Depuis quelques décennies, une révolution à bas bruit a lieu en Guyane. Les Amérindiens ne se considèrent plus comme une « minorité » et ont progressivement investi l’espace politique. Ces évolutions nous invitent à porter un autre regard sur celles et ceux qui se réclament, dans cet isolat français de l’Amérique du Sud, de la catégorie politique et juridique de « peuples autochtones », consacrée officiellement par l’ONU en 2007.

Deux événements récents donnent la mesure de cette révolution silencieuse. Le premier renvoie au mouvement social de mars 2017 qui a paralysé la Guyane. Pour la première fois, les Amérindiens participent largement à cette mobilisation massive, aux côtés des autres composantes de la population.

Le second événement revêt également un caractère inédit. Il survient en 2021, lorsque le kali’na Jean-Paul Ferreira décide de briguer la fonction de président de la Collectivité territoriale de Guyane, la plus importante sur le plan local. Et ce, en conduisant la liste « Guyane », une version renouvelée de la gauche plurielle qui inclut notamment le Parti socialiste guyanais, longtemps dominant sur la scène politique, et les indépendantistes du Mouvement de décolonisation et d’émancipation sociale.

Premiers à se confronter et à affronter la présence européenne au XVII^e siècle, les Amérindiens, aujourd’hui au nombre de plus de 10 000 personnes – répartis historiquement en six « nations » – ont désormais investi l’espace politique guyanais et n’hésitent plus à s’en approprier les règles.

Sortir de la minorité sociopolitique, accéder à la citoyenneté

C’est dire le chemin parcouru en un demi-siècle. Si les pouvoirs publics les intègrent parmi les « populations tribales », les Amérindiens demeurent regardés au milieu des années 1970 par le plus grand nombre, tant à Cayenne qu’à Paris, comme une minorité sociopolitique sans poids, enfermée dans la catégorie à double sens de « primitifs ».

D’une part, celui de « sauvages » qui ne possèdent aucune des dispositions attendues pour devenir des citoyens éclairés et responsables. D’autre part, celui de vestiges d’un stade premier de l’humanité dont il convient de sauvegarder les modes de vie et les organisations sociales.

Témoigne de l’imbrication de ces deux conceptions, un reportage télévisé, au titre fort évocateur « En Guyane française chez les Indiens de l’Oyapock », diffusé en 1976 et consacré aux Wayãpi du village de Trois-Sauts rattaché à la commune de Camopi. Le lieu choisi ne relève pas du hasard, en ce que Camopi, l’une des communes les plus méridionales et les plus reculées du département, est la première à avoir élu un maire amérindien à la suite du décret du 17 mars 1969 portant sur la réorganisation administrative du département et intégrant de jure les Amérindiens à la nation française.

Interrogés sur leur compétence civique et politique, les Wayãpi révèlent le rôle d’entremetteur culturel et linguistique joué par les anthropologues pour leur permettre d’exprimer un choix collectif à l’occasion de l’élection présidentielle de 1974. Mais ils reconnaissent aussi que ce jeu électoral leur paraît quelque peu étrange. L’un d’entre eux en vient d’ailleurs à déclarer :

« Les Blancs ne sont pas très forts puisqu’ils ont besoin des Indiens pour choisir leurs chefs. »

À lire aussi : Pourquoi devons-nous enseigner « la Guyane »

Au début de la décennie charnière des années 1980, quelques Kali’na de Mana, sensibles aux profondes ruptures sociales, économiques que soulève le processus d’intégration des Amérindiens, fondent une association pour défendre leur place dans cette commune créole du littoral ouest.

Par la suite, signe d’une génération mieux scolarisée et plus radicale, trois jeunes Kali’na créent, en 1981, l’Association des Amérindiens de Guyane française pour soutenir la cause amérindienne à l’échelle de la région. Fin 1984, ils organisent le premier rassemblement des Amérindiens de Guyane dans le village d’Awala, à proximité de Mana, et portent la revendication de se voir reconnaître comme des « peuples ayant droit à disposer d’eux-mêmes ». Cette manifestation marque un tournant majeur, le fait amérindien devenant dès lors un objet politique défini par ses leaders.

Étendre la lutte

Au cours des années suivantes, le mouvement autochtone ainsi structuré se tourne vers l’État en vue d’acquérir un statut particulier. En 1992, prenant acte des réponses peu satisfaisantes apportées en ce domaine, les Amérindiens décident de porter leur action à l’échelle internationale, intègrent les organisations autochtones du sous-continent américain et participent aux groupes de travail sur les peuples autochtones constitués dans le cadre de l’ONU. Cette nouvelle étape signe la fin d’un rapport exclusif à la France et à l’État, dans lequel l’entrée dans la République et l’accès à la citoyenneté les avaient plongés.

Ce renversement traduit, en outre, une volonté amérindienne de prendre place dans un espace politique régional remodelé par la décentralisation, à travers la participation aux élections locales et la mise en œuvre de véritables stratégies politiques.

Désormais, le jeu qui se joue en Guyane articule les populations « natives » du pays, Amérindiens, Créoles et Bushinenge ou Noirs marrons, soit les descendants de groupes de Noirs qui se sont successivement émancipés de l’esclavage à partir de la deuxième moitié du XVIII^e siècle.

