En privilégiant les considérations diplomatiques au détriment de ses engagements internationaux, la France contribue à affaiblir la justice pénale internationale. L’avocat Vincent Brengarth décrypte les conséquences de ce choix.

À plusieurs reprises, le Premier ministre israélien Benjamin Netanyahou a été autorisé à emprunter l’espace aérien français dans le cadre de visites officielles. Entre février et juillet 2025, ce survol a ainsi été autorisé à au moins cinq reprises – les 2 et 9 février, les 6 et 8 avril, puis le 7 juillet –, à chaque fois à l’occasion d’un déplacement vers Washington.

Ces autorisations interviennent alors que M. Netanyahou fait l’objet d’un mandat d’arrêt délivré par la Cour pénale internationale (CPI). Il est suspecté d’être responsable des crimes de guerre consistant à affamer délibérément des civils comme méthode de guerre et à diriger intentionnellement des attaques contre la population civile, ainsi que de crimes contre l’humanité, notamment des meurtres, des persécutions et d’autres actes inhumains, commis entre le 8 octobre 2023 et, au moins, le 20 mai 2024.

La France affirme respecter le droit international en soutenant que le Statut de Rome ne lui impose aucune obligation concernant le simple survol de son territoire par un aéronef d’État transportant une personne visée par un mandat d’arrêt. Une telle interprétation est pourtant particulièrement restrictive et contribue à entretenir une mécanique d’impunité. En autorisant ces survols malgré l’existence d’un mandat d’arrêt international, la France fait prévaloir des considérations diplomatiques sur les exigences de la justice internationale.

Or, si les États ne font pas preuve de courage politique, cette situation est vouée à perdurer.

L’article 86 du Statut de Rome prévoit que « les États parties coopèrent pleinement avec la Cour dans les enquêtes et poursuites qu’elle mène pour les crimes relevant de sa compétence ». En vertu de l’article 89, la Cour peut demander à tout État sur le territoire duquel une personne est susceptible de se trouver de procéder à son arrestation et à sa remise.

Toute la question réside donc dans la définition de la présence sur le territoire. Il est vrai que la jurisprudence internationale fait généralement dépendre les obligations de l’État de l’existence d’un pouvoir et d’un contrôle effectifs sur la personne concernée.

Sur ce point, la Chambre préliminaire II de la CPI a apporté une clarification déterminante. Dans sa décision du 24 octobre 2024 constatant le manquement de la Mongolie à ses obligations à l’occasion de la visite de Vladimir Poutine, elle a rappelé qu’aucune immunité, y compris celle attachée à la qualité de chef d’État d’un État non partie au Statut de Rome, ne fait obstacle à l’exécution d’un mandat d’arrêt de la Cour. La position française, qui limite la portée de l’article 89 au seul cas d’un atterrissage sur son territoire, entre ainsi en tension directe avec l’interprétation retenue par la Cour elle-même.

La CPI ne disposant d’aucune force de police propre, son efficacité repose entièrement sur la coopération des États. Si ceux-ci refusent d’assumer les obligations qui leur incombent, la justice pénale internationale se trouve, de fait, privée de tout moyen d’action.

Par ailleurs, les États exercent une souveraineté complète sur leur espace aérien, en application notamment de l’article 1er de la Convention de Chicago de 1944.

La position française révèle ainsi une tendance à interpréter le droit international au gré des circonstances et des impératifs diplomatiques. En 2013 déjà, la France avait été soupçonnée d’avoir refusé le survol de son territoire par l’avion du président bolivien Evo Morales, en raison des soupçons selon lesquels le lanceur d’alerte Edward Snowden se trouvait à bord, après ses révélations sur les programmes de surveillance de masse américains.

