation et bien commun. Sans s’inscrire directement à sa suite, Damanhur prolonge à sa manière cette intuition selon laquelle une communauté humaine ne peut être réduite à sa seule fonction productive et doit penser conjointement l’économie, le territoire, la culture et la qualité de la vie collective.

Dans un contexte marqué par les crises écologiques, sociales et politiques, Damanhur apparaît ainsi comme un laboratoire vivant de résilience collective. Son expérience offre un terrain d’observation précieux pour comprendre comment une organisation parvient à maintenir dans le temps un projet commun, à renouveler ses institutions et à concilier vision, gouvernance et pérennité.

Naissance d’une utopie

L’histoire commence avec la création du Centre Horus à Turin en 1975. Quelques années plus tard, les premiers membres s’installent dans la vallée sous l’impulsion d’Oberto Airaudi, connu sous le nom de Falco Tarassaco. Celui-ci développe progressivement une vision mêlant spiritualité, écologie et organisation communautaire, avec l’ambition de construire une société capable d’articuler développement humain, créativité et vie collective.

Dès l’origine, Damanhur constitue une expérimentation sociale à grande échelle. La communauté entend explorer de nouvelles façons d’habiter un territoire, de produire, d’apprendre et de vivre ensemble. Elle s’inscrit ainsi dans une tradition humaniste qui considère que l’économie, la culture, l’éducation et la vie collective ne peuvent être pensées séparément.

L’une des questions les plus intéressantes que soulève Damanhur est celle de sa gouvernance. Comment une communauté fondée sur un projet spirituel peut-elle préserver sa cohésion sur plusieurs décennies sans dépendre uniquement de l’autorité de son fondateur ?

La circulation des expériences

La vie collective s’organise autour de petites unités d’habitation appelées Nuclei, regroupant généralement une dizaine à une vingtaine de personnes. Les membres changent régulièrement de noyau afin de favoriser la circulation des expériences et d’éviter la formation de groupes fermés.

Au fil du temps, Damanhur a progressivement transformé l’autorité initialement incarnée par Falco Tarassaco en institutions capables de lui survivre. Sa constitution a été révisée à de nombreuses reprises et le pouvoir est aujourd’hui réparti entre plusieurs organes chargés de l’administration, de la vie spirituelle et de la résolution des conflits. Les responsables sont élus pour une durée limitée et leur action fait l’objet d’évaluations régulières.

Cette évolution illustre ce que le sociologue Max Weber appelait la « routinisation du charisme », soit le passage d’une organisation fondée sur une personnalité exceptionnelle à un système institutionnel capable d’assurer sa continuité dans le temps.

Un acteur majeur de la région

L’une des singularités de Damanhur est d’avoir construit sa pérennité en s’intégrant à l’économie locale plutôt qu’en s’en isolant. En créant des emplois, en réhabilitant des bâtiments industriels et en participant au développement du territoire, la communauté est progressivement passée du statut d’expérience marginale à celui d’acteur reconnu de la région.

Cette orientation se matérialise notamment à travers Damanhur Crea, installé dans une ancienne usine Olivetti à Vidracco. Le choix du lieu fait écho à l’héritage de l’industriel. Le site accueille aujourd’hui diverses activités liées à l’architecture écologique, à l’artisanat, au bien-être et aux services.

La communauté cherche également à renforcer son autonomie à travers l’agriculture, l’écoconstruction, la production énergétique locale et une monnaie complémentaire, le Crédito, utilisée parallèlement à l’euro. Pour les Damanhuriens, cette autonomie n’est pas une fin en soi mais une condition permettant de préserver la liberté d’expérimentation sociale et culturelle qui constitue le cœur du projet.

Des temples clandestins devenus attractions

Aucune analyse de Damanhur ne peut faire l’impasse sur les Temples de l’humanité. Creusé clandestinement dans la montagne pendant plus de quinze ans, cet ensemble souterrain constitue aujourd’hui l’emblème de la communauté. Répartis sur plusieurs niveaux et composés de différentes salles thématiques – consacrées notamment à l’eau, à la terre, aux métaux ou aux miroirs –, les temples matérialisent la vision spirituelle développée par les fondateurs.