Cette nouvelle donne s’observe, par exemple, dans la manière dont s’est développé le débat sur la question foncière, si prégnante dans les enjeux de l’autochtonie. À partir de 2016, des discussions avec l’État ouvrent la voie à de possibles cessions foncières en faveur des collectivités locales. Celles-ci éveillent la crainte des Amérindiens de voir remise en question l’attribution de terres « coutumières » aux différentes communautés ou d’être dépossédés de leur gestion.

Dans le cadre des pourparlers ouverts à la suite du conflit social de mars 2017, les Amérindiens osent se désolidariser du collectif Pou la Gwiyann dekole (« Pour que la Guyane décolle »), devenu le principal interlocuteur des pouvoirs publics, qui exige la rétrocession totale des terres du domaine de l’État à la Collectivité territoriale de Guyane.

Dénonçant une négociation « qui réduit le “pôle autochtone” à de la figuration et [qui] ne correspond en rien au processus décisionnel libre et éclairé de leurs peuples », les Amérindiens décident de mener séparément les tractations avec l’État et obtiennent la rétrocession à leur profit de 400 000 hectares.

Vers la reconnaissance d’un statut politique spécifique

En arrière-plan de ce débat autour des enjeux fonciers, les Amérindiens soulèvent la question de la reconnaissance administrative, politique et juridique des populations autochtones, une question qui n’a cessé de resurgir, à diverses occasions, depuis le « réveil » de 1984.

Cette question s’est à nouveau imposée en 2023 lorsque la Collectivité territoriale de Guyane a entrepris de débattre d’un « projet d’évolution statutaire » préconisant l’institution d’un « Sénat coutumier » réduit à une fonction consultative, à l’instar du Grand conseil coutumier des populations amérindiennes et bushinenge instauré en 2018, en application de la loi sur l’égalité réelle outre-mer du 28 février 2017.

Vent debout contre ce projet porté par les élus régionaux, majoritairement créoles, les représentants autochtones réclament une « Assemblée des hautes autorités autochtones de Guyane » dotée d’un pouvoir décisionnaire sur tout ce qui touche au cadre de vie des communautés amérindiennes.

Parmi eux, Alexis Tiouka – juriste en droit autochtone et ancien élu d’Awala-Yalimapo – déclare :

« Cette reconnaissance des droits des peuples autochtones est un préalable à la construction du commun de demain, de la société guyanaise de demain. »

Aujourd’hui, le mouvement politique amérindien en Guyane s’est diversifié en accordant une plus grande place aux populations autochtones de l’intérieur. Une nouvelle génération militante s’est investie dans les organisations autochtones actives sur la scène politique ou dans de nouvelles associations.

Certaines d’entre elles s’attachent à obtenir de l’État la mise en place d’une « commission vérité » sur la question des homes, ces pensionnats catholiques visant à accélérer l’évangélisation et la francisation des 2 000 jeunes Amérindiennes et Amérindiens internés, du début des années 1930 à 2023.

Le mouvement autochtone se manifeste aussi par des prises de position sur des sujets d’actualité, en se mobilisant par exemple contre le projet de la « Montagne d’or » – qui prévoyait l’ouverture d’une exploitation minière à ciel ouvert d’un site aurifère dans l’ouest de la Guyane –, abandonné en février 2022.

Longtemps considérés comme des « minorités » dans l’ensemble national et, partant, comme les objets d’une attention paternaliste de l’État, les autochtones de Guyane ont réussi en quelques décennies à prendre place dans l’espace politique national et régional et, en définitive, à produire leur propre histoire.

Les auteurs ne travaillent pas, ne conseillent pas, ne possèdent pas de parts, ne reçoivent pas de fonds d'une organisation qui pourrait tirer profit de cet article, et n'ont déclaré aucune autre affiliation que leur organisme de recherche.

Le gouvernement a lancé une expérimentation de la vidéosurveillance algorithmique (VSA) dans la perspective des Jeux olympiques de Paris. Il souhaite désormais prolonger l’expérimentation jusqu’en 2027, ce que l’Assemblée nationale a définitivement voté, ce mardi 18 mars. Parallèlement, les collectivités territoriales commencent à s’intéresser à cette technologie. Quels sont ses cas d’usage ? Quels sont les risques pour les libertés publiques ?

L’État et les collectivités utilisent de plus en plus les algorithmes afin de surveiller les populations. Sous l’angle sécuritaire, cette évolution est logique. Les traitements algorithmiques offrent une promesse redoutable d’efficacité : à la différence de l’humain, l’intelligence artificielle (IA) ne connaît pas la fatigue et peut surtout traiter de façon simultanée une masse de données considérable.

C’est pourquoi les entreprises développent de plus en plus de logiciels de vidéosurveillance algorithmique (VSA) et les vendent aux personnes publiques. Ces solutions permettent aux autorités d’ajouter une surcouche logicielle à un parc de caméras déjà existant. La vision devient alors « augmentée » grâce aux traitements algorithmiques. En temps réel, l’IA est capable de détecter automatiquement un ensemble d’évènements prédéterminés (départ de feu, colis abandonné, présence d’armes, mouvement de foule, personne au sol, etc.).

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En temps différé, elle peut améliorer l’analyse du contenu des enregistrements, notamment à partir des filtres de classification d’objets. Dans l’un et l’autre cas, la VSA ne doit pas être assimilée à de la reconnaissance faciale dès lors qu’elle reconnaît des situations, non des personnes.

