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14.10.2025 à 17:46
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14.10.2025 à 17:45
La filiation dans des cas de PMA post-mortem reconnue par la justice
FRANCE24
La cour d'appel de Paris était appelée à se prononcer sur le cas d'une enfant née d'une PMA posthume pratiquée en Espagne, où cette technique est autorisée, avec l'accord de son géniteur.
Il s'agit pour une femme de réaliser, après le décès de son conjoint, une PMA avec l'insémination du sperme de ce dernier ou via l'implantation d'un embryon conçu avec les gamètes du couple, puis congelé.
Dans son arrêt rendu mardi et consulté par l'AFP, la cour reconnaît l'interdiction de la PMA posthume en vigueur en France mais estime que le refus, en première instance, d’établir la filiation de l’enfant issu de cette pratique porte "une atteinte excessive à la vie privée" de l'enfant.
L'"intérêt supérieur" de ce dernier "commande de voir consacrer juridiquement le lien l'unissant" à son père décédé, estime la cour, qui juge que l'exclure de la branche paternelle pourrait s'avérer "psychologiquement préjudiciable".
Est également pointé le risque d'une exclusion de la succession de ses grands-parents "même si l'intérêt patrimonial de l'enfant n'est pas ici prédominant".
Concernant le second cas, qui portait sur la question de l'héritage, la cour d'appel de Paris a jugé que "la mise à l’écart de la succession de son père de l’enfant issu d’une PMA post-mortem" pratiquée en Espagne s’inscrivait certes "en cohérence avec la prohibition en France d’une telle démarche".
Le "traitement inégalitaire sur le plan successoral" entre les descendants "ne trouve pas de justification au regard de l’égalité des droits des enfants dans leurs rapports avec leurs père et mère quelles que soient les circonstances de leur naissance", relève la cour.
"Une telle exclusion placerait" l'enfant "dans la même situation qu’un héritier indigne exclu de plein droit", peut-on lire dans l'arrêt.
"Posture morale"
"C'est une bonne nouvelle pour ces enfants", a réagi auprès de l'AFP Virginie Rio, présidente du collectif Bamp, qui défend la légalisation et l'encadrement de cette pratique.
"Cela les rattache à leur père et au projet parental et ça met le projecteur sur cette question", a-t-elle ajouté. "Le blocage PMA post-mortem n'est pas juridique, il est exclusivement sur une posture morale et non sur ce que cela implique pour les femmes et les enfants concernés, notamment en matière de transmission du nom et d'héritage".
Pour Charlotte Ngoma, une Française qui se bat pour poursuivre son parcours PMA depuis le décès de son mari en 2023 et qui porte actuellement son combat devant la Cour européenne de droits de l'Homme, les décisions rendues mardi sont "très positives".
Elle n'est toutefois "pas sûre" pour autant que cela fasse évoluer la position française sur ce sujet - "il y a de la marge!"
Confirmant la loi de 2004, la loi bioéthique de 2021 a maintenu le fait que le décès d'un membre du couple faisait "obstacle" à l'insémination ou au transfert d'embryon.
Dans des avis rendus en 2011 et 2017, le Conseil consultatif national d'éthique (CCNE) s'est prononcé contre l'utilisation de sperme cryoconservé mais s'est dit favorable au transfert d'embryon, à condition que l'homme ait exprimé de son vivant son consentement à cette éventualité et que la femme concernée bénéficie d'un "accompagnement médical et psychologique".
Concernant le droit des successions, il devrait être effectivement "adapté" pour "prendre en compte la situation particulière d'un enfant dont la date de naissance se situerait en dehors de la période présumée de conception", mais ces "difficultés juridiques" ne sont pas "insurmontables".
Ces avis sont toutefois anciens et pourraient évoluer lors des prochains États généraux de la bioéthique, qui débuteront en janvier, a précisé auprès de l'AFP le CCNE.
Une proposition de loi a par ailleurs été déposée pour faire évoluer la législation et pour autoriser la PMA posthume en France, a indiqué à l'AFP le député socialiste Arthur Delaporte.
14.10.2025 à 17:35
"Nous sommes le cri du peuple" : Sébastien Chenu (RN) réagit au discours de politique générale
FRANCE24
“Nous sommes le cri du peuple”, déclare Sébastien Chenu, député RN et vice-président de l'Assemblée nationale, en réaction au discours de politique générale du Premier ministre, soulignant que son parti souhaite représenter les préoccupations des Français.
14.10.2025 à 17:21
Foot: le Japon bat le Brésil pour la première fois de son histoire
FRANCE24
Paulo Henrique (26e) et Gabriel Martinelli (32e) ont marqué en première période pour le Brésil, qui sortait d'une victoire convaincante contre la Corée du Sud quatre jours plus tôt à Séoul (5-0).