Cette lecture restrictive n’est d’ailleurs pas partagée par l’ensemble des partenaires européens de la France. L’Espagne et la Belgique ont publiquement indiqué qu’elles procéderaient à l’arrestation de toute personne visée par un mandat de la CPI ; leur espace aérien n’a d’ailleurs jamais été emprunté lors des déplacements de M. Netanyahou vers les États-Unis. À l’inverse, la Hongrie a choisi, en avril 2025, de recevoir le Premier ministre israélien sur son territoire tout en annonçant son retrait du Statut de Rome, illustrant, elle aussi, une conception à géométrie variable des engagements internationaux.

La gravité des crimes poursuivis ne saurait justifier une interprétation du droit international qui s’éloigne des objectifs mêmes qu’il poursuit, au premier rang desquels figure la lutte contre l’impunité des auteurs des crimes les plus graves.

Il appartient désormais à la France de choisir entre la fidélité à ses engagements conventionnels et la poursuite d’accommodements diplomatiques qui vident de sa substance l’idée même de justice pénale internationale.

La figure tutélaire de toute la gauche est celle de Jean Jaurès, assassiné pour s’être opposé à la première guerre mondiale, mère du terrible 20^ème siècle. Au-delà de cet héritage en partage, les forces de gauche se séparent assez nettement au sujet de la guerre.

Ces toutes dernières années, celui qui a pris le sujet de la guerre à bras le corps, qui s’y est identifié, c’est Raphaël Glucksmann. Il a bâti son succès politique sur l’Ukraine. Il y a vu une cause claire : un peuple agressé, une démocratie attaquée par une autocratie impériale. Son discours assume la guerre comme nécessité. « Il faut armer l’Ukraine, répète-t-il, il faut tenir tête à Poutine. » La guerre n’est pas un mot qu’il esquive, mais une réalité qu’il assume. Raphaël Glucksmann n’hésite pas à déplacer la gauche européenne vers un projet de puissance. Pour lui, l’Europe n’est pas seulement une construction juridique et sociale : elle doit devenir une force militaire capable de rivaliser avec les empires. Selon le député européen, président de Place publique, l’Europe ne pèsera que si elle peut la faire la guerre.

Historiquement, les écologistes se construisent dans un rapport critique à la guerre. La donne a changé. Face à l’Ukraine, les Verts européens, y compris français, soutiennent l’envoi des armes. La guerre est considérée comme légitime dès lors qu’elle est défensive, qu’elle protège un peuple ou qu’elle incarne la lutte contre une dictature.

Le Parti socialiste cherche lui aussi à redéfinir sa position. Il revendique une posture renouvelée : dans sa contribution « Être au rendez-vous de notre défense », le PS affirme que la guerre russo-ukrainienne rappelle la nécessité d’un réarmement européen, que « la force peut être utilisée pour aider nos alliés » et que la France doit maintenir une « dissuasion nucléaire selon le principe de juste suffisance ». Par ailleurs, les députés socialistes ont obtenu lors des débats sur la loi de programmation militaire (2024-2030) ce qu’ils considèrent comme des avancées – notamment la création d’une commission de contrôle des exportations d’armement. Ces démarches témoignent d’une volonté de crédibilité dans le domaine de la défense. Qui peut penser qu’il s’agit de réelles avancées programmatiques et conceptuelles ? Le PS ne peut pas faire abstraction de son histoire politique récente. Sous François Hollande, la France a mené plusieurs opérations militaires qui pèsent encore aujourd’hui sur le débat : intervention au Mali (opération Serval puis Barkhane), assassinats discrétionnaires sur ordres du président, contributions à des opérations extérieures sur différents théâtres. Le parti ne peut se contenter d’un vernis «  défense responsable » : il est comptable, historiquement, de ses choix militaires. Il doit aussi les réinterroger de front.