La VSA des grands évènements : la loi JOP

Les médias ont bien sûr largement relayé l’information, les Jeux olympiques de 2024 ont été l’occasion, pour la première fois, de légiférer dans l’objectif d’expérimenter cette technologie. Avec la loi Jeux olympiques et paralympiques (dite loi JOP) du 19 mai 2023, le législateur a cependant pris des précautions afin de ne pas brusquer l’opinion. L’expérimentation a été bornée sur les plans, à la fois, temporel (jusqu’au 31 mars 2025) et matériel (limitée aux évènements d’ampleur, c’est-à-dire les grandes « manifestations sportives, récréatives ou culturelles »).

Dans le cadre spécifique de l’expérimentation, les traitements algorithmiques ne sont autorisés à fonctionner qu’en temps réel. Concrètement, l’agent humain reçoit une notification à l’écran, puis doit décider de la conduite à adopter sur le terrain (envoyer une patrouille, ne rien faire ou continuer à observer). Ce signalement s’apparente finalement à une aide à la gestion opérationnelle de l’ordre public.

En principe, la méthode expérimentale est rigoureuse : la loi doit être seulement temporaire, et elle doit être suivie d’une évaluation afin de savoir si elle doit être pérennisée, éventuellement modifiée ou abandonnée. Or, en l’espèce, la phase d’évaluation a semblé illusoire dès le départ. Les pouvoirs publics, avant même les retours d’expérience, ont toujours clamé leur volonté de pérenniser la VSA. Après une période d’observation, le comité d’évaluation a pourtant publié, en février 2025, son rapport sur la question.

Du point de vue technique, ses conclusions sont mitigées car la technologie n’est pas encore tout à fait mature. Il apparaît, en particulier, que les performances des traitements algorithmiques varient significativement selon les cas d’usage, à savoir le type d’événements à repérer. Certaines situations, détaillées dans le rapport d’évaluation, sont plus difficiles à appréhender et entraînent de multiples faux positifs (situation que l’algorithme détecte à tort) et faux négatifs (situation non détectée malgré son « anormalité »).

Cela n’a pas empêché le souhait du gouvernement de prolonger l’expérimentation, jusqu’en 2027, au détour d’un amendement sur la loi relative au renforcement de la sûreté dans les transports, finalement votée le 18 mars 2024.

La VSA urbaine : absence de fondement légal

En dehors de cette utilisation bien identifiée, plusieurs contentieux devant le juge administratif ont également révélé un autre usage, plus occulte, de la VSA. C’est l’affaire dite « Briefcam » (du nom du logiciel utilisé) dans laquelle des collectivités territoriales ont employé cette technologie alors même qu’elles ne disposaient d’aucun fondement légal.

Ici, le recours à la VSA ne concerne pas les grands évènements et il ne peut pas, par conséquent, s’appuyer sur la loi de 2023. Il s’agit essentiellement d’une surveillance urbaine, à partir d’images préalablement enregistrées par les caméras, sur lesquelles l’IA est appliquée afin d’effectuer des relectures utiles aux enquêtes policières.

Saisies par des associations de défense des droits de l’homme ou des libertés numériques, les juridictions administratives ont eu, pour l’instant, une jurisprudence ambivalente. Si quelques tribunaux, comme celui de Grenoble ou de Caen, ont suspendu le recours à ce type de logiciel, d’autres juges – dont le Conseil d’État – ont eu une motivation plus prudente et ont débouté les requérants.

Globalement, la jurisprudence administrative semble tolérer un usage a posteriori de la VSA dans le but d’améliorer l’analyse des images obtenues par les caméras. Cet usage est le seul toléré. Une telle position est par ailleurs conforme à la doctrine de la CNIL, qui a récemment affirmé :

« l’utilisation de logiciels d’analyse automatique des images en différé, c’est-à-dire à partir d’images déjà enregistrées, est autorisée pour les besoins des enquêtes judiciaires. »

Dans les faits, ces logiciels servent ainsi à compiler des heures d’enregistrement en seulement quelques minutes de vidéo. À la demande des enquêteurs, les informations peuvent être classées selon un système de filtre, ce qui facilite et accélère les recherches.

En fonction des usages, il faut alors désormais distinguer la VSA en temps réel (celle de la loi JOP, qui vise la prévention et la gestion des troubles à l’ordre public) et la VSA en temps différé (sans réel fondement légal, davantage tournée vers la répression des infractions).

Quels risques pour les libertés publiques ?

Quelle que soit l’hypothèse retenue, celle d’une surveillance des grands évènements (en temps réel) ou celle d’une surveillance plus quotidienne (en temps différé), le législateur devra rapidement intervenir pour apporter de la sécurité juridique. Au niveau constitutionnel, l’article 34 l’impose. Un cadre légal clair – qu’il autorise, encadre strictement ou interdise – est absolument nécessaire tant pour les citoyens et les autorités administratives que pour le tissu économique. Ajoutons qu’il est souhaitable que la future loi soit précédée d’un débat démocratique puisque si la VSA est potentiellement utile sur le plan sécuritaire, elle comporte aussi des risques non négligeables.

Le principal danger de cette technologie se situe, en effet, dans ce qu’il est convenu d’appeler le « chilling effect », ou « effet dissuasif ». Se sachant surveillés, ou craignant de l’être, les citoyens n’osent plus exercer leurs droits individuels et collectifs (s’exprimer, manifester, aller et venir). Dans les cas les plus extrêmes, certaines études montrent que la VSA peut servir à réprimer des opposants politiques et/ou des minorités comme, par exemple, en Iran où l’IA a été mobilisée pour détecter les femmes ne portant pas le hijab.