Mais les Nippons sont revenus en seconde période avec d'autres intentions et ont inscrit trois buts, par le Monégasque Takumi Minamino (52e), puis Keito Nakamura (62e) et Ayase Ueda (71e), au plus grand plaisir des 45.000 spectateurs.
Ce succès est le premier du Japon face au Brésil en 14 tentatives (11 victoires brésiliennes et deux nuls jusqu'à présent). C'est également la deuxième défaite des Auriverde depuis que le sélectionneur italien Carlo Ancelotti, parti du Real Madrid, a pris l'équipe en mains au mois de mai, après un revers en Bolivie (1-0) en qualifications pour le Mondial.
"Je suis très clair sur ce qui s'est passé, l'équipe s'est effondrée mentalement après la première bévue", a estimé le sélectionneur italien après la rencontre, "ça a été la plus grosse erreur de l'équipe".
"Le Brésil n'a pas eu l'attitude nécessaire en deuxième mi-temps pour stopper la réaction du Japon. Nous avons perdu un peu de notre bonne attitude et de notre pensée positive", a ajouté l'Italien.
Japon et Brésil sont tous deux qualifiés pour la Coupe du monde, qui se déroule l'été prochain aux Etats-Unis, au Mexique et au Canada.
Ancelotti avait largement fait tourner son équipe par rapport à celle victorieuse en Corée, reposant notamment Estevao et Rodrygo. Martinelli et Henrique faisaient équipe avec Vinicius en attaque.
Pour Carlo Ancelotti il vaut mieux "faire ces erreurs maintenant que lors de la Coupe du Monde". "Nous devons apprendre des erreurs que nous avons commises en seconde période", a-t-il estimé.
Le Japon avait lui aussi plusieurs titulaires habituels absents, dont l'ailier de Brighton Kaoru Mitoma et le millieu de Liverpool Wataru Endo.
14.10.2025 à 17:19
L'A320 d'Airbus détrône le Boeing 737, devenant l'avion le plus vendu au monde
FRANCE24
L'avionneur américain a annoncé mardi sur son site internet avoir livré 55 avions en septembre, dont quarante 737 MAX - dernière version de la famille du 737. Cela porte le total à 12.254 exemplaires du 737 livrés depuis sa sortie, en incluant les versions d'affaires.
Mais, à fin septembre, Airbus avait livré 12.257 exemplaires de son A320 (versions d'affaires incluses), d'après les chiffres annoncés le 8 octobre.
Les deux familles ont connu des mises à jour importantes depuis leurs tout premiers vols, en particulier au niveau des moteurs et de leurs composants pour réduire notamment leur consommation de carburant, leur volume sonore.
Mais les livraisons du 737 ont été brutalement interrompues pendant vingt mois dans le monde entier - davantage en Chine - après deux accidents du 737 MAX 8 en 2018 et en 2019, qui ont fait 346 morts.
Sa production est actuellement plafonnée par le régulateur aérien (FAA) à 38 par mois depuis mars 2024, à la suite d'un incident en vol sur un 737 MAX 9 ayant fait quelques blessés légers.
La direction de Boeing, qui a engagé des mesures drastiques pour améliorer la qualité de la production, compte demander d'ici la fin de l'année l'autorisation de passer à 42 par mois, puis au-delà courant 2026.
De son côté, Airbus a pâti ces dernières années de problèmes de moteurs et signalait encore fin juillet des "problèmes persistants d'approvisionnement en moteurs sur le programme A320".
Pour se rasséréner, Boeing peut néanmoins se réjouir d'avoir livré en septembre le 2.000e exemplaire du 737 MAX depuis sa sortie en 2017. C'est la compagnie irlandaise à bas coûts Ryanair qui l'a reçu, avec neuf autres exemplaires.
Boeing a également livré en septembre sept 787 Dreamliner, trois gros porteurs 777 Fret et quatre 767 (deux Fret et deux ravitailleurs militaires). Le groupe a livré 160 avions au troisième trimestre et 440 depuis le début de l'année.
En septembre, il a engrangé 96 commandes brutes dont 32 pour des 737 MAX et 64 pour des 787 Dreamliner. Après annulations et conversions, les commandes nettes ressortent à 48 avions à fin septembre et à 870 depuis début 2025.
Le carnet de commandes de la branche commerciale (BCA) contenait 6.579 avions à fin septembre, soit plus de 600 milliards de dollars.
14.10.2025 à 17:15
Monique Barbut, une diplomate de l'environnement nommée ministre de la Transition écologique
Noémie ROCHE
Monique Barbut, ancienne envoyée spéciale du président pour le climat, prend la tête du ministère de la Transition écologique. Experte des négociations climatiques, elle devra redonner du souffle à un ministère affaibli et représenter la France à la COP30 au Brésil.