Pour les Damanhuriens, ces espaces participent à une démarche de transformation personnelle et collective fondée sur l’idée d’une connexion entre l’être humain, la nature et les différentes dimensions du vivant. Quelles que soient les croyances que l’on accorde à cette vision, les temples jouent un rôle central dans la construction de l’identité collective de la fédération.

Paradoxalement, c’est leur découverte par les autorités italiennes en 1992 qui va contribuer à la reconnaissance publique de Damanhur. Ce qui aurait pu conduire à la disparition du projet s’est progressivement transformé en un processus de patrimonialisation. Aujourd’hui, les temples attirent des milliers de visiteurs chaque année et constituent l’un des principaux vecteurs de visibilité de la communauté.

L’image de Damanhur n’est pas sans ombre. D’anciens membres, rassemblent témoignages critiques et enquêtes dénonçant conditionnement psychologique, irrégularités fiscales et manœuvres d’influence politique locale. Sur le plan judiciaire, le fondateur a fait l’objet d’accusations de fraude fiscale réglées par accord amiable avec le fisc, sans condamnation pénale. Une procédure relative au statut des travailleurs a quant à elle donné lieu à une décision de la Cour suprême italienne en 2018, imposant que les membres soient rémunérés conformément au droit du travail.

À ce jour, aucune condamnation pénale pour dérive sectaire n’a été prononcée. Ces tensions ne sont d’ailleurs pas propres à Damanhur : la plupart des communautés intentionnelles connaissent, à un moment ou un autre, leur lot de dissidences et de départs, dont les motivations mêlent souvent désillusion sincère, conflits personnels et réinterprétation rétrospective de l’expérience vécue.

Recherche, éducation et expérimentation

L’originalité de Damanhur ne réside pas uniquement dans son organisation sociale ou sa dimension spirituelle. La communauté se présente également comme un espace permanent d’expérimentation. Parmi les domaines les plus singuliers, figure le travail consacré aux relations entre l’être humain et le monde végétal. Les recherches menées autour de la « Musique des plantes » ou des dispositifs PlantTunes reposent sur l’idée que les végétaux peuvent être intégrés à de nouvelles formes d’interaction et de communication avec les humains.

Au-delà de la validité scientifique de ces travaux, leur intérêt réside dans la place qu’ils occupent dans l’imaginaire collectif de la communauté : ils traduisent une volonté constante d’explorer des voies alternatives de connaissance et de remettre en question les frontières traditionnelles entre nature et culture.

Cette ambition se prolonge à travers l’Olami Damanhur University, structure chargée de transmettre les savoirs développés au sein de la fédération. L’université propose des séminaires, des formations et des programmes consacrés notamment à la gouvernance communautaire, au développement personnel, à l’écologie ou encore à la création de communautés intentionnelles. Damanhur ne cherche donc pas seulement à expérimenter pour elle-même ; elle entend également diffuser ses apprentissages au-delà de ses frontières.

L’avenir d’une utopie

Si Damanhur est née dans une vallée du Piémont, son influence dépasse aujourd’hui largement les frontières italiennes. La communauté a développé un réseau international de groupes affiliés et de sympathisants présents en Europe, en Amérique du Nord, au Japon ou encore en Australie. Cette ouverture s’appuie notamment sur le projet Vajne, destiné à maintenir les liens entre la fédération et ses membres vivant à l’extérieur, ainsi que sur sa participation à des réseaux internationaux tels que le Global Ecovillage Network.

Cette capacité d’ouverture constitue sans doute l’une des clés de sa longévité. Comme de nombreuses communautés intentionnelles, Damanhur a dû faire face aux défis du renouvellement générationnel, de l’institutionnalisation et de la disparition de son fondateur. Jusqu’à présent, elle semble avoir répondu à ces enjeux par une adaptation continue de ses institutions, de sa gouvernance et de ses modes d’engagement.

L’ambition affichée aujourd’hui dépasse la seule pérennité de la communauté elle-même. Damanhur entend contribuer, à travers ses activités éducatives, culturelles et internationales, à la réflexion sur de nouvelles formes de vie collective dans un contexte marqué par les crises écologiques et sociales contemporaines.