Sans aller jusque-là, la simple superposition de différentes technologies de surveillance (telle que l’association de la vidéosurveillance, de l’IA, voire du drone) est susceptible d’alimenter une crainte légitime et d’influencer les comportements. En ce sens, lors de son contrôle de la loi JOP, le Conseil constitutionnel a exigé que la mise en œuvre des systèmes de VSA soit « assortie de garanties particulières de nature à sauvegarder le droit au respect de la vie privée ». Toute la difficulté, à l’évidence, reste de définir ces garanties. À l’instar de Montesquieu, il convient d’espérer que le Parlement n’écrive, sur le sujet, que d’une « main tremblante ».

Mattéo Bartolucci est membre de l'Observatoire de la surveillance en démocratie.

Les cahiers de doléances de 2018-2019 sont difficilement accessibles au public – certaines voix évoquent même leur « confiscation ». Le 11 mars 2025, l’Assemblée nationale a adopté, à l’unanimité, une résolution demandant la diffusion et la restitution de ces cahiers. Que contiennent-ils ? Un collectif de chercheurs a pu accéder aux 162 cahiers (et quelque 1 000 doléances) rédigés dans le département de la Somme et les étudier.

Cette grande enquête, publiée dans la revue Annales, histoire, sciences sociales, révèle une profonde envie de participation citoyenne et de justice sociale.

Notre enquête porte sur les cahiers ouverts dans le département de la Somme entre décembre 2018 et février 2019. Dans ce département de 772 communes, 234 cahiers ont été ouverts mais certains sont restés vides : un peu moins de 200 ont été complétés, pour un total de 978 doléances. Nous avons analysé les 162 cahiers déposés aux archives départementales, ainsi que des numérisations, conservées aux Archives nationales.

Il faut distinguer plusieurs types de cahiers et plusieurs phases d’ouverture et de rédaction. En effet, toutes les doléances n’ont pas été écrites en même temps ni dans le même contexte.

• Il y a les cahiers de gilets jaunes, ouverts et remplis directement sur les ronds-points, dès la mi-novembre 2018, (par exemple à Mende). Nous n’en avons guère retrouvé dans la Somme.

• À partir du 8 décembre 2018, les maires ouvrent des cahiers de « doléances et propositions » et promettent de les transmettre aux préfets et aux parlementaires.

• À partir du 15 janvier 2019, l’initiative est reprise par le président de la République dans le cadre de ce qu’il nomme le « Grand débat national ». À cette occasion, les cahiers des mairies sont intégrés à cette nouvelle séquence politique et de nouveaux cahiers sont ouverts.

Dans la Somme, la seconde séquence n’est pas négligeable : 40 % des doléances sont écrites avant le 15 janvier. Malgré la reprise par le grand débat national de ces cahiers, la forme de ceux-ci reste la même, avant et après cette date : très majoritairement libre, l’expression citoyenne ne se cantonne pas aux thématiques imposées par le gouvernement. S’il est très difficile, voire impossible, de dire qui est venu écrire dans ces cahiers, ce ne sont pas forcément des gilets jaunes qui s’y expriment. Ces cahiers sont de formes très variables : cahiers d’écoliers plus ou moins grands ou épais, registres, feuilles volantes, etc.

À lire aussi : Les « cahiers de doléances » ont-ils été confisqués ?

Les cahiers sont donc au croisement de trois espaces de mobilisation autour des mêmes thèmes : les ronds-points, les manifestations, les débats locaux (en mairie ou ailleurs) et de différentes formes d’expression citoyenne. Ils constituent également, en eux-mêmes, un espace de dialogue entre contributeurs : les doléances se répondant parfois les unes les autres.

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Appartenance citoyenne, redistribution et réciprocité

Les propositions sont extrêmement variées, parfois contradictoires, et d’une grande richesse, à la fois dans le fond et la forme : on retrouve des listes de propositions à l’infinitif, des lettres plutôt personnelles, des contributions rédigées, etc.

Plusieurs grandes conclusions peuvent néanmoins être dégagées de ce matériau très hétérogène.

Si l’opposition au gouvernement et la dénonciation des élites politiques sont fréquentes, une majorité des doléances se présente comme une forme de collaboration entre les rédacteurs et les autorités à qui ces écrits s’adressent. Les personnes qui se sont senties autorisées à venir s’exprimer, à l’écrit et en mairie, font de véritables propositions d’économie politique et se placent sur un pied d’égalité avec les gouvernants. Le registre le plus fréquent est celui de l’avis, de la proposition.

À Amiens, on peut lire :

« En vue des échanges pour des propositions de transformation de notre vie collective, voici quelques propositions. »

Ou encore, à Gueschart :

« Je me permets de revenir sur quelques pistes souvent évoquées ou pas ces derniers mois […] pour trouver des compromis qui recueillent un maximum d’adhésion. »

Les gens viennent dénoncer un mépris, une situation honteuse ou scandaleuse, mais la colère est peu présente. De la même manière, il y a peu de propos violents ou racistes. La honte est en revanche convoquée, par exemple, lorsqu’il est question des écarts de revenus.

À propos des hauts fonctionnaires et des élus, un habitant d’Albert écrit :

« Il est normal que leurs rémunérations soient élevées, mais, arrivé à un certain seuil, cela devient indécent sans compter les avantages qui vont avec. »

Les contributeurs expriment ainsi une compétence et une légitimité à intervenir dans le débat public et à discuter des ressources communes, de l’impôt et des services publics. Ils sont aussi proches et au courant des réalités de l’État qu’ils sont ou se sentent éloignés de la classe politique.

