Notre espèce n’est pas la seule à souffrir des vagues de chaleur : c’est le cas de toute la biodiversité, et en particulier de la biodiversité marine. Un projet de recherche participative en cours s’intéresse à celle des estrans, sur les littoraux. L’enjeu ? Mieux détecter les changements globaux en cours, y compris ceux que la science n’avait pas nécessairement anticipés.

En l’espace de quelques semaines, la France a traversé pas moins de trois canicules entre fin mai et la mi-juillet. De nombreux records ont été battus en juin : mois de juin le plus chaud jamais enregistré en Europe de l’Ouest et dans les océans à l’échelle mondiale.

Nous avons collectivement souffert de la canicule, mais l’espèce humaine n’est pas seule : la biodiversité aussi, au sens large, souffre de ces événements. Comment la biodiversité les vit-elle ? La science a des éléments de réponses, mais ils demeurent encore souvent incomplets.

La « science en train de se faire » recherche activement des réponses. Mais le processus de la recherche traditionnelle est long et limité par le manque de moyens. C’est là un intérêt majeur des sciences participatives : combiner « savoirs académiques » et « savoirs citoyens » pour repérer ce que la recherche seule ne verrait pas.

Ainsi, le projet ESPOIRS, qui s’inscrit dans le cadre du programme de sciences participatives BioLit, auquel nous participons, vise à comprendre comment certaines facettes méconnues bien qu’essentielles de la biodiversité des littoraux sont affectées par les vagues de chaleur.

L’enjeu est de détecter les changements attendus (ceux mesurables par les protocoles basés sur des hypothèses déjà formulées), mais également de détecter les signaux faibles de changements inattendus, qui restent actuellement dans l’angle mort de la science.

Ce que la science sait déjà… et ce qu’elle ne sait pas encore

Les canicules sont un type parmi d’autres (inondations, tempêtes…) d’événements climatiques extrêmes. Ils sont définis par leur nature exceptionnelle au plan statistique : il s’agit de conditions climatiques rarissimes ou jamais observées dans les données historiques.

Malheureusement, du fait du changement climatique, ces événements sont désormais plus fréquents qu’auparavant (par exemple, les canicules marines sont deux fois plus fréquentes), mais aussi beaucoup plus intenses. Leur multiplication et leur intensification sont anticipées par les projections du GIEC pour les prochaines décennies.

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Au plan biologique, la science a déjà établi de nombreux effets négatifs des événements climatiques extrêmes sur les individus, causant du stress physiologique pouvant être mortel, avec des conséquences en cascade sur les écosystèmes.

Les organismes mobiles tentent d’éviter le stress physiologique. Les poissons marins peuvent par exemple parcourir des centaines de kilomètres à la recherche d’eaux plus fraiches. Quand ils ne peuvent pas fuir, les animaux se nourrissent davantage pour compenser les pertes d’énergie, ce qui les rend plus vulnérables aux prédateurs, à la chasse, ou à la pêche.

Les extrêmes du climat semblent être la principale cause dans les extinctions liées aux changements climatiques. Par exemple, la canicule marine extrême de 2013 à 2016 dans le Pacifique a causé des mortalités massives chez les mammifères et oiseaux, ainsi que des famines et des épidémies chez les étoiles de mer.

Lors d’un événement climatique extrême, tous les organismes en subissent les effets. Il leur faut ensuite un temps de récupération pour survivre. Cependant, quand les vagues s’accumulent, comme les canicules cette année, les organismes n’ont pas le temps de récupérer et le risque d’extinction est multiplié, d’autant plus quand l’intensité atteint des niveaux records.

Ce risque dépend ainsi de la résistance (capacité à résister à un événement extrême) et la résilience (capacité à recouvrer l’état pré-événement extrême) des écosystèmes. Les écosystèmes diversifiés sont plus résistants et résilients que les écosystèmes appauvris, ce qui a été établi sur les forêts : plus il y a d’espèces différentes, mieux la forêt résiste. A l’inverse, les écosystèmes déjà perturbés sont moins résistants et résilients, ce qui souligne l’importance de limiter les perturbations locales pour permettre à la biodiversité de survivre aux événements extrêmes.