Écologie martiale

Quant à eux, les écologistes sont issus d’une autre tradition. Historiquement, ils se construisent dans un rapport critique à la guerre et à la puissance : héritiers du pacifisme des années 1980, hostiles à l’OTAN et aux aventures impériales, partisans du désarmement nucléaire. La donne a changé. Les Grünen allemands avaient ouvert la voie et fait leur mue depuis longtemps. Face à l’Ukraine, les Verts européens, y compris français, soutiennent massivement l’envoi des armes. La guerre est considérée comme légitime dès lors qu’elle est défensive, qu’elle protège un peuple ou qu’elle incarne la lutte contre une dictature. Le glissement culturel est profond et se retrouve dans le vocabulaire. Beaucoup d’écologistes parlent de « sécurité climatique » et mobilisent l’imaginaire martial pour désigner l’urgence écologique. « Nous sommes en guerre contre le réchauffement », « la bataille de l’eau », « le front du vivant ». La guerre devient une métaphore de la mobilisation écologique, mais aussi l’horizon de la souveraineté : contrôler les ressources, sécuriser l’accès à l’énergie, se préparer aux conflits induits par la catastrophe climatique. Derrière la promesse de paix avec le vivant, se profile l’idée qu’il faudra de la puissance pour survivre dans un monde abîmé.

Puissance pacifique

Le propos est tout autre du côté des insoumis. Jean-Luc Mélenchon revendique haut et fort l’héritage pacifiste. Il refuse l’alignement atlantiste, condamne l’OTAN, dénonce les « aventures coloniales » de la France en Afrique. Pour lui, la guerre est toujours d’abord une folie, une violence qui ne peut qu’aggraver les problèmes et non les résoudre. Est-ce qu’il renonce à la puissance ? Non. Il la redéfinit. L’indépendance géopolitique en est le socle. Jean-Luc Mélenchon veut une France qui pèse, non par ses armes mais par son autonomie, sa diplomatie, son refus d’être entraînée dans les guerres des autres. Mais la contradiction est là : proclamer l’absolu de l’objectif de paix tout en refusant une France dénucléarisée – sur le plan militaire s’entend.

Le Parti communiste français se situe aussi dans un attachement viscéral à la paix. Depuis les années 90, ils ont toujours voté contre les guerres qui impliquaient la France. Aujourd’hui encore, Fabien Roussel et les siens affirment vouloir faire de la paix une valeur cardinale. Mais face à l’Ukraine, les communistes se distinguent des insoumis : ils soutiennent l’envoi d’armes, dénoncent l’agression russe et plaident pour une aide militaire européenne. Fabien Roussel assume l’idée que la paix peut passer par la force et que l’Europe doit se donner les moyens militaires de protéger les peuples. Paradoxe : le PCF se rapproche de Glucksmann. Tous deux envisagent l’Europe comme une puissance armée garante de la paix. Mais pour les communistes, la puissance n’est pas qu’un rapport de force militaire. La paix durable ne se construit pas seulement par les armes mais par la justice sociale, la souveraineté des peuples, la fin des logiques impériales. Leur discours reste traversé par cette tension : assumer le besoin de puissance armée tout en se réclamant du pacifisme.

La guerre malgré elle

De Glucksmann aux communistes, des écologistes aux insoumis, la gauche française est traversée par cette question : comment faire face à la menace de guerre quand celle-ci s’impose dans l’actualité ? Quand la menace se fait pressante, quand la guerre devient presque irréelle à force d’être convoquée et jouée, alors la gauche doit prendre la mesure du moment. Elle devrait dénoncer le projet d’unité nationale fondé sur l’exclusion et la peur. Elle doit se convaincre qu’être contre la logique de surarmement et la surenchère de la puissance ne signifie pas d’abandonner militairement un État agressé. Le dilemme ne peut pas être entre le « pacifisme intégral » et la course à l’armement… La gauche doit réaffirmer que la véritable force n’est pas dans les armes mais dans la justice sociale, l’égalité, la solidarité avec les autres peuples. Pour que la guerre ne devienne pas notre horizon, elle doit être contestée culturellement et politiquement. 

Cet article est extrait de notre numéro « AVANT GUERRE », paru en octobre 2025.