Une demande d’équité et de prise en compte de la parole citoyenne

Les doléances proposent des solutions pour réaliser une correcte redistribution de ressources. Les contributeurs utilisent le langage de la réciprocité et de la proportion : il ne s’agit pas juste de supprimer ou de créer des impôts, mais de proposer des mesures en lien les unes avec les autres.

Un contributeur de Poulainville s’adresse à « Monsieur le président » en lui indiquant :

« Il serait préférable de diminuer les indemnités des ministres et des députés. De supprimer les retraites des anciens présidents au-delà de cinq ans. Rétablissement de l’ISF. Afin d’augmenter le pouvoir d’achat des retraités, des Handicapés, des Travailleurs payés au Smig (sic). Suppression de la CSG pour les retraités et également nous désirons une mise en place du RIC. »

Les citoyens mettent en avant la contribution de chacun à la production de richesse du pays en termes d’impôts (comme l’ISF), de travail ou d’activités : il est ainsi souvent rappelé que les retraités sont des actifs utiles à la société. Il y a une vraie revendication à un juste retour, proportionnel, en termes de reconnaissance et des ressources : je participe, je travaille, je paie mes impôts, donc je ne dois pas être méprisé, ignoré ou éloigné des services publics.

Les retraites, le travail et l’impôt occupent ainsi plus de la moitié des messages. Cette insistance sur l’apport effectué se conjugue avec le souci de distinction vis-à-vis de ceux qui sont dans une dépendance envers les aides sociales. On sent une vraie peur de basculer hors de ce cadre de la « réciprocité citoyenne ».

Les cahiers ne parlent pas tant d’égalité que d’équité. Cette notion d’équité suppose une interdépendance et des ressources limitées, elle correspond à un équilibre entre les parties d’un rapport, en évitant l’enrichissement de l’une au détriment de l’autre. À Aubigny, on peut lire :

_ « Salaires de 1 à 20 au lieu de 1 à 40. Plus on gagne, plus on a d’avantages ! Un peu plus d’équité dans ce monde. Un peu plus de justice sociale. Plus de solidarité. Que veut dire Égalité, Fraternité et Liberté ? Rétablir les 14 tranches de manière que l’impôt soit progressif, plus on gagne plus on doit payer. Ce sont les actionnaires du CAC40 qui gagnent le plus, ce sont les plus riches qui ont tous les avantages (une profonde injustice). Supprimer les niches fiscales […] Redistribution des richesses. »

Il n’est alors pas étonnant que la critique envers la fiscalité avantageuse des multinationales ou des plus riches (ISF) soit si massive, comme celle envers le train de vie – supposé ou réel – de la classe politique.

Pour une vie digne

Mais alors qu’il est largement question de pauvreté dans ces cahiers, de difficultés matérielles, les contributeurs ne se présentent pas comme pauvres : ils se présentent en tant que « travailleurs pauvres ».

« Tout le monde doit pouvoir vivre décemment de son travail dans un pays comme le nôtre » ; « Je suis une travailleuse pauvre. Vraiment, quotidiennement, j’ai la sensation de “travailler à perte” », lit-on à Amiens.

L’adjectif « pauvre » souligne la dégradation d’un statut plus qu’une condition économique. Et c’est là l’un des scandales les plus dénoncés avec les « privilèges » de la classe politique : le travail et la redistribution étatique ne protègent pas (ou plus) de la pauvreté et de la précarité. Ils ne permettent pas de vivre dignement.

Finalement, les logiques et les cohérences qui président à ces propositions d’économie politique dessinent une communauté d’ayants droit aux ressources communes. Il s’en dégage une certaine conception de la citoyenneté : les contributeurs demandent à participer à la vie démocratique parce qu’ils contribuent à la richesse du pays, parce qu’ils paient des impôts.

C’est ce qui explique l’association faite entre fiscalité et démocratie dans les doléances : pour eux, être citoyen, c’est participer. Mais c’est aussi être écouté, être entendu, avoir accès à des services publics. Et surtout, avoir droit à une vie digne.

Les auteurs ne travaillent pas, ne conseillent pas, ne possèdent pas de parts, ne reçoivent pas de fonds d'une organisation qui pourrait tirer profit de cet article, et n'ont déclaré aucune autre affiliation que leur organisme de recherche.

Les politiques environnementales sont à la peine. Menaces sur les agences consacrées à l’alimentation (Anses), à la transition (Ademe) ou à la police de l’environnement (OFB), coupes massives dans les budgets verts… Quant au secrétariat général à la planification écologique (SGPE), présenté comme le fer de lance de la transition, il semble de moins en moins influent. Le récent départ de son dirigeant, Antoine Pellion, signe-t-il la fin de la structure ? Quel bilan peut-on esquisser, près de trois ans après sa création ?

Le secrétariat général à la planification écologique (SGPE) concrétise une promesse d’Emmanuel Macron. Dans l’entre-deux-tours de l’élection présidentielle de 2022, il assure aux électeurs de gauche, tentés de s’abstenir, que « ce quinquennat sera écologique ou ne sera pas ». Une fois réélu, il doit tenir parole.

Ainsi naît le SGPE, en juillet 2022. Ses deux figures de proue connaissent l’écosystème administratif écologique : la première pinistre Élisabeth Borne a été ministre de la transition écologique tandis qu’Antoine Pellion, le chef de la structure, était jusqu’alors conseiller environnement du président et du premier ministre.