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Pour autant, si la science documente de plus en plus de faits établis, toutes les synthèses scientifiques sur la question sont unanimes : les connaissances sont très parcellaires, les mécanismes et les conséquences sont encore mal compris. En outre, elles concernent généralement les organismes qui sont déjà les mieux connus – et souvent les plus charismatiques – tandis que les effets sur la plupart de la biodiversité restent méconnus. C’est particulièrement le cas pour la biodiversité marine.

La science cherche à comprendre les changements de biodiversité liés au climat, mais ces changements sont si complexes et diffus que la science, qui fonctionne par hypothèses et protocoles définis à l’avance, peine à les saisir dans leur globalité. L’une des raisons tient au manque d’observatoires déjà en place pour les détecter et les comparer à une mesure de référence dans le passé.

C’est là tout l’enjeu des savoirs citoyens qui peuvent être révélés par les sciences participatives : ils permettent de faire émerger des signaux faibles que la recherche n’a pas anticipés, ou n’a pas encore pu mesurer. C’est ce que nous proposons de faire à l’échelle des littoraux.

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Quand la mémoire du terrain s’allie à la recherche scientifique

Les sciences participatives englobent toutes les initiatives où scientifiques professionnels et non professionnels collaborent pour produire des connaissances scientifiques. Les sciences participatives répondent à une double problématique dans le cadre des changements globaux : aider la science à documenter des changements très complexes et légitimer l’envie d’agir des acteurs de la société.

C’est dans ce cadre que s’insère le projet de recherche ESPOIRS. À son origine, on trouve des scientifiques et des participants au programme BioLit, qui se sont mis autour de la table pour trouver des solutions pour adapter le programme existant pour mieux détecter les changements en cours. BioLit est porté par l’association Planète Mer et se décline en plusieurs thématiques, dont la première, “Algues brunes et bigorneaux”, a été créée en 2010 avec le Muséum national d’histoire naturelle (MNHN) face au constat de la régression des algues brunes sur les côtes européennes. Le protocole consiste à caractériser les algues brunes et recenser la macrofaune de l’estran (la zone comprise entre l’amplitude minimale et maximale des marées).

Ces discussions étaient initialement centrées sur l’organisation du suivi dans le temps pour cibler les zones où les effets du changement climatique seront le plus visibles. Cependant, au cours des échanges, nous nous sommes rendu compte que nous avions toutes et tous une anecdote, des observations personnelles, voire des dires rapportés de nos proches, sur l’estran et ses changements.

Éric Feunteun, professeur au MNHN et responsable scientifique du programme BioLit, illustre, lors d’un atelier de co-construction :

« C’est au travers de ma grand-mère qu’on a imaginé BioLit. Parce qu’elle m’emmenait sur les estrans et elle m’expliquait : ça c’est des bigorneaux, ça c’est pas bon à manger […] Déjà elle disait “les choses changent”. »

Un constat partagé, comme en témoigne ce participant à BioLit lors d’un entretien sociologique :

« Je sais qu’y’avait des lieux, sur les plages quand j’étais gamin, y’avait des lieux iconiques que les gamins avaient dû nommer par le passé puis qui s’propageaient. La mare aux cochons, des trucs dans l’genre, et qu’t’allais voir. […] La mare aux cochons elle a changé par contre. Elle a plus sa jolie coloration rose, mais… voilà. Est-ce que c’est bon signe, est-ce que c’est pas bon signe ? J’en sais rien moi. »

Ce constat nous a amenés à ajouter au protocole deux cases blanches permettant aux bénévoles de partager librement toute observation relative à l’état et aux changements de l’estran échantillonné.

Autrement dit : les participants ne sont plus seulement guidés par un questionnaire fermé, celui-ci est désormais ouvert à des observations que nous n’aurions pas anticipées.

Une approche fertile qui permet l’hybridation des savoirs

Cette approche expérimentale permet de pallier deux limites des suivis scientifiques classiques, à savoir :

• une réactivité et une portée restreintes par des contraintes financières, administratives et logistiques ;

• des protocoles standardisés qui limitent d’avance ce qui peut être observé.

Ainsi, grâce à un réseau de bénévoles investis, il devient possible de réagir rapidement et d’observer les conséquences immédiates d’un événement climatique extrême, en permettant également de recueillir perceptions et savoirs locaux.

