Non, le jazz n’a rien de vieillot. La preuve avec le 19^e Grenoble Alpes Métropole jazz festival qui programme quinze concerts dans dix communes, du 29 septembre au 15 octobre.

À la batterie, Salvatore Origlio accompagne son fils Alfio, au piano, et Malcolm Potter, à la contrebasse. « C’est ça la magie du jazz, s’enthousiasme Hervé Bodeau, membre de l’équipe communication du Jazz club de Grenoble. Ce trio s’est décidé quelques minutes avant la conférence de presse. » Ou comment mettre les oreilles de l’auditoire « en appétit », quinze jours avant le lancement du 19^e Grenoble Alpes Métropole jazz festival. L’événement, organisé par les bénévoles du Jazz club de Grenoble, se déclinera cet automne dans onze salles de l’agglomération avec comme maître-mot, la modernité. À l’image du musicien franco-britannique Malcolm Potter : « Le jazz, c’est ouvert, actuel. Dans mon groupe, j’essaie d’aller vers la pop, de faire le pont comme ont pu le faire Sting ou Stevie Wonder. »

« Ouverture d’esprit »

Si sa programmation marque une certaine « ouverture d’esprit », le festival n’a pas pour autant l’ambition de se comparer à ses aînés. « Nous ne jouons pas dans la cour des grands et nous n’en avons pas envie, assure Salvatore Origlio, président du Jazz club de Grenoble. À mesure que le festival a pris de l’ampleur, nous nous sommes aperçus que l’idéal n’était pas d’avoir des têtes d’affiche, car nous n’avons pas à nous mesurer aux grands festivals, mais de donner leur chance à des musiciens de la région de niveau national et même international. » Ainsi, la programmation mêle des artistes de la scène actuelle, comme la saxophoniste américaine Lakecia Benjamin, l’accordéoniste Lionel Suarez, la chanteuse Leïla Martial ou encore Sylvain Luc, “l’un des plus grands guitaristes de la planète”. “J’ai eu la chance de jouer avec lui dans différents groupes, mais jamais en duo, relatele pianiste isérois Alfio Origlio. Il va falloir ouvrir grand les oreilles, car Sylvain est vraiment un électron libre. » Et l’événement se veut aussi ouvert à toutes les générations, à travers deux spectacles jeune public, le 12 octobre : Pinocchio opéra jazz et L’afro carnaval des animaux.

19e Grenoble Alpes Métropole jazz festival : 
du 29 septembre au 15 octobre, à Grenoble et ses alentours. Programmation complète et tarifs : jazzclubdegrenoble.fr

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Des espaces culturels aux résidences, des écoles aux remontées mécaniques, Ateam Architectes a fait de la diversité sa spécialité. En plaine ou en montagne, privés ou publics, l’agence crolloise multiplie les projets depuis sa création, il y a treize ans.

Face au supermarché, le bâtiment violet et blanc dénote par son design. C’est ici, à Crolles, que les esprits d’Ateam pensent l’architecture du futur. L’entreprise a bien changé depuis sa création par Nicolas Debrosse et Johann Sevessand, en 2010. « Nous étions tous les deux dans la même agence. Nous voulions travailler ensemble et développer nos projets dans du public et du privé », se souvient Nicolas Debrosse. Portée par des valeurs environnementales et d’esprit d’équipe, l’agence gagne ses premiers marchés, avant d’être rejointe par un autre associé, Loïc Reynier. Tous trois développent Ateam autour d’une ligne directrice : se confronter à tous types de projets. « Ils s’alimentent les uns les autres : le privé peut parfois demander plus de contraintes économiques et le public peut amener plus d’innovation », poursuit Nicolas Debrosse.