Que peut-on apprendre de Damanhur ?

Que l’on adhère ou non à ses croyances, Damanhur constitue un terrain d’observation exceptionnel. Alors que de nombreuses initiatives alternatives disparaissent après quelques années, cette communauté a réussi à traverser un demi-siècle d’histoire en combinant vision collective, institutions durables, activités économiques et capacité d’adaptation.

Son principal enseignement réside peut-être moins dans sa spiritualité que dans sa faculté à articuler des dimensions souvent séparées dans les organisations contemporaines : la quête de sens, la gouvernance, l’économie, l’éducation et le rapport au territoire. À ce titre, Damanhur apparaît moins comme une utopie réalisée que comme un laboratoire vivant qui interroge nos manières de faire société et d’imaginer des formes alternatives de vie collective.

Au-delà du cas de Damanhur, les communautés intentionnelles, les expériences utopiques et plus largement les formes d’organisation situées à la marge des modèles dominants constituent des sources d’apprentissage souvent sous-estimées. Qu’il s’agisse de communautés écologiques, de lieux autogérés, de mouvements contre-culturels ou d’autres formes de vie collective, ces expériences explorent des questions qui traversent aujourd’hui nos sociétés : comment renforcer la solidarité ? Comment concilier autonomie et coopération ? Comment produire et consommer autrement ? Comment redonner du sens à l’action collective ?

Expérimenter des formes inédites

Aucune de ces expériences n’est parfaite. Elles connaissent leurs tensions, leurs contradictions et parfois leurs échecs, tout comme les organisations conventionnelles. Leur intérêt réside ailleurs : dans leur capacité à expérimenter des solutions inédites et à ouvrir des espaces de réflexion que les institutions établies peinent parfois à explorer.

Dans un monde largement structuré par les impératifs de performance, de rentabilité et d’efficacité, ces communautés offrent la possibilité d’un véritable réveil humaniste. Non parce qu’elles détiendraient les réponses aux défis contemporains, mais parce qu’elles nous invitent à réinterroger des questions fondamentales : qu’est-ce qu’une vie collective réussie ? Comment articuler liberté individuelle et responsabilité commune ? Quelle place accorder à la coopération, au sens ou encore au rapport au vivant ?

L’enjeu n’est sans doute pas de reproduire ces modèles à l’identique. Il est plutôt d’accepter de les considérer comme des laboratoires à ciel ouvert, dont les réussites comme les limites peuvent nourrir notre réflexion. Les explorer permet moins de trouver des solutions toutes faites que d’élargir le champ des possibles et de remettre en question certaines de nos certitudes sur les manières d’organiser le travail, l’économie et la vie en société.

Xavier Pavie ne travaille pas, ne conseille pas, ne possède pas de parts, ne reçoit pas de fonds d'une organisation qui pourrait tirer profit de cet article, et n'a déclaré aucune autre affiliation que son organisme de recherche.

Armures étincelantes, forges ancestrales et batailles galactiques : dans l’univers de Star Wars, le « beskar » occupe une place à part. Ce métal légendaire, au cœur de l’identité mandalorienne, est réputé presque indestructible. Il résiste aux tirs de blaster et autres pistolasers, supporte des températures extrêmes et constitue un héritage transmis de génération en génération.

Avec la sortie en salle, le 20 mai dernier, de The Mandalorian and Grogu, premier film Star Wars à retrouver les écrans de cinéma depuis l’Ascension de Skywalker en 2019, le « beskar », matériau légendaire, revient au centre du récit. Présenté comme quasiment indestructible, capable de résister aux tirs de blaster et même aux sabres laser, le beskar appartient évidemment au domaine de la fiction.

Pourtant, derrière cette invention scénaristique se cache une réalité étonnamment familière : notre monde dépend lui aussi de matériaux rares, concentrés dans quelques régions du monde, convoités par les grandes puissances et devenus indispensables au fonctionnement des technologies modernes. La galaxie de Star Wars n’est peut-être pas aussi éloignée de nos préoccupations géologiques qu’elle en a l’air.