Le principe est d’hybrider deux types de savoirs : les savoirs académiques et les savoirs citoyens. Les savoirs académiques se basent sur des relevés qui sont cadrés par un protocole standardisé, validé par des scientifiques. Les savoirs citoyens se basent sur l’expérience et la connaissance locale des participants de la société civile, qui sont premiers témoins des changements de leurs territoires. La fréquentation régulière d’un site, parfois depuis des générations, leur permet de développer une familiarité du territoire et un œil averti aux phénomènes inhabituels.

Ainsi, suite à une canicule, les bénévoles peuvent apporter deux types d’informations immédiates.

• D’abord, les informations précises ciblées par le protocole, comme des mesures standardisées sur des espèces particulières, qui pourront être comparées avec le reste des données collectées dans ce programme et faire l’objet d’analyses statistiques.

• Mais ils peuvent aussi faire remonter ce que l’on pourrait qualifier de premiers signaux d’alerte permettant de mettre le projecteur scientifique sur des changements potentiellement inattendus déjà en cours. L’accumulation de ces signaux permet aux scientifiques d’établir de nouvelles hypothèses sur la complexité des effets des changements climatiques.

Alors que les canicules sont amenées à devenir de plus en plus intenses et fréquentes, cet engagement conjoint entre science et société est un puissant levier qui donne voix aux citoyens pour mieux comprendre, ensemble, les effets des changements climatiques sur la biodiversité.

Boris Leroy a reçu des financements de l'ANR au titre du projet ANR-23-SSRP-0011. Ce travail a également été réalisé dans le cadre du PPR Océan & Climat conjointement animé par le CNRS et l’Ifremer, et a bénéficié d'une aide de l'État gérée par l’ANR au titre de France 2030 portant la référence ANR-22-POCE-0001.

Cam Ly Rintz a reçu des financements de l'ANR au titre du projet ANR-23-SSRP-0011. Ce travail a également été réalisé dans le cadre du PPR Océan & Climat conjointement animé par le CNRS et l’Ifremer, et a bénéficié d'une aide de l'État gérée par l’ANR au titre de France 2030 portant la référence ANR-22-POCE-0001.

On a longtemps pensé que les pesticides évaporés après l’épandage ne restaient que peu de temps dans l’atmosphère. On sait désormais qu’ils peuvent voyager sur des milliers de kilomètres. Une étude inédite nous permet d’en savoir plus sur la façon dont ces substances se déplacent dans l’air.

Sans le savoir, vous respirez peut-être des pesticides, même si vous habitez loin des champs où ils ont été épandus.

Car une fois libérés dans l’atmosphère, ces molécules ne disparaissent pas toujours rapidement : associés à des particules en suspension, ils peuvent entamer un véritable voyage, persister plus longtemps dans l’air et parcourir jusqu’à plusieurs milliers de kilomètres.

Invisible et encore peu étudiée, cette seconde vie des pesticides soulève des questions majeures sur leur devenir dans l’atmosphère, leur transport à longue distance et notre exposition potentielle. Tâchons donc de faire le point sur ce que l’on sait, ce que l’on est en train de découvrir et ce que l’on ignore encore.

Une pollution qui passe sous les radars

Quand on évoque les pesticides, l’attention se porte le plus souvent sur les sols, l’eau ou l’alimentation. L’air reste encore souvent un angle mort des politiques et du débat public. Pourtant, pendant et après leur application, une fraction substantielle des pesticides épandus peut rejoindre l’atmosphère – jusqu’à 60 % dans certaines conditions – sous forme de gaz, de gouttelettes ou de poussières contaminées.

Après leur mise en suspension, ces polluants peuvent alors voyager, se transformer et se déposer très loin de leur site d’émission, contaminant alors les régions les plus reculées. Ce phénomène est connu depuis les années 1960, mais son importance reste encore largement sous-estimée.

Cela s’explique notamment par la manière dont les pesticides sont représentés dans les modèles scientifiques. Par simplification, ceux-ci ont longtemps considéré que les pesticides présents dans l’atmosphère se trouvaient uniquement sous forme de gaz. Or, une partie peut aussi se fixer à des particules, comme des poussières ou des aérosols en suspension dans l’air.