La création du SGPE, placé sous l’autorité du premier ministre, mais distinct des différentes instances existantes comme France Stratégie ou le Haut Conseil pour le climat, envoie un message clair : l’organe n’est pas consultatif et pèsera dans les négociations interministérielles, d’autant qu’il bénéficie aussi d’un lien direct avec l’Élysée.

Sous Elisabeth Borne, pendant sa première année d’existence, le SGPE s’attèle à développer un « plan » national de transition écologique, publié en juillet 2023. C’est un tour de force à saluer.

Mais la structure, dite « agile », emploie une trentaine de personnes seulement, essentiellement issues de la haute fonction publique ou du secteur privé. Comparativement, le Commissariat général du plan des années 1960 en comptait plus de 150.

De plus, l’influence du SGPE dépend fortement des orientations politiques de la tête de Matignon. Soutenue par Élisabeth Borne, la machine se grippe au fur et à mesure que les premiers ministres suivants (Gabriel Attal, Michel Barnier et François Bayrou) se désintéressent du sujet de la transition écologique.

L’arrivée de Gabriel Attal marque ainsi un premier coup de frein, d’autant plus que le SGPE a achevé l’élaboration de son plan et cherche désormais à veiller à son application concrète par les différents ministères, ce qui demande le soutien de Matignon.

La brève entrée en scène de Michel Barnier a pour effet un éloignement supplémentaire du SGPE, confirmé par l’actuel occupant des lieux, François Bayrou, aux ambitions environnementales modestes. Le SGPE disparaît alors des discours politiques, comme la démarche phare qui lui a été confiée, la « planification écologique ».

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Est-il possible de faire le bilan du SGPE ?

Selon l’interlocuteur, le SGPE apparaît soit comme un organe ambitieux d’écologisation de l’action publique, soit comme une couche administrative supplémentaire et superfétatoire.

Pour y voir plus clair, introduisons une clé de lecture plus fine établie par des politistes anglophones sur la base d’études empiriques. Cette clé distingue trois réalités sociales que la langue française agglomère sous le terme de « politique ». Primo, le politics, la « politique politicienne » : les jeux compétitifs ou coopératifs des acteurs pour conquérir, exercer ou conserver le pouvoir. Secundo, les politiques publiques, des portions ciblées de l’action gouvernementale rassemblées sous le terme de policy. Tertio, la polity, qui désigne l’organisation politique d’une société, et comprend notamment un corpus stable de règles formelles ou informelles de distribution des postes de pouvoirs mais aussi les dispositifs de production des élites administratives.

Cette catégorisation ternaire permet de mieux saisir les missions implicites et explicites données à l’innovation politique SGPE. A-t-elle servi à faire de la politique (politics), à écologiser des politiques publiques (policies), à accorder plus de place aux questions écologiques dans le paysage des institutions françaises (polity) ?

Il apparaît que les réussites du SGPE se trouvent en partie du côté des politics : le SGPE devait démontrer l’engagement écologique du second quinquennat Macron. Certes, le SGPE n’a pas « fait de politique » à la place des ministres, mais il a suscité une intensification des jeux d’acteurs autour de la question écologique. Bien présent médiatiquement, le SGPE a offert un interlocuteur privilégié aux associations, qui l’ont soutenu, y voyant un « bras porteur » de leurs sujets au cœur de Matignon.

Le SGPE face au mur des institutions et des politiques publiques

Néanmoins, et sans minimiser le travail du SGPE, ses contraintes et sa position ne pouvaient que difficilement lui permettre de répondre aux attentes des acteurs, à savoir l’écologisation de toute l’action publique.

Dans le paysage gouvernemental et administratif (polity), l’institutionnalisation et la légitimité du SGPE sont faibles : son rôle est d’inciter Matignon à trancher en faveur de politiques plus écologiques. Dans l’État central, cela fonctionne lorsque l’occupant de Matignon se soucie de transition écologique, mais achoppe lorsqu’un successeur s’en désinvestit.

Hors de l’État central, le SGPE est inopérant à plusieurs niveaux de gouvernance essentiels pour la transition écologique. Citons l’Union européenne, principale législatrice récente sur les questions environnementales avec le Green Deal, pour laquelle les arbitrages interministériels sont faits par le secrétariat général aux affaires européennes et le cabinet du premier ministre, sans implication du SGPE ; ou les collectivités territoriales, qui peuvent constitutionnellement ignorer le travail du SGPE, malgré le lancement fin 2023 des COP régionales visant à décliner le plan national. Dans le paysage politico-administratif de la transition écologique, le SGPE, bien que mis en avant, dispose donc de marges de manœuvre limitées.

Par ailleurs, le rôle du SGPE en termes d’écologisation des politiques publiques (policy) paraît limité, malgré l’introduction de méthodes innovantes.

Prenons l’exemple de l’artificialisation des sols : en 2021, la loi Climat et résilience fixe un objectif de zéro artificialisation nette (ZAN) à horizon 2050. Le SGPE participe alors aux négociations entre ministères pour arbitrer l’usage et la répartition des sols, avec des questions notamment autour des installations industrielles. Il y apporte une méthode à saluer, celle du bouclage, cette mise en miroir de l’offre et de la demande d’une ressource limitée (ici, le sol) pour la répartir entre les demandes ministérielles, cherchant à mettre en cohérence ce qui est souhaité face à ce qui est matériellement possible.