Un métal fictif qui ressemble à nos ressources stratégiques

Dans The Mandalorian, le beskar est bien davantage qu’un simple matériau. Il est rare, convoité, difficile à extraire et étroitement associé à une région unique de la galaxie : la planète Mandalore. Sa possession confère un avantage décisif, qu’il soit militaire, politique ou symbolique.

Cette situation n’est pas sans rappeler celle de certaines matières premières que géologues et économistes qualifient aujourd’hui de « critiques » ou de « stratégiques ». Ces ressources sont indispensables au fonctionnement de technologies essentielles, mais leur production demeure concentrée dans un nombre limité de pays, créant des dépendances parfois importantes.

Les terres rares en constituent sans doute l’exemple le plus connu. Derrière ce nom se cache un groupe de 17 éléments chimiques utilisés dans les aimants permanents des éoliennes, les moteurs de véhicules électriques, les smartphones ou encore certains équipements militaires. D’autres métaux, comme le cobalt, le gallium, le germanium ou l’indium, jouent également un rôle central dans les batteries, les semi-conducteurs ou les écrans tactiles.

Comme le beskar, ces ressources se distinguent moins par leur valeur marchande que par leur importance stratégique.

Leur répartition géographique est également très inégale. En 2025, la Chine assure près de 69 % de la production mondiale de terres rares et domine largement leur transformation industrielle. La République démocratique du Congo fournit quant à elle près des trois quarts du cobalt extrait dans le monde. Cette concentration crée une dépendance structurelle pour les grandes puissances industrielles, à l’image de celle que connaît la galaxie fictive de Star Wars vis-à-vis du beskar de Mandalore.

Quand la géologie rejoint la science-fiction

Les créateurs de Star Wars n’ont évidemment pas conçu le beskar comme un objet géologique. Pourtant, les propriétés qu’ils lui attribuent présentent une certaine cohérence avec ce que nous connaissons des matériaux les plus performants développés par l’industrie moderne.

Le beskar est présenté comme un alliage plutôt que comme un élément pur. Ce choix est particulièrement crédible. Dans le monde réel, les matériaux aux propriétés mécaniques exceptionnelles résultent presque toujours d’associations complexes entre plusieurs éléments chimiques.

L’acier inoxydable combine ainsi fer, chrome et nickel. Les alliages de titane utilisés dans l’aéronautique incorporent de l’aluminium et du vanadium. Les superalliages employés dans les turbines aéronautiques peuvent contenir une dizaine d’éléments différents afin de résister simultanément aux contraintes mécaniques, à l’oxydation et aux températures extrêmes.

La résistance thermique du beskar évoque également certains métaux réfractaires bien connus des géologues et des métallurgistes. Le tungstène, par exemple, possède la température de fusion la plus élevée parmi les métaux connus, atteignant 3 422 °C. Le rhénium, plus rare encore, est utilisé dans les composants soumis à des températures particulièrement élevées, notamment dans l’industrie aéronautique.

Quant à sa capacité à absorber des impacts sans se rompre, elle rappelle les recherches menées depuis une vingtaine d’années sur les alliages à haute entropie. Ces matériaux de nouvelle génération associent plusieurs éléments en proportions voisines, produisant des combinaisons inédites de dureté, de résistance mécanique et de résistance à la corrosion.

Bien sûr, aucun de ces matériaux ne pourrait réellement arrêter un sabre laser. Mais la logique scientifique qui sous-tend le beskar apparaît moins fantaisiste qu’il n’y paraît au premier abord.

Des ressources au cœur des rapports de puissance

La comparaison devient encore plus frappante lorsqu’on s’intéresse à la géopolitique des ressources.

Dans l’univers du Mandalorian, le contrôle du beskar constitue un enjeu de pouvoir majeur. Les conflits qui entourent son extraction, sa circulation et sa réappropriation participent directement à l’équilibre politique de la galaxie. L’histoire récente fournit plusieurs exemples comparables.

En 2010, dans un contexte de tensions territoriales avec le Japon, la Chine a temporairement restreint ses exportations de terres rares. L’événement a provoqué une forte inquiétude parmi les industriels dépendants de ces matériaux et a accéléré les réflexions sur la diversification des approvisionnements.