14.10.2025 à 17:46
FRANCE24
14.10.2025 à 17:45
La filiation dans des cas de PMA post-mortem reconnue par la justice
FRANCE24
La cour d'appel de Paris était appelée à se prononcer sur le cas d'une enfant née d'une PMA posthume pratiquée en Espagne, où cette technique est autorisée, avec l'accord de son géniteur.
Il s'agit pour une femme de réaliser, après le décès de son conjoint, une PMA avec l'insémination du sperme de ce dernier ou via l'implantation d'un embryon conçu avec les gamètes du couple, puis congelé.
Dans son arrêt rendu mardi et consulté par l'AFP, la cour reconnaît l'interdiction de la PMA posthume en vigueur en France mais estime que le refus, en première instance, d’établir la filiation de l’enfant issu de cette pratique porte "une atteinte excessive à la vie privée" de l'enfant.
L'"intérêt supérieur" de ce dernier "commande de voir consacrer juridiquement le lien l'unissant" à son père décédé, estime la cour, qui juge que l'exclure de la branche paternelle pourrait s'avérer "psychologiquement préjudiciable".
Est également pointé le risque d'une exclusion de la succession de ses grands-parents "même si l'intérêt patrimonial de l'enfant n'est pas ici prédominant".
Concernant le second cas, qui portait sur la question de l'héritage, la cour d'appel de Paris a jugé que "la mise à l’écart de la succession de son père de l’enfant issu d’une PMA post-mortem" pratiquée en Espagne s’inscrivait certes "en cohérence avec la prohibition en France d’une telle démarche".
Le "traitement inégalitaire sur le plan successoral" entre les descendants "ne trouve pas de justification au regard de l’égalité des droits des enfants dans leurs rapports avec leurs père et mère quelles que soient les circonstances de leur naissance", relève la cour.
"Une telle exclusion placerait" l'enfant "dans la même situation qu’un héritier indigne exclu de plein droit", peut-on lire dans l'arrêt.
"Posture morale"
"C'est une bonne nouvelle pour ces enfants", a réagi auprès de l'AFP Virginie Rio, présidente du collectif Bamp, qui défend la légalisation et l'encadrement de cette pratique.
"Cela les rattache à leur père et au projet parental et ça met le projecteur sur cette question", a-t-elle ajouté. "Le blocage PMA post-mortem n'est pas juridique, il est exclusivement sur une posture morale et non sur ce que cela implique pour les femmes et les enfants concernés, notamment en matière de transmission du nom et d'héritage".
Pour Charlotte Ngoma, une Française qui se bat pour poursuivre son parcours PMA depuis le décès de son mari en 2023 et qui porte actuellement son combat devant la Cour européenne de droits de l'Homme, les décisions rendues mardi sont "très positives".
Elle n'est toutefois "pas sûre" pour autant que cela fasse évoluer la position française sur ce sujet - "il y a de la marge!"
Confirmant la loi de 2004, la loi bioéthique de 2021 a maintenu le fait que le décès d'un membre du couple faisait "obstacle" à l'insémination ou au transfert d'embryon.
Dans des avis rendus en 2011 et 2017, le Conseil consultatif national d'éthique (CCNE) s'est prononcé contre l'utilisation de sperme cryoconservé mais s'est dit favorable au transfert d'embryon, à condition que l'homme ait exprimé de son vivant son consentement à cette éventualité et que la femme concernée bénéficie d'un "accompagnement médical et psychologique".
Concernant le droit des successions, il devrait être effectivement "adapté" pour "prendre en compte la situation particulière d'un enfant dont la date de naissance se situerait en dehors de la période présumée de conception", mais ces "difficultés juridiques" ne sont pas "insurmontables".
Ces avis sont toutefois anciens et pourraient évoluer lors des prochains États généraux de la bioéthique, qui débuteront en janvier, a précisé auprès de l'AFP le CCNE.
Une proposition de loi a par ailleurs été déposée pour faire évoluer la législation et pour autoriser la PMA posthume en France, a indiqué à l'AFP le député socialiste Arthur Delaporte.
14.10.2025 à 17:35
"Nous sommes le cri du peuple" : Sébastien Chenu (RN) réagit au discours de politique générale
FRANCE24
“Nous sommes le cri du peuple”, déclare Sébastien Chenu, député RN et vice-président de l'Assemblée nationale, en réaction au discours de politique générale du Premier ministre, soulignant que son parti souhaite représenter les préoccupations des Français.
14.10.2025 à 17:21
Foot: le Japon bat le Brésil pour la première fois de son histoire
FRANCE24
Paulo Henrique (26e) et Gabriel Martinelli (32e) ont marqué en première période pour le Brésil, qui sortait d'une victoire convaincante contre la Corée du Sud quatre jours plus tôt à Séoul (5-0).