Et cette forme particulaire change tout : notre nouvelle étude, montre que les pesticides fixés sur des particules atmosphériques peuvent se dégrader jusqu’à 132 fois plus lentement que prévu par les modèles ne prenant en compte que la phase gazeuse.

Ainsi, lorsqu’ils sont associés à des particules, certains pesticides peuvent avoir dans l’atmosphère des temps de demi-vie allant de quelques jours à plusieurs mois. Autrement dit, il faut attendre tout ce temps pour que leur concentration diminue seulement de moitié. Ces délais peuvent sembler courts, mais à l’échelle de l’air, c’est déjà long : portés par les vents, ces pesticides ont alors largement le temps de parcourir de nombreux kilomètres, bien au-delà des champs où ils ont été appliqués.

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Que dit la loi ?

Cette seconde vie des pesticides dans l’air n’est donc pas seulement qu’une question scientifique : elle soulève aussi des enjeux sanitaires, environnementaux et réglementaires. Car avant d’être utilisés dans les champs, les pesticides doivent obtenir une autorisation de mise sur le marché, fondée sur une évaluation de leurs risques pour la santé humaine et les écosystèmes.

Aujourd’hui, les pesticides sont soumis à un processus d’évaluation encadré par le règlement européen (CE) n° 1107/2009, qui impose aux producteurs de démontrer que leurs produits ne présentent pas de risques inacceptables pour la santé humaine, l’environnement et les écosystèmes.

Les polluants organiques persistants

Parmi les critères pris en compte figure la capacité des substances à persister dans l’atmosphère et à être transportées sur de longues distances. Or, selon l’annexe D de la convention de Stockholm de 2001 sur les polluants organiques persistants (POPs), une substance, dont le temps de résidence dans l’atmosphère est supérieur à deux jours dans l’air, est considérée comme susceptible de parcourir plusieurs centaines de kilomètres.

Lorsqu’elle est à la fois persistante, toxique et susceptible de s’accumuler dans les organismes vivants, elle doit être classée comme POP. Son autorisation de mise sur le marché peut alors être refusée ou retirée afin de limiter son impact à long terme sur l’environnement et la santé.

Comment on évalue le potentiel transport

À ce jour, le potentiel de transport des pesticides sur de longues distances est généralement évalué à l’aide d’un modèle d’estimation proposé en 1993 par les chercheurs américains William M. Meylan et Philip H. Howard, spécialistes de la chimie de l’environnement. Ce modèle s’appuie sur les travaux pionniers réalisés en 1987 par Roger Atkinson, chimiste britannique de l’atmosphère, sur les réactions atmosphériques.

Ce modèle repose sur l’hypothèse suivante : la persistance d’un pesticide dans l’atmosphère peut être estimée à partir de la vitesse de sa réaction en phase gazeuse avec le radical hydroxyle, ou OH. Très réactif et formé principalement sous l’effet du soleil, ce radical est souvent considéré comme l’un des principaux « nettoyeurs » naturels de l’air. En journée, sa réaction avec les pesticides constitue ainsi l’une des principales voies de leur dégradation dans l’atmosphère.

Une protection encore insuffisante face aux pesticides dans l’air

Ainsi, on a longtemps pensé que ces règles toujours utilisées suffisaient à empêcher la dispersion des pesticides hors des zones agricoles. Pourtant, les observations racontent une tout autre histoire.

Les récents travaux menés par le chercheur français Ludovic Mayer et ses nombreux collaborateurs en 2024 montrent que plusieurs dizaines de pesticides sont aujourd’hui détectés dans l’atmosphère européenne, y compris dans des régions très éloignées des sites d’épandages comme les massifs montagneux ou l’Arctique.

Comment expliquer ces distances parcourues ? Une grande partie de ces molécules est dite semi‑volatile : elles peuvent à la fois passer dans l’air sous forme de gaz et se fixer sur des surfaces, comme les particules en suspension. Ainsi, dans l’atmosphère, elles se répartissent entre la phase gazeuse et la phase solide en s’associant aux particules atmosphériques.

Les particules peuvent offrir une forme de protection aux pesticides en limitant leur dégradation, par la lumière solaire ou les oxydants atmosphériques. Certains pesticides se logent ainsi dans les porosités des particules, tandis que d’autres peuvent être recouverts d’un film d’eau en conditions humides, formant une sorte de micro-environnement protecteur.