Qui, aujourd’hui, peut jurer que la guerre ne mènera pas à l’apocalypse ? Ceux qui préparent la guerre se préparent à la faire et tournent le dos à la paix. Alors, les dangers se généralisent et se matérialisent. Ils se posent à une échelle supranationale et semblent échapper aux peuples et à la politique. L’issue ne se construira pas facilement mais il faut la chercher et la vouloir.

Restaurer la capacité de l’ONU est une ambition fondamentale. Aujourd’hui, le jeu des puissances (installé par le fonctionnement actuel du Conseil de sécurité avec ses membres permanents), l’intervention constante des « lobbies » économiques et la « gouvernance » sont les pivots de la régulation politique mondiale. Il convient de lui substituer une restructuration d’envergure de tout le dispositif onusien. L’effacement de l’ONU depuis trois décennies ôte toute légitimité à l’action internationale. Sa revalorisation et sa refonte sont nécessairement liées. Inclure la participation élargie des ONG et des mouvements sociaux durables dans tous les forums internationaux, y compris ceux de nature économique, est une attente. Revaloriser les débats citoyens sur l’état du monde est une nécessité.

À toutes les échelles, nationales, régionales ou mondiales, quatre chantiers pourraient être suivis : la réduction du champ de décision des exécutifs ; l’amélioration sensible de la représentation des populations, y compris étrangères ; la déprofessionnalisation de l’activité politique ; l’essor d’une démocratie d’implication, directe et/ou participative. Nul besoin de modèle passe-partout, fédéral ou confédéral. La forme de la réorientation démocratique ne sera pas nécessairement la même partout. Mais l’efficacité démocratique dépendra de la capacité à aller, partout dans la même direction.

En s’engageant dans la course à la puissance, l’Europe nourrirait ses vieux fantasmes de domination du temps des colonies. Elle tournerait le dos aux valeurs qui furent les siennes. Son ambition ne devrait pas être l’hégémonie, mais l’influence.

La forme de l’organisation des pouvoirs est seconde par rapport à l’essentiel : l’implication directe des peuples. La multiplication des mécanismes citoyens de délibération, de contrôle et d’évaluation doit le permettre.

La « communauté internationale » n’est aujourd’hui rien d’autre que le jeu combiné des logiques économiques et des rapports de puissance. À l’échelon supranational, il n’existe pas de peuple politique constitué. Des forces existent pourtant qui pourraient peser dans le sens d’une réorientation des finalités et des méthodes de l’action planétaire. Des États cherchent à s’émanciper des règles drastiques édictées par les grands organismes financiers et les multinationales. Dans chaque pays, des associations et mouvements divers essaient d’esquisser une logique du commun contre les normes dominantes de la propriété et du pouvoir. Des ONG et des organismes internationaux attachés à la sobriété et au développement humain se confrontent aux logiques concurrentielles et à la gouvernance. L’altermondialisme reste un ferment pour penser et construire des alternatives au désordre du monde.

Un des problèmes est que ces pivots possibles d’une solution vers davantage de paix ne parviennent pas à se coordonner. La maîtrise globale des institutions et du droit reste entre les mains de ceux qui contrôlent richesses, savoirs et pouvoirs. S’il est une urgence, elle est de permettre que convergent sciemment les efforts des uns et des autres pour faire mouvement. Ce serait l’honneur d’une politique refondée que de permettre une telle convergence, au lieu de céder aux « réalismes » qui poussent à la guerre.

Réaffirmer le droit international

La percée de l’état de guerre a coïncidé avec l’affaiblissement du droit international. Trop d’États s’affranchissent de ses normes et de ses décisions au nom de leurs intérêts nationaux. C’est le contraire qui devrait prévaloir. Le plus raisonnable serait de faire de l’affirmation d’un droit planétaire commun, le grand œuvre des prochaines décennies. En matière de droits de l’homme et d’écologie, il conviendrait même qu’il s’impose comme étant de nature supérieure à toute convention de portée territoriale plus réduite. Le 10 décembre 1948, la Déclaration universelle des droits de l’homme ouvrait la voie en ce sens. La Convention européenne du 4 novembre 1950 la poursuivait. Elle s’impose à tout membre de l’Union européenne : aucune considération nationale ne peut être invoquée pour contrecarrer sa prééminence.