Mais les Nippons sont revenus en seconde période avec d'autres intentions et ont inscrit trois buts, par le Monégasque Takumi Minamino (52e), puis Keito Nakamura (62e) et Ayase Ueda (71e), au plus grand plaisir des 45.000 spectateurs.
Ce succès est le premier du Japon face au Brésil en 14 tentatives (11 victoires brésiliennes et deux nuls jusqu'à présent). C'est également la deuxième défaite des Auriverde depuis que le sélectionneur italien Carlo Ancelotti, parti du Real Madrid, a pris l'équipe en mains au mois de mai, après un revers en Bolivie (1-0) en qualifications pour le Mondial.
"Je suis très clair sur ce qui s'est passé, l'équipe s'est effondrée mentalement après la première bévue", a estimé le sélectionneur italien après la rencontre, "ça a été la plus grosse erreur de l'équipe".
"Le Brésil n'a pas eu l'attitude nécessaire en deuxième mi-temps pour stopper la réaction du Japon. Nous avons perdu un peu de notre bonne attitude et de notre pensée positive", a ajouté l'Italien.
Japon et Brésil sont tous deux qualifiés pour la Coupe du monde, qui se déroule l'été prochain aux Etats-Unis, au Mexique et au Canada.
Ancelotti avait largement fait tourner son équipe par rapport à celle victorieuse en Corée, reposant notamment Estevao et Rodrygo. Martinelli et Henrique faisaient équipe avec Vinicius en attaque.
Pour Carlo Ancelotti il vaut mieux "faire ces erreurs maintenant que lors de la Coupe du Monde". "Nous devons apprendre des erreurs que nous avons commises en seconde période", a-t-il estimé.
Le Japon avait lui aussi plusieurs titulaires habituels absents, dont l'ailier de Brighton Kaoru Mitoma et le millieu de Liverpool Wataru Endo.
14.10.2025 à 17:19
L'A320 d'Airbus détrône le Boeing 737, devenant l'avion le plus vendu au monde
FRANCE24
L'avionneur américain a annoncé mardi sur son site internet avoir livré 55 avions en septembre, dont quarante 737 MAX - dernière version de la famille du 737. Cela porte le total à 12.254 exemplaires du 737 livrés depuis sa sortie, en incluant les versions d'affaires.
Mais, à fin septembre, Airbus avait livré 12.257 exemplaires de son A320 (versions d'affaires incluses), d'après les chiffres annoncés le 8 octobre.
Les deux familles ont connu des mises à jour importantes depuis leurs tout premiers vols, en particulier au niveau des moteurs et de leurs composants pour réduire notamment leur consommation de carburant, leur volume sonore.
Mais les livraisons du 737 ont été brutalement interrompues pendant vingt mois dans le monde entier - davantage en Chine - après deux accidents du 737 MAX 8 en 2018 et en 2019, qui ont fait 346 morts.
Sa production est actuellement plafonnée par le régulateur aérien (FAA) à 38 par mois depuis mars 2024, à la suite d'un incident en vol sur un 737 MAX 9 ayant fait quelques blessés légers.
La direction de Boeing, qui a engagé des mesures drastiques pour améliorer la qualité de la production, compte demander d'ici la fin de l'année l'autorisation de passer à 42 par mois, puis au-delà courant 2026.
De son côté, Airbus a pâti ces dernières années de problèmes de moteurs et signalait encore fin juillet des "problèmes persistants d'approvisionnement en moteurs sur le programme A320".
Pour se rasséréner, Boeing peut néanmoins se réjouir d'avoir livré en septembre le 2.000e exemplaire du 737 MAX depuis sa sortie en 2017. C'est la compagnie irlandaise à bas coûts Ryanair qui l'a reçu, avec neuf autres exemplaires.
Boeing a également livré en septembre sept 787 Dreamliner, trois gros porteurs 777 Fret et quatre 767 (deux Fret et deux ravitailleurs militaires). Le groupe a livré 160 avions au troisième trimestre et 440 depuis le début de l'année.
En septembre, il a engrangé 96 commandes brutes dont 32 pour des 737 MAX et 64 pour des 787 Dreamliner. Après annulations et conversions, les commandes nettes ressortent à 48 avions à fin septembre et à 870 depuis début 2025.
Le carnet de commandes de la branche commerciale (BCA) contenait 6.579 avions à fin septembre, soit plus de 600 milliards de dollars.
14.10.2025 à 17:15
Monique Barbut, une diplomate de l'environnement nommée ministre de la Transition écologique
Noémie ROCHE
Monique Barbut, ancienne envoyée spéciale du président pour le climat, prend la tête du ministère de la Transition écologique. Experte des négociations climatiques, elle devra redonner du souffle à un ministère affaibli et représenter la France à la COP30 au Brésil.