Plus récemment, Pékin a instauré des restrictions à l’exportation concernant le gallium, le germanium, puis d’autres matériaux stratégiques utilisés dans les semi-conducteurs et les technologies de défense.

Ces épisodes rappellent que les matières premières critiques ne constituent pas seulement des ressources économiques. Elles représentent également des instruments d’influence et de souveraineté.

Face à ces enjeux, l’Union européenne a adopté en 2024 le Critical Raw Materials Act, destiné à renforcer la sécurité d’approvisionnement en matières premières critiques, à développer les capacités de recyclage et à diversifier les sources d’importation. Les États-Unis poursuivent des objectifs similaires à travers différents programmes de soutien à l’industrie minière et métallurgique.

Face à cette dépendance, deux grandes stratégies s’offrent aux pays importateurs : diversifier les sources d’extraction ou apprendre à récupérer ce que l’on a déjà consommé. C’est cette deuxième voie, celle du recyclage, que la série illustre, sans le savoir, avec une grande précision.

Le recyclage, ou l’art mandalorien appliqué à nos déchets

L’un des aspects les plus intéressants de la série réside peut-être dans la place accordée au recyclage du beskar. À plusieurs reprises, le personnage de l’armurière récupère d’anciens fragments de métal pour les fondre et leur donner une nouvelle forme. Dans la fiction, ce geste possède une dimension culturelle et spirituelle forte : il permet de préserver un héritage tout en l’adaptant aux besoins du présent.

Cette pratique fait écho à un défi bien réel. Aujourd’hui, moins de 1 % des terres rares contenues dans les produits en fin de vie sont effectivement recyclées. Les obstacles sont nombreux : faibles concentrations dans les objets, difficultés de démontage, coûts élevés des procédés de récupération ou encore insuffisance des filières de collecte.

Pourtant, les millions de véhicules électriques, d’éoliennes et d’équipements électroniques actuellement en circulation constituent déjà un immense gisement urbain de métaux stratégiques.

De nombreux programmes de recherche européens et asiatiques cherchent ainsi à développer de nouvelles méthodes permettant de récupérer le néodyme des aimants permanents ou le cobalt contenu dans les batteries. À leur manière, ces chercheurs pratiquent eux aussi une forme de forge moderne : ils transforment les déchets technologiques d’aujourd’hui en ressources stratégiques de demain.

Ce que le beskar révèle de notre monde

Au fond, The Mandalorian ne raconte pas une histoire de métallurgie. La série parle avant tout d’identité, de transmission, de mémoire collective et de résilience culturelle.

Mais si le beskar occupe une place aussi centrale dans cet univers, c’est précisément parce qu’il matérialise ces enjeux sous une forme immédiatement compréhensible. La rareté de la ressource, la dépendance qu’elle crée et les conflits qu’elle suscite donnent une profondeur supplémentaire aux thèmes explorés par la fiction.

Comme souvent, la science-fiction agit ici comme un miroir. Elle déplace les questions dans une galaxie imaginaire pour mieux éclairer celles qui traversent notre propre société.

Les terres rares, le cobalt ou le gallium ne bénéficient pas de l’aura mythique du beskar. Leurs noms sont moins évocateurs et leurs propriétés moins spectaculaires. Pourtant, ils jouent un rôle tout aussi déterminant dans les transformations technologiques, énergétiques et géopolitiques du XXIᵉ siècle.

La fiction n’invente donc pas tant qu’elle ne révèle. En imaginant un métal rare dont le contrôle influence le destin d’une galaxie entière, Star Wars nous invite à porter un regard nouveau sur les ressources dont dépend notre propre avenir.

Ignorer cette réalité, c’est avancer dans la galaxie sans armure : vulnérable, exposé, dépendant des autres.

Les auteurs ne travaillent pas, ne conseillent pas, ne possèdent pas de parts, ne reçoivent pas de fonds d'une organisation qui pourrait tirer profit de cet article, et n'ont déclaré aucune autre affiliation que leur organisme de recherche.