L’articulation du droit international et des droits nationaux est complexe, mais la gestion concertée et donc la régulation commune des enjeux planétaires vitaux (santé, environnement, droits de la personne) sont trop stratégiques pour rester la chasse gardée des marchés et des gouvernements. Le droit international actuel est par nature ambigu et contradictoire. Il reste le jouet des forces dominantes. Lui tourner le dos, parce qu’il est faible et imparfait, reviendrait à l’abandonner à ceux qui en usent et mésusent. Stimuler des pensées et un mouvement capables de disputer le terrain international du droit aux forces qui le malmènent est un objectif fondamental.

Prôner l’égalité et la justice, plutôt que la puissance

Enfin, nul ne devrait oublier que le face-à-face de la peur des nantis et du ressentiment des déshérités est un carburant pour l’esprit de guerre. Il est dans le mépris des puissants, les doubles langages et le droit très inégalement appliqué. S’engager dans une ère durable de paix suppose de remédier à cet état de fait.

Depuis longtemps, les ONG et de nombreuses institutions onusiennes mettent en garde contre le fait que, dans les choix opérés un peu partout dans le monde, la croissance des indicateurs marchands prime toujours sur un développement sobre des capacités humaines. Or ces organismes prêchent dans le désert. S’il est des ressources à mobiliser, elles seraient plus utiles à résorber les écarts croissants qui opposent le petit nombre des trop riches et la masse des dominés, au Nord comme au Sud, en Occident comme dans le reste du monde. L’égalité, la justice et la mise en commun sont les vrais carburants de la paix ; ce n’est pas le cas de l’esprit de puissance.

L’Europe a un grand rôle à jouer, mais pas dans l’espoir illusoire de devenir une puissance à la hauteur des États continents aux pouvoirs concentrés. il n’est pas vrai que, face à l’agression, le choix ne soit qu’entre la capitulation et la guerre : l’isolement diplomatique, commercial, politique et moral de l’agresseur est préférable à une guerre interminable et incertaine dans ses développements et aléatoire dans ses résultats.

L’Europe n’a pas les ressources humaines et morales pour s’engager dans une lutte pour l’hégémonie. Mais elle en a d’autres pour faire prévaloir une autre voie, plus réaliste car elle a des ressources, pour travailler avec d’autres à assurer une communauté de destin pacifique et humaniste, loin des crispations d’extrême droite et des délires trumpiens.

En s’engageant dans la course à la puissance, l’Europe nourrirait ses vieux fantasmes de domination du temps des colonies. Elle tournerait le dos aux valeurs qui furent les siennes, de l’Humanisme, des Lumières, des révolutions démocratiques, de la République démocratique et sociale du mouvement ouvrier et des combats anticoloniaux. Son ambition ne devrait pas être l’hégémonie, mais l’influence. Son destin n’est pas dans un camp, mais dans la capacité à être un intermédiaire, pour écarter enfin la logique mortifère des camps et des blocs.

Construire les bases humaines de la mondialité est désormais un horizon stratégique. Respecter les formes territoriales nationales de l’association des individus est un impératif ; mais considérer que leur respect passe avant toute autre considération, y compris celle du destin commun de l’humanité, est une régression. Les êtres humains décideront ensemble de la survie, de l’asphyxie ou de l’apocalypse.

Le sentiment d’impuissance est à la base de la tétanie civique et de notre effroi devant le monde. S’en sortir est une clé de l’avenir. Nous le devons. Nous le pouvons. Nous, tous les êtres humains.

Cet article est extrait de notre numéro « AVANT GUERRE », paru en octobre 2025.