Ainsi protégés, les pesticides particulaires persistent plus longtemps et peuvent donc être transportés sur des distances de plusieurs milliers de kilomètres.

Pourquoi cette étude maintenant ?

L’idée que les polluants se comportent différemment selon s’ils sont sous forme gazeuse ou associés à des particules n’est pourtant pas nouvelle. Des travaux menés sur d’autres composés semi‑volatils, comme les hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP), ont déjà montré qu’ils se dégradent plus lentement lorsqu’ils sont fixés sur des particules. Ces composés, dangereux pour la santé humaine, sont principalement émis lors de combustions incomplètes, par exemple celles des carburants, du bois, du charbon ou des feux de forêt.

Le Laboratoire de chimie de l’environnement, de l’Université Aix-Marseille s’est donc intéressé à ce phénomène mais en se posant une nouvelle question : et pour les pesticides ?

Dans cet objectif une atmosphère simplifiée a été recréée en laboratoire dans un réacteur de petite taille, d’environ 500 cm³. Des particules de silice ont été utilisées pour mimer les particules atmosphériques et servir de support aux pesticides.

Ces particules, chargées en pesticides, ont ensuite été introduites dans le réacteur atmosphérique parcouru, pendant plusieurs heures, par un flux d’air contenant les principaux oxydants atmosphériques (ozone et radicaux hydroxyles). A intervalles de temps réguliers, un échantillon de particule est prélevé dans le réacteur pour mesurer la quantité de pesticides résiduelle et suivre leur disparition progressive.

Des pesticides bien plus persistants que prévu

Notre étude a porté sur neuf pesticides fréquemment utilisés en France, notamment en viticulture : boscalid, cyperméthrine, cyprodinil, deltaméthrine, folpel, pendiméthaline, spiroxamine, tébuconazole et trifloxystrobine. Ces molécules, ont été choisies parce qu’elles sont fréquemment détectées dans l’air et sont représentatives de différentes classes de pesticides.

Les résultats nous ont permis de constater que lorsqu’ils sont associés aux particules, ces pesticides ne se dégradent pas aussi rapidement que prévu. Leur temps de demi‑vie peut atteindre plusieurs semaines, voire plusieurs mois. Il varie ainsi d’environ 6 jours à plus de 200 jours avec l’ozone, et de 7 jours à plus de 50 jours avec les radicaux hydroxyles.

A titre de comparaison, les modèles utilisés pour évaluer leur devenir dans l’atmosphère et ne considérant que la phase gazeuse, prévoient une dégradation des pesticides en seulement quelques heures à moins de deux jours.

Le changement climatique accroît l’évaporation

Conclusion : loin d’être éphémères, les pesticides peuvent persister dans l’atmosphère et être transportés par les vents sur de très grandes distances, bien au‑delà des zones d’application. Leur capacité à être transportés sur de plus ou moins longues distances dépend de leur réactivité mais aussi de leur répartition entre les phases gazeuse et particulaire de l’atmosphère. Comprendre cette répartition, c’est finalement éclairer une part essentielle de la « vie réelle » des pesticides dans l’air que nous respirons.

Avec le changement climatique, le problème risque de s’amplifier : la chaleur et la sécheresse favorisent les ravageurs, ce qui peut augmenter l’usage de pesticides. Mais la chaleur agit aussi après épandage : elle favorise leur évaporation dans l’air, où ils se transforment sous l’effet du soleil. Or, ces nouveaux composés ne sont pas toujours moins dangereux : certains peuvent être aussi, voire plus toxiques, comme le phosgène issu de la cyperméthrine.

Tout cela montre l’urgence de développer des cadres d’évaluation du devenir atmosphérique qui prennent en compte à la fois la dégradation en phase particulaire et les échanges gaz‑particules, ainsi que de renforcer en continu le suivi pérenne des pesticides à l’échelle nationale en France, afin de mieux comprendre ce que nous respirons réellement.

Boulos Samia a reçu un financement d'Aix-Marseille Université.

Amandine Durand, Brice Temime-roussel, Etienne Quivet, Henri Wortham et Sylvain Ravier ne travaillent pas, ne conseillent pas, ne possèdent pas de parts, ne reçoivent pas de fonds d'une organisation qui pourrait tirer profit de cet article, et n'ont déclaré aucune autre affiliation que leur poste universitaire.