Mais ces derniers mois, les objectifs ZAN sont progressivement abandonnés ou repoussés par Matignon.

Certains arbitrages, notamment dans les domaines déjà placés au sein du ministère de la transition écologique (MTE) comme l’énergie ou les transports, ont été facilités par l’existence du SGPE, et les différents outils de planification écologique ont renforcé les positions de certains acteurs dans des négociations inter ou extraministérielles.

Mais la création du SGPE ne semble guère avoir modifié l’équilibre global des forces dans ces arènes. En dédiant l’essentiel de son action initiale à la conception du plan plutôt qu’à l’installation d’une habitude de concertation et d’implication des ministères et de leurs opérateurs, il a peut-être limité la création des liens institutionnels durables, d’autant plus qu’il reste tributaire du premier ministre, de ses orientations et des messages politiques qu’il souhaite envoyer.

Conclusion

Alors qu’Antoine Pellion quitte le SGPE, quel sera l’avenir de la structure et, plus largement, de la transition écologique ?

Il est possible que le SGPE, désormais peu légitime pour demander aux différents ministères l’exécution de son plan, se mue en instance de suivi des indicateurs qu’il a élaborés, en pointant les principales incohérences de l’action publique.

Dès lors, un rapprochement ou une coordination plus serrée avec le Commissariat général au développement durable du MTE et avec le Haut Conseil pour le climat pourrait être envisagée.

Quid alors de la planification écologique ? Cette dernière ne saurait se lire à travers le seul prisme interministériel et centralisateur. D’une part, il reste du travail au sein du ministère de la transition écologique pour mettre en œuvre les politiques publiques de développement durable. D’autre part, la transition écologique devra aussi se faire dans les territoires par l’action des collectivités.

Léa Falco est membre de l'association Construire l'écologie.

Vincent Spenlehauer ne travaille pas, ne conseille pas, ne possède pas de parts, ne reçoit pas de fonds d'une organisation qui pourrait tirer profit de cet article, et n'a déclaré aucune autre affiliation que son organisme de recherche.

Selon un certain nombre d’enquêtes, l’épidémie mondiale de Covid-19, associée à l’usage des réseaux sociaux, aurait joué un rôle clé dans la diffusion de la culture complotiste. Désormais, cette dernière n’est plus strictement minoritaire. En 2023, 51 % des électeurs de Marine Le Pen et 50 % de ceux de Jean-Luc Mélenchon déclaraient croire aux théories du complot. Aux États-Unis, 55 % des citoyens adhèrent à ces théories.

Le Covid-19 a donné lieu à une multiplication des thèses complotistes en France et partout dans le monde. On peut citer par exemple celle affirmant que le virus a été volontairement élaboré en laboratoire ou celle imputant le développement de la pandémie au déploiement de la 5G.

Les thèses complotistes (ou conspirationnistes) ne sont pas nouvelles et de nombreux chercheurs ont mis en lumière, en particulier depuis les années 2000, les modes de structuration, les mécanismes rhétoriques, les logiques d’adhésion ou les conditions du développement de la théorie du complot. La pandémie mondiale a néanmoins semblé marquer comme, avant elle, les attentats du 11 septembre 2001 une accélération de sa diffusion.

L’étude « YouGov Cambridge Globalism Project – Conspiracy Theories » montre ainsi qu’en 2021, 28 % des personnes en France pensaient qu’une minorité d’élite gouverne secrètement le monde, contre 21 % juste avant l’apparition du Covid. Deux ans plus tard, une enquête menée par l’IFOP et le site Amb-USA.fr montre que 29 % des Français croient toujours en l’efficacité du traitement anti-Covid à la chloroquine du professeur Raoult et que 35 % adhèrent désormais aux théories du complot (ces données atteignent respectivement 39 % et 55 % pour les citoyens des États-Unis).

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C’est la raison pour laquelle nous essayons de comprendre, dans cet article inspiré d’un projet de recherche pour le centre de recherche de l’Inseec Grande École et du groupe d’enseignement supérieur européen OMNES Education, les éléments qui peuvent expliquer une telle progression. Nous mettons notamment en lumière les caractéristiques qui renvoient aux racines historiques de ce phénomène et les attributs qui illustrent les spécificités de ses formes les plus récentes.

Des liens très forts avec les fondamentaux des thèses complotistes passées

Le complotisme politique peut se définir comme une théorie affirmant qu’il existe des minorités, aux activités souterraines et secrètes, qui parviennent à dissimuler la vérité et à déterminer le cours de l’histoire grâce aux complots qu’elles fomentent. Ces complots sont mis en place par une élite qui en tire ainsi profit au détriment des intérêts de la majorité.

La force du complotisme tient dans sa logique. L’absence d’éléments permettant de mettre au jour le complot démontre justement son existence. L’irruption de preuves démontrant son inexistence ne prouve rien, car ces dernières ne font que dissimuler un complot plus large.

Les « Protocoles des sages de Sion », exemple marquant de la théorie du complot, illustrent parfaitement cette logique. Ce soi-disant pacte secret scellé par les juifs pour arriver à dominer le monde est un faux inventé par la police russe au sortir de la Première Guerre mondiale. Pourtant, quand le Times révèle, le 18 août 1921, que ce document est un montage, Jacques Bainville, l’un des dirigeants de l’Action française, justifie malgré tout son existence et affirme :

« Il est possible que les Protocoles ne soient qu’un faux… Et alors… Qu’est-ce que cela prouve au sujet des bolchéviques et des juifs ? Absolument rien. »

La théorie du complot interroge ainsi les conceptions de l’histoire et de la vérité. Pour la chercheuse Valérie Igounet, le complotisme propose

« un récit “alternatif” qui prétend bouleverser de manière significative la connaissance que nous avons d’un événement et donc concurrencer la “version” qui en est communément acceptée, généralement stigmatisée comme “officielle” ».