Une palette de projets

Sans le savoir, vous êtes peut-être déjà passé devant une réalisation signée Ateam : le musée archéologique du Lac de Paladru, la réhabilitation du couvent des minimes de Grenoble, la piscine de Pontcharra ou la Maison du Département de l’Oisans, au Bourg-d’Oisans, construite avec la préfabrication 3D. « Cela permet de réaliser un chantier dans des milieux protégés, d’avoir un projet plus performant en minimisant les défauts de réalisation et d’être sur des temps plus courts », détaille l’expert.

Un métier en mutation

Depuis plusieurs années, la profession est en pleine mutation : prise en compte de la consommation énergique, gestion du poids carbone de la construction, développement de la filière bois… Sans oublier des réglementations sur la sécurité, l’accessibilité et l’environnement qui viennent « complexifier l’acte de construction ». La crise sanitaire et la guerre en Ukraine n’ont pas facilité la tâche en faisant augmenter les coûts du bâtiment. « Il faut trouver d’autres solutions et se renouveler en permanence avec des prototypes innovants, du réemploi, de la préfabrication, de la réhabilitation… », affirme l’architecte. Un vrai défi selon les projets, publics ou privés, en plaine ou en montagne. Si Ateam n’a pas l’intention de croître indéfiniment, elle compte désormais sur sa filiale L’Agence Dooble, créée en 2022 avec une agence de la Loire, rejointe cet été par une troisième dans la Drôme. De quoi lui permettre une mise en commun (logiciels, savoir-faire…), d’être plus pertinente géographiquement, mais aussi de prétendre à de plus gros projets.

2010
Création d'Ateam Architectes par Nicolas Debrosse et Johann Sevessand.
20
Nombre de personnes travaillant actuellement dans l'agence située à Crolles.
2022
Création de L'Agence Dooble avec l'Atelier des Vergers et rejointe
par Benjamin Ballay Architecte.
2 millions d'€
Chiffre d'affaires de l'entreprise sur l'année 2022-2023, dont
un tiers réalisé en montagne.

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Le plateau du Vercors revoit sa politique d’accueil touristique,
en réaménageant notamment certaines de ses entrées,
comme les parkings de La Coche ou encore celui de La Molière.

Beaucoup de visiteurs qui s’aventurent sur le plateau du Vercors et ses sites protégés, ne sont pas toujours au fait des règles de bienséance. Car la nature « s’écoute, se regarde et se sent », souligne le conservateur de la réserve naturelle des Hauts Plateaux du Vercors, Benoît Betton. Et cela se constate notamment au niveau des infrastructures d’accueil. Pendant très longtemps, les parkings de l’espace naturel sensible (ENS) du plateau de la Molière-Sornin et celui de La Coche étaient sommaires : aucun panneau de prévention, aucune infrastructure pour délimiter l’espace attitré… Le stationnement sauvage commençait à détériorer fortement l’environnement.

Une réduction de l’espace d’accueil

Face à ce manque d’acculturation, le parc naturel régional et les collectivités locales avancent plusieurs solutions : une augmentation du personnel, une information directe sur place avec des consignes claires présentées de vive voix ou via des écriteaux et surtout, une diminution du parking, réduit à une soixantaine de places pour La Coche, « si les gens se garent bien », précise Benoît Betton. Pour le site de la Molière, où débutent à peine les travaux d’aménagement, la solution est identique : construire un espace délimité, qui prend en compte la faune et la flore environnante, avec des accès balisés pour éviter que les visiteurs partent à l’aventure sans suivre les chemins aménagés. Le but n’étant pas de réduire la fréquentation, mais de gérer les points d’accès au parc naturel du Vercors, qui dispose de la plus grande réserve naturelle terrestre de France. « Les usagers ont tendance à divaguer. Il n’y a pas beaucoup d’espaces où la faune a des zones de tranquillité », s’inquiète le conservateur. En 2022, près de 138 000 passages pédestres et pas moins de 20 000 véhicules ont été comptabilisés sur l’ensemble de l’ENS de la Molière. Chaque année, ce sont plus de 250 000 personnes qui passent par La Coche. Parfois, ce sont des usagers qui ne sont pas au fait des restrictions liées au respect de ces sites classés et protégés.