La crise climatique, l’érosion de la biodiversité et les phénomènes de pollutions massives s’intensifient. Dans ce contexte, le droit à un environnement propre, sain et durable s’affirme comme un élément structurant du droit international des droits humains. Mais dans les faits, pour l’instant, aucun instrument juridique contraignant ne garantit sa mise en œuvre à l’échelle de l’Europe.

Le droit à un environnement propre, sain et durable est reconnu au niveau universel par l’Assemblée générale des Nations unies en 2022. Il demeure toutefois absent des instruments juridiquement obligatoires du Conseil de l’Europe. Un tel décalage apparaît aujourd’hui difficilement soutenable pour une organisation qui revendique un rôle central dans la protection des droits fondamentaux.

La protection de l’environnement n’est pourtant pas étrangère au système européen des droits humains. Par le biais d’une interprétation évolutive de la Convention européenne des droits de l’Homme (CEDH), la Cour européenne des droits de l’Homme a progressivement intégré les enjeux environnementaux dans le champ des droits garantis. Cette évolution est largement documentée par les outils élaborés par la Cour de Strasbourg, notamment dans son manuel sur les droits de l’Homme et l’environnement et dans sa fiche thématique consacrée à l’environnement et aux changements climatiques. Ceci témoigne de la consolidation progressive d’un corpus jurisprudentiel en la matière.

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Plus récemment, l’arrêt de la Grande Chambre de la CEDH Verein KlimaSeniorinnen c. Suisse, rendu en 2024, constitue une illustration significative, en consacrant l’existence d’obligations positives des États en matière de protection climatique.

Une telle évolution marque une étape importante, mais sans pour autant épuiser la question. En effet, la protection ainsi assurée demeure indirecte et fragmentaire. De ce fait, elle peine à appréhender pleinement la nature systémique et cumulative des atteintes environnementales contemporaines.

Vers un nouvel instrument juridique ?

Ce constat ressort précisément des travaux du Comité directeur pour les droits humains, en particulier de l’étude approfondie relative à la nécessité et à la faisabilité d’un instrument additionnel. Nourrie par plusieurs années de travaux préparatoires et de consultations, cette étude identifie les différentes options envisageables : un protocole additionnel à la Convention, un protocole à la Charte sociale européenne ou encore une Convention autonome. Elle renvoie explicitement la décision finale à l’appréciation des États.

Tandis que certains États soutiennent l’adoption d’un instrument obligatoire, d’autres expriment des réserves. Celles-ci tiennent tant aux implications juridiques qu’aux conséquences politiques d’une telle évolution. Le débat est classique. Dans un paysage encore fragmenté, la perspective d’un protocole additionnel à la CEDH paraît, pour y répondre, la voie la plus adéquate, à condition que sa rédaction soit ambitieuse.

Mais cette solution cristallise des réticences. En effet, elle supposerait la réouverture de discussions sur un texte fondateur de la protection des droits humains, dans un contexte marqué par des tensions sur d’autres droits sensibles.

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Le rôle à jouer de la France

Cette hésitation contraste toutefois avec la position constante de l’Assemblée parlementaire du Conseil de l’Europe. Celle-ci s’est prononcée à plusieurs reprises en faveur de la reconnaissance explicite du droit à un environnement sain dans un instrument juridiquement contraignant.

Dans ses travaux les plus récents, notamment la résolution 2545 (2024) et la recommandation 2272 (2024), l’Assemblée appelle le Comité des ministres à engager sans délai un processus normatif. La stratégie environnementale 2025-2030 du Conseil de l’Europe, adoptée le 14 mai 2025, marque une nouvelle étape importante. Elle a, en effet, réaffirmé que la protection d’un environnement propre, sain et durable conditionne l’exercice effectif des droits humains.

Ces prises de position traduisent l’existence d’un soutien politique déjà structuré. Un groupe d’États se distingue, mené notamment par la France, le Portugal et la Slovénie. Le rôle de la France apparaît, à cet égard, particulièrement déterminant. Forte d’une capacité d’impulsion réelle au sein du Conseil de l’Europe, elle pourrait contribuer à faire émerger une position de compromis autour d’un instrument contraignant.