Le complotisme apparu depuis le Covid ne diffère pas vraiment de ses versions passées et corrobore l’affirmation de Valérie Igounet selon laquelle les thèses se renouvellent « pour l’essentiel par l’actualisation de mythes complotistes préexistants ». Selon les réseaux complotistes, le refus des autorités médicales françaises d’utiliser le traitement à la chloroquine du professeur Raoult pour soigner le Covid n’était ainsi pas un hasard. Ce rejet d’un remède peu coûteux visait en réalité à laisser le champ libre à la commercialisation d’un nouveau vaccin synonyme d’énormes gains financiers pour une industrie pharmaceutique agissant au service de supposés intérêts financiers juifs. Et faisait ainsi écho au mythe antisémite associant les juifs à l’appât du gain.

Les théories du complot post-Covid ont aussi conservé la même logique. Tout élément posant question ou éveillant la surprise est élevé au rang de preuve irréfutable et est perçu comme forcément intentionnel. Loin de proposer une version alternative claire et cohérente au récit des médias traditionnels, le complotisme inspiré par le Covid se nourrit de « coïncidences prétendument troublantes » pour contredire et discréditer la vérité officielle, qu’il s’agisse de l’origine du virus, du port du masque ou des effets secondaires du vaccin.

À l’instar des thèses conspirationnistes portant par exemple sur les origines de la Révolution française, l’affaire Dreyfus ou la Seconde Guerre mondiale, le complotisme lié au Covid possède aussi une importante dimension politique. Les nouvelles théories du complot continuent ainsi d’exercer un pouvoir d’attraction plus fort que la moyenne sur les franges de droite et de gauche les plus extrêmes de l’échiquier politique. Selon l’enquête de 2023 de l’IFOP, 51 % des électeurs de Marine Le Pen à l’élection présidentielle de 2022 et 50 % de ceux de Jean-Luc Mélenchon déclarent ainsi croire aux théories du complot.

L’extrême droite reste un acteur clé du développement de la « complosphère ». À travers, par exemple, les théories complotistes véhiculées par Donald Trump remettant en cause les fondements de la démocratie étatunienne. Ou des plateformes conspirationnistes comme le site consacré aux écrits d’Alain Soral Égalité & Réconciliation (E&R) en France.

Ce que le Covid a révélé de nouveau et spécifique

Mais le complotisme a aussi évolué au moment du Covid avec un élargissement de son audience et une banalisation et une instrumentalisation politique toujours plus fortes.

Le complotisme se distingue des périodes antérieures en raison de ses liens avec Internet à une époque où les réseaux sociaux sont devenus une des principales sources d’information. Pour le chercheur Alessandro Leiduan, les réseaux sociaux ont réduit « le temps nécessaire à l’incubation sociale » des thèses complotistes et ont élargi « l’espace territorial soumis à leur influence ».

Des chercheurs états-uniens ont étudié l’impact des liens entre la pandémie et les réseaux sociaux sur les populations et ont conclu à une perturbation généralisée des structures cognitives et sociales. Face aux incertitudes, les individus se sont majoritairement tournés vers les réseaux sociaux pour s’informer et se rassurer. Ce moment les a rendus plus ouverts au rejet des récits officiels et de la parole des experts.

Pour le sociologue Laurent Cordonier, le succès du complotisme inspiré par le Covid est aussi lié à la peur que ce dernier a générée, à sa médiatisation et au fait qu’il ait affecté les individus dans leur vie quotidienne. Ceux-ci ont eu à la fois peur pour leur santé et pour leur emploi tout en ayant la sensation de ne rien pouvoir contrôler. La forte médiatisation de la crise a augmenté ce que Laurent Cordonier nomme « la surface de contact » entre la réalité vécue par les gens et les théories conspirationnistes.

Les questions et les incertitudes, légitimes, qui ont entouré le Covid ont aussi changé le rapport des citoyens à la parole scientifique et à la parole publique. Comme le montre Alessandro Leiduan, dans un entretien « La théorie du complot à l’heure de la pandémie de Covid », ces doutes ont été la source d’une méfiance généralisée à l’encontre des scientifiques et des autorités, qui perdure aujourd’hui. Ce faisant, la sensibilité aux thèses complotistes dépasse désormais les cercles des individus psychologiquement instables, ou en situation de vulnérabilité, et des groupuscules politiques et concerne une frange plus large de la population.

Au-delà de sa banalisation, le complotisme est aussi devenu « un nouvel outil de disqualification de la parole adverse », comme le souligne la chercheuse Camille Némeau. Depuis le Covid, l’accusation de complotisme est désormais reprise par l’ensemble des forces politiques de tous bords pour discréditer opposants et contradicteurs. Cette évolution témoigne de l’importance prise par ce phénomène. Mais aussi de son instrumentalisation politique croissante et des difficultés qu’il faudra surmonter pour le voir reculer.

Olivier Guyottot ne travaille pas, ne conseille pas, ne possède pas de parts, ne reçoit pas de fonds d'une organisation qui pourrait tirer profit de cet article, et n'a déclaré aucune autre affiliation que son organisme de recherche.