Le 3 juillet 2026, la Cour de cassation a rendu deux arrêts très attendus concernant la filiation des enfants nés grâce à une gestation pour autrui effectuée à l’étranger. Bien que cette pratique soit interdite en France, la Cour considère que « compte tenu de l’intérêt supérieur de l’enfant », cet interdit ne permet pas, à lui seul, de refuser la reconnaissance de la filiation. Une décision qui acte un changement profond de logique.

La gestation pour autrui (GPA) – autrement dit, le fait, pour une femme, de porter un enfant pour le compte d’un couple de « parents d’intention » à qui il sera remis après sa naissance – demeure interdite en France. Néanmoins, les questions qu’elle soulève continuent d’alimenter les débats juridiques.

Il en est ainsi notamment de la transcription, sur les registres de l’état civil français, des actes de naissance des enfants nés à l’étranger grâce à ce processus. Ce sujet, depuis près d’une vingtaine d’années, n’a jamais longtemps quitté la scène juridique, nourrissant une jurisprudence particulièrement médiatique.

Il est revenu sous le feu des projecteurs via le cas d’un couple d’hommes français, installé au Canada (où la gestation pour autrui est légalement autorisée) : ayant eu recours à deux GPA, dont sont nés trois enfants, ils ont demandé que la filiation déjà obtenue au Canada soit aussi reconnue en France.

La Cour de cassation (la plus haute juridiction française), en cette matière, se trouve confrontée à deux exigences apparemment contradictoires : d’un côté, le respect de la prohibition de la gestation pour autrui, inscrite à l’article 16-7 du Code civil ; de l’autre, la nécessité de protéger les droits des enfants nés à l’étranger.

Afin de mesurer toute la portée des deux arrêts rendus le 3 juillet 2026 par l’Assemblée plénière de cette instance, il est utile de revenir sur les principales étapes de ce parcours jurisprudentiel.

D’un refus absolu à une ouverture progressive

Dans un premier temps, la Cour de cassation s’est opposée à toute transcription des actes de naissance d’enfants nés d’une gestation pour autrui à l’étranger. Cette position a notamment été illustrée par l’arrêt Mennesson du 17 décembre 2008.

Elle fut remise en cause quelques années plus tard, à la suite des condamnations de la France par la Cour européenne des droits de l’homme, fondées sur l’atteinte portée au droit des enfants au respect de la vie privée.

En 2015, l’Assemblée plénière de la Cour de cassation admet la transcription des actes étrangers dès lors qu’ils sont « conformes à la réalité » au sens de l’article 47 du Code civil, selon lequel un acte d’état civil étranger fait foi dès lors que les faits qu’il relate correspondent à la réalité.

Cependant, cette réalité demeure alors entendue comme celle de l’accouchement : ainsi, seuls pouvaient être transcrits les actes désignant comme parents le père biologique et la femme ayant accouché, autrement dit les personnes génétiquement liées à l’enfant.

Deux ans plus tard, en 2017, la Première chambre civile admet explicitement la possibilité pour le parent d’intention (non génétiquement lié à l’enfant) de l’adopter.

Mais le véritable tournant allait survenir durant l’année 2019.

La transcription totale de l’acte de naissance

Saisie pour avis par la Cour de cassation française, la Cour européenne des droits de l’homme indique, dans un avis consultatif publié le 10 avril 2019, que les États doivent permettre l’établissement de la filiation avec le parent d’intention. Elle n’impose pas pour pour autant la transcription de l’acte de naissance. L’adoption peut donc être le moyen de remplir cette obligation.

Pourtant, à l’étonnement d’une large partie de la doctrine, le 4 octobre de la même année, l’Assemblée plénière de la Cour de cassation française se prononce pour la transcription complète de l’acte de naissance, en soulignant toutefois la spécificité de cette solution au cas d’espèce, en raison de la longueur de la procédure : les fillettes, dont la situation avait donné lieu à l’arrêt de 2008, étaient à cette époque âgées de 19 ans…

Deux mois plus tard, la Cour de cassation réaffirma néanmoins sa position, et l’étendit, en ordonnant la transcription totale d’un acte de naissance qui désignait le père biologique et son compagnon ou son époux en tant que parents, dès lors que l’acte en question s’avérait probant au sens de l’article 47 du Code civil.