Respect de la faune et de la flore

Beaucoup de visiteurs, peu informés, n’hésitent pas à allumer des feux lorsqu’ils bivouaquent, ce qui est interdit dans de nombreuses zones du parc et puni d’une amende de 135 euros : « Notre objectif est qu’il n’y ait pas d’infraction. Un petit feu, quel qu’il soit, a un impact phénoménal sur le sol. Il va griller tout ce qu’il y a en dessous, les graines ou la microfaune qui s’y trouvent », déplore Benoît Betton, qui préfère que les usagers regardent les étoiles plutôt que d’allumer un feu, qui leur gâcherait la vue. Depuis cet été, le parc naturel est d’ailleurs reconnu comme réserve de ciel étoilé. Autre problème, les chiens des visiteurs. Ils sont interdits sur l’ENS de la Molière. Et dans certaines zones du parc naturel, ils provoquent des problèmes de cohabitation et des conflits d’usage. Certains espaces servent de pâture pour les bovins et ovidés de la région. Un chien qui n’est pas tenu en laisse peut effaroucher le bétail ou même les chiens de protection qui peuvent les prendre pour une menace. Ce qui inquiète les vachers et les bergers qui, dès qu’ils le peuvent, sensibilisent les visiteurs à ce sujet.

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Anticipant la transmission de son entreprise, Pascal Mioche a voulu donner un ultime coup de pouce à sa société conceptrice de logiciels, Automatique & Industrie (AI), qu’il a vendue au groupe C-Beyond en 2023, pour soutenir sa croissance. Le dirigeant, devenu directeur stratégique chez C-Beyond, n’est en effet pas peu fier de son entreprise bienveillante, médaillée d’or en 2020 par EcoVadis pour sa politique RSE.

Racontez-nous le début de votre parcours…

P.M. Je suis fils d’agriculteurs, j’ai grandi dans le Puy-de-Dôme, près de Clermont-Ferrand, où j’ai réalisé mes études. À l’instar de mes trois frères, je les ai arrêtées tôt, car nos parents étant modestes, nous avons dû gagner notre vie rapidement. Toutefois, j’ai pu obtenir un BTS électrotechnique grâce au proviseur de mon lycée, M. Tuffery. Je m’en souviendrais toujours, parce qu’il m’a mis le pied à l’étrier. Me reconnaissant des qualités, il m’a proposé un travail pour que je poursuive un peu plus loin mes études. C’est ainsi que je suis devenu maître-auxiliaire et que j’ai enseigné l’automatisme et l’électricité à des élèves de première et de terminale. J’ai aussi donné des cours au Greta de Clermont-Ferrand, à des adultes en échec professionnel, qui voulaient se reconvertir, mais aussi à des salariés en entreprises. Cette expérience de l’enseignement m’a beaucoup plu, pour l’aspect relationnel autant que pour la transmission des savoirs. Mais je ne me voyais pas enseigner toute ma vie, j’avais peur de m’ennuyer. Alors, en 1988, suivant mon épouse à Grenoble, je suis entré comme développeur chez MSE Entreprise (devenue Ineo, rachetée par Bouygues en 2021). À la faveur de la crise profonde qui a traversé l’industrie informatique en 1993, me laissant au chômage partiel, je suis allé voir mon patron pour lui proposer de me lancer comme commercial et trouver de nouveaux clients. C’est ainsi que j’ai découvert le commerce, puis, plus tard, le management. Et fort de ces deux compétences, je suis devenu responsable de service, puis responsable de la filiale Inéo Tinéa, dont je suis le fondateur, et qui est aujourd’hui l’un de nos principaux concurrents (rires).

Pourquoi avoir quitté Inéo en pleine ascension ?