L’hypothèse d’une convention autonome et ambitieuse semble être une voie de convergence possible. Elle est susceptible de rallier les États, au-delà des clivages actuels.

Une dynamique juridique internationale

L’argument en faveur d’une telle évolution va bien au-delà d’une simple logique institutionnelle. Elle s’inscrit dans une dynamique juridique internationale désormais bien établie. L’avis consultatif rendu rendu le 23 juillet 2025 par la Cour internationale de Justice revêt, à cet égard, une portée déterminante.

La Cour a contribué à consolider l’articulation entre droit de l’environnement et droits humains :

• D’abord en affirmant que les effets du changement climatique sont susceptibles de compromettre l’exercice effectif de nombreux droits humains,

• et en soulignant qu’un environnement propre, sain et durable constitue une condition préalable à leur jouissance,

L’importance de cet avis a encore été confortée par l’adoption, le 20 mai 2026, d’une résolution de l’Assemblée générale des Nations unies. Celle-ci accueille cet avis et appelle les États à en tirer les conséquences dans la conduite de leur action climatique.

Elle conforte, ce faisant, la nécessité d’une reconnaissance explicite de ce droit dans les ordres juridiques régionaux. Et cela, à l’image de ce que prévoient déjà les systèmes africain et interaméricain de protection des droits humains qui consacrent, chacun selon ses instruments propres, un droit à un environnement sain, satisfaisant ou durable.

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Un enjeu pour la protection des droits fondamentaux

L’enjeu dépasse, en réalité, la seule reconnaissance d’un droit supplémentaire. Il concerne la capacité du système européen à appréhender les mutations contemporaines des atteintes aux droits fondamentaux.

Car le droit à un environnement sain ne constitue pas une revendication « sectorielle ». Il s’agit d’affirmer qu’il conditionne l’existence comme l’exercice effectif de droits aussi essentiels que le droit à la vie, à la santé, à la propriété, à la liberté de circulation ou encore au respect de la vie privée.

Il doit désormais être compris comme une composante indispensable, voire consubstantielle, d’un « État de droit écologique ». C’est-à-dire, d’un ordre juridique capable de garantir la protection des conditions mêmes d’habitabilité, de dignité et de justice.

L’hypothèse d’un protocole additionnel dédié ou d’une convention autonome offrirait un cadre propice à l’intégration de dimensions devenues incontournables : les grands principes environnementaux – voire de nouveaux (principe d’habitabilité, principe One Health) – les obligations des entreprises en matière de droits humains, le devoir de vigilance, la protection des victimes environnementales et des défenseurs de l’environnement ou encore le renforcement des droits procéduraux, en particulier en matière d’accès à l’information, de participation et de recours.

Dans ces conditions, l’ouverture de négociations en vue de l’adoption d’un instrument contraignant, une Convention autonome ou – si cela semble plus opportun, rapide et efficace pour les États parties – un protocole additionnel à la Convention – permettrait au Conseil de l’Europe de réaffirmer sa vocation. C’est-à-dire, être un espace de protection, sur le temps long, des droits humains. Autrement dit, de pouvoir anticiper et d’accompagner les transformations du monde contemporain.

En inscrivant l’environnement au cœur du triptyque « droits humains, démocratie et État de droit », la Déclaration de Reykjavík a posé les bases d’une évolution normative qui ne peut désormais rester inachevée. Il appartient aux États de la prolonger par une véritable consécration juridique du droit à un environnement sain.

Marie-Anne Cohendet, Marine Fleury, Simon Jolivet, Jean-Pierre Marguénaud, Kathia Martin-Chenut, Isabelle Michallet, Agnès Michelot, Camila Perruso, Michel Prieur, Marie Rota, Patricia Rapi et Jean Untermaier sont également signataires de ce texte.

Christel Cournil est membre de Notre affaires à tous, SFDE et de la CNCDH

Séverine Nadaud est membre de la SFDE et du Cercle des juristes sur les droits de la Nature

Catherine Le Bris, Marie-Pierre Camproux Duffrène et Véronique Champeil-Desplats ne travaillent pas, ne conseillent pas, ne possèdent pas de parts, ne reçoivent pas de fonds d'une organisation qui pourrait tirer profit de cet article, et n'ont déclaré aucune autre affiliation que leur poste universitaire.