La notion de « réalité » visée par l’article 47 cesse dès lors d’être exclusivement biologique : elle s’apprécie désormais au regard de la filiation légalement établie dans le pays d’origine.

En ordonnant la transcription totale de l’acte de naissance, alors que la Cour européenne laissait à la France le choix de l’adoption, la Cour de cassation a fait preuve d’une certaine audace au regard du droit français.

Le coup d’arrêt de la jurisprudence de 2019 par la loi de 2021

On a pu voir dans cette décision de la Cour de cassation un appel au législateur, afin qu’une solution légale soit donnée. Si cette hypothèse est correcte, on peut considérer que l’appel a été entendu.

En effet, la loi du 2 août 2021 est venue porter un coup d’arrêt à ce mouvement jurisprudentiel.

En précisant que la réalité des faits déclarés dans l’acte étranger doit être appréciée « au regard de la loi française », le législateur a entendu « acter le fait que l’acte de naissance d’un enfant né d’une GPA à l’étranger, qui désigne la mère d’intention comme mère, n’est pas conforme à la réalité, puisque, en droit français, la mère est celle qui accouche, hors hypothèse de l’adoption ».

Le simple ajout, dans l’article 47 du Code civil, de la courte mention « au regard de la loi française » a donc transformé l’interprétation de ce texte.

La réforme laisse cependant intacte une autre voie de reconnaissance des filiations établies hors de nos frontières : l’exequatur des décisions étrangères.

La voie de l’exequatur

L’exequatur est un terme juridique désignant la décision par laquelle une autorité judiciaire d’un État reconnaît et autorise l’exécution sur son territoire d’une décision rendue par une juridiction étrangère, ou parfois d’une sentence arbitrale internationale.

L’exequatur n’est pas une simple formalité. Il permet au juge français de contrôler qu’une décision étrangère remplit les conditions requises pour produire ses effets en France, notamment qu’elle ne méconnaît pas les principes essentiels de l’ordre juridique français.

L’intérêt de l’exequatur tient à ce qu’il obéit à une logique différente de celle de la transcription.

La transcription suppose un contrôle de l’acte de naissance étranger au regard de l’article 47 du Code civil et conduit le juge à apprécier la « réalité » des faits déclarés selon les exigences du droit français. L’exequatur, au contraire, n’a pas pour objet le contrôle d’un acte d’état civil, mais celui d’une décision juridictionnelle étrangère.

Autrement dit, dans le contentieux de la transcription, le juge français confronte l’acte de naissance étranger à la conception française de la filiation.

En revanche, dans le contentieux de l’exequatur, il n’appartient plus au juge de rediscuter cette filiation : il vérifie seulement que la décision étrangère a été rendue dans des conditions compatibles avec l’ordre public international français.

Le contrôle se déplace donc de la filiation elle-même vers le jugement qui l’établit.

L’avantage de l’exequatur sur la transcription

Il faut souligner ici que la transcription est une formalité « de publicité » : elle ne fait que constater la filiation établie à l’étranger, sans la créer.

À la différence d’un jugement qui établit la filiation et bénéficie de l’autorité de la chose jugée, la transcription n’empêche donc pas une contestation ultérieure de l’acte.

En revanche, à l’instar de l’adoption, l’exequatur présente un avantage sur la transcription : une fois prononcé, il confère en principe un caractère incontestable à la filiation établie.

Dans ce contexte, on comprend que la majorité des parents d’intention se tournent aujourd’hui vers cette procédure.

Les arrêts du 3 juillet déplacent donc le centre de gravité du débat, jusque-là fixé sur la notion de « réalité » au sens de l’article 47 du Code civil. Ce n’est plus principalement la conformité de l’acte de naissance étranger au regard de l’article 47 qui est contrôlée, mais les conditions dans lesquelles une juridiction étrangère a établi la filiation.

La motivation de la décision de la Cour de cassation

Le cas à l’origine de ce changement de logique était celui d’un couple d’hommes français, installé au Canada (où la gestation pour autrui est légalement autorisée), ayant eu recours à deux GPA, dont sont nés trois enfants.