P.M. Mon précédent patron ayant été promu à Paris, il y a eu un changement de manager. Le premier me laissait beaucoup d’autonomie, j’ai pu travailler sur le bien-être dans l’entreprise et le travail collaboratif. Avec un certain succès puisque, sous ma direction, le service d’automatisme est passé de cinq à une centaine de collaborateurs. Il avait compris les questions de management. En revanche, avec le nouveau, cela a été un choc culturel. Il me voulait moins proche de mes salariés et plus autoritaire. Et ce, alors même que les résultats de la filiale étaient très bons et que nous étions en croissance ! L’autorité, c’est souvent une façon de contourner ses faiblesses, de masquer un manque de charisme ou des peurs. Et à la peur, on répond par de l’agressivité ou par un renoncement. Je n’avais pas envie d’un relationnel fort avec mon manager.

En 2006, vous décidez donc d’acheter une entreprise plutôt que de travailler dans un autre groupe, pourquoi ce choix ?

P.M. Le business fait partie de ma vie, mais je pense posséder aussi un côté chercheur et je suis très intéressé par l’humain. Aujourd’hui, si c’était à refaire, peut-être que j’essaierais de rejoindre l’une des chaires de l’IAE-entreprises sur les ressources humaines ou la chaire Paix économique de GEM, avec lesquelles je suis en contact. Toujours est-il que je me suis dit qu’en rachetant AI dont le patron prenait sa retraite, je pourrais expérimenter un management tel que je le souhaite, s’appuyant sur le droit à l’erreur, la confiance, le lâcher prise, l’entraide… et laissant l’initiative totale aux salariés. Pour autant, AI n’est pas une entreprise libérée. Il y a des contraintes, notamment client, à respecter. Nous sommes aux 35 h, mais nous autorisons seulement deux jours de télétravail par semaine, pour préserver l’esprit d’équipe qui est l’ADN d’AI. Et nous ne sommes pas transparents sur les salaires. Nous restons bien sûr cohérents sur leurs montants, en dépit des fluctuations du marché de l’emploi, car nous savons que les collaborateurs peuvent discuter entre eux. Nous ne faisons tout simplement pas aux autres, ce qu’on ne voudrait pas qu’on nous fasse. Mais il y a un effet pervers de la toute transparence que nous voulons éviter. Par exemple, qu’un salarié soit mis sous pression par les autres, estimant qu’il est trop payé pour ce qu’il fait. Nous nous organisons donc pour préserver la bienveillance qui est le coeur battant d’AI. L’entreprise n’est pas non plus faite pour se tuer au travail. Donc, nous nous inquiétons lorsqu’un salarié reste travailler le soir. Soit nous l’avons trop surchargé, soit il n’est pas assez bon et il faut le former, soit il rencontre un point bloquant qu’il doit nous communiquer rapidement pour l’aider par l’intelligence collective. Et pour conserver notre culture AItienne, les salariés, tous AI compatibles et au nombre de 120 aujourd’hui, m’ont toujours dit qu’ils ne voulaient pas d’une croissance trop rapide, et j’y suis attentif.

En vendant AI à C-Beyond en 2023, ne craignez-vous pas de condamner son mode de management ?

P.M. C-Beyond est intéressé à la fois par nos activités, permettant au groupe de se diversifier, que par notre approche de la RSE basée sur la bienveillance, en interne comme en externe, allant jusqu’au coup de main donné aux associations telles que Télémaque, Sésame ou la Banque alimentaire. Et nous bénéficions, de notre côté, du savoir-faire de C-Beyond, notamment au niveau du recrutement. Son approche nationale nous donne des leviers supplémentaires. Ce rachat vise donc un enrichissement mutuel.

Vous allez bientôt prendre votre retraite, à quoi rêvez-vous aujourd’hui ?