Les juridictions canadiennes ont établi la filiation des enfants à l’égard des deux hommes, en les désignant comme leurs parents légaux. De retour en France, ces derniers ont demandé l’exequatur de ces décisions afin qu’elles produisent leurs effets sur le territoire français.

Par deux arrêts du 4 juin 2024, la Cour d’appel de Paris a accueilli les demandes d’exequatur des jugements canadiens désignant le couple comme parents (jugeant que lesdites décisions produiraient les effets d’une adoption plénière en France).

Cependant, la procureure générale auprès de la Cour d’appel de Paris a formé deux pourvois en cassation contre ces arrêts, qui ont donc été renvoyés devant l’Assemblée plénière de la Cour de cassation.

La formation la plus solennelle de la Cour de cassation était questionnée sur deux points :

• la régularité des décisions canadiennes au regard de l’ordre public international ;

• les effets de l’exequatur en droit français.

Régularité des décisions étrangères : le rôle central du juge français

À la question de la régularité des décisions au regard de l’ordre public international, l’Assemblée plénière de la Cour de cassation affirme que, si la prohibition de la gestation pour autrui constitue un principe d’ordre public international français, elle ne peut, à elle seule, justifier le refus de reconnaître une décision étrangère établissant la filiation d’un enfant né d’une GPA.

Le juge doit concilier cette interdiction avec le droit de l’enfant au respect de sa vie privée et familiale, garanti par l’article 8 de la CEDH et son intérêt supérieur protégé par l’article 3 de la Convention de New York du 20 novembre 1989 relative aux droits de l’enfant, l’un et l’autre participant de l’ordre public international français.

La Cour confirme ainsi que le contrôle du juge français ne porte plus sur la réalité de la filiation elle-même, mais sur la décision étrangère qui l’a établie. Le lien génétique n’est plus un paramètre de ce contrôle.

Le juge de l’exequatur doit en revanche procéder à un certain nombre de vérifications. À partir de la décision étrangère ou de documents équivalents, il doit notamment s’assurer que la mère porteuse a donné un consentement libre et éclairé, que les droits des personnes impliquées ont été respectés et que l’intérêt de l’enfant a été préservé. Si ces conditions ne sont pas réunies, l’exequatur est refusé.

La motivation de la décision étrangère doit donc permettre au juge français d’une part d’identifier la qualité des personnes ayant participé au projet parental d’autrui, d’autre part de s’assurer que les parties au contrat de gestation pour autrui (principalement la mère porteuse), ont consenti aux modalités et effets prévus par le contrat de gestation.

Effets de l’exequatur en droit français

Concernant le second questionnement, à savoir les effets de l’exequatur en droit français, la Cour de cassation rappelle que :

« Le juge de l’exequatur, lorsqu’il se prononce sur la régularité internationale de la décision étrangère, ne peut procéder à la révision au fond de celle-ci, et, d’autre part, qu’une fois revêtue de l’exequatur, une décision étrangère ne peut davantage être modifiée. »

Les juges de la Cour d’appel de Paris ont donc été censurés pour avoir jugé que la décision d’exequatur produirait en France les effets d’une adoption plénière des enfants, bien que la décision revêtue de l’exequatur ne fût pas un jugement d’adoption.

En définitive, les arrêts du 3 juillet 2026 ne consacrent pas la gestation pour autrui en droit français. Ils rappellent en revanche que son interdiction ne saurait, à elle seule, faire obstacle à la reconnaissance d’une filiation régulièrement établie à l’étranger.

Lorsqu’en 2021, le législateur s’est abstenu de remettre en cause le recours à l’exequatur, l’a-t-il fait délibérément, afin de préserver cette possibilité ?

Si tel n’est pas le cas, il lui appartient désormais d’intervenir expressément.

À défaut, l’exequatur pourrait bien s’imposer comme la principale voie de reconnaissance en France des filiations établies à l’étranger à la suite d’une GPA.

Valérie Depadt ne travaille pas, ne conseille pas, ne possède pas de parts, ne reçoit pas de fonds d'une organisation qui pourrait tirer profit de cet article, et n'a déclaré aucune autre affiliation que son organisme de recherche.