P.M. Je ne sais pas m’arrêter (rires). Alors, j’aimerais travailler au sein d’un groupe de réflexion pour répondre à la question : comment l’entreprise pourrait respecter les rythmes de vie des salariés avec le même gain de productivité ? De fait, un peu à l’instar du mix énergétique, on pourrait imaginer un mix du temps de travail. Pour qu’un salarié qui vient de construire sa maison, qui a besoin d’argent, puisse demander, lors de l’entretien individuel, à travailler 38 h au lieu de 35 h, alors que celui dont les enfants sont grands et qui souhaite ralentir un peu, puisse bosser 30 h. C’est dans le prolongement de ce que nous avons mis en place au sein d’AI, où beaucoup d’hommes sont à temps partiel et nous l’acceptons volontiers.  

BIO EXPRESS

1962 : naissance à Clermont Ferrand.

1980 : BTS d’électrotechnique.

1982 : maître-auxiliaire d’enseignement.

1985 : enseignant auprès d’adultes en entreprises et dans le cadre de l’insertion professionnelle pour le Greta
de Clermont Ferrand. 

1888 : arrivé à Grenoble où il travaille 17 ans dans un grand groupe, évoluant d’un poste
de développeur en automatisme, à un poste de directeur
de filiale.

2006 : reprise d’Automatique & Industrie (AI), entreprise alors composée de cinq personnes.

2012 : début d’un engagement RSE structuré.

2016 : AI remporte le trophée national de l’entreprise bienveillante.

2016 : reprise d’Eurosystem.

2023 : transmission d’AI composée d’un effectif
de 120 personnes (chiffre d'affaires 2022 : 12,8 millions d'euros).

2023 : directeur stratégie au sein du groupe C-Beyond (repreneur d’AI).

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Dans un contexte économique incertain, le groupe cimentier international Vicat déploie un vaste plan de décarbonation de son activité à travers la réduction de ses émissions, le développement de produits innovants et un projet de captation de carbone.

Après la progression du chiffre d’affaires du groupe Vicat de 9 % au premier semestre 2023, comment observez-vous les évolutions du contexte économique actuel ?

G.S. Avec un chiffre d’affaires consolidé d’1,9 milliard d’euros, le groupe a effectivement enregistré de solides résultats au premier semestre. La demande en ciment reste globalement bien orientée sur l’ensemble de nos marchés, avec des niveaux de prix qui ont compensé les effets cumulés de l’inflation des coûts, notamment énergétiques, qui restent cependant à des niveaux élevés. La profitabilité a progressé et devrait se poursuivre au second semestre. Le groupe n’a cependant pas encore retrouvé ses taux de marges d’avant-crise. Par ailleurs, nous avons connu des changements importants liés à la perturbation de la chaîne logistique mondiale. La mondialisation heureuse est terminée. Le monde change et ces changements affectent les acteurs économiques. J’ai la conviction que nous entrons dans une période d’instabilité économique et sociale durable.

Implanté dans douze pays mais avec son siège social et plusieurs sites industriels en Isère, Vicat est à la fois un groupe international et multi-local. Quelle comparaison faites-vous entre les différents programmes de réindustrialisation à toutes ces échelles ?

G.S. Le programme américain de l’« Inflation reduction act » et le « Plan industriel du pacte vert » européen partagent un objectif de réindustrialisation, mais avec des philosophies différentes. Le dispositif américain réduit les impôts de production pour privilégier la compétitivité et être moins dépendants des économies extérieures, en particulier de la Chine, quand l’Europe a plutôt tendance à multiplier les aides. L’objectif de réindustrialisation est également affiché avec une assez bonne cohérence à l’échelle nationale avec le plan France 2030, qui nous a permis d’avancer de cinq ans la construction d’une unité de fabrication d’argile activée près de Nancy. Enfin, la Région Auvergne-Rhône-Alpes est très proactive en la matière pour accompagner efficacement les entreprises qui souhaiteraient s’installer et celles qui veulent relocaliser des ateliers, des usines ou même leurs sièges sociaux, comme l’a fait Vicat en 2020.

Alors que l’industrie cimentière est particulièrement émettrice de CO₂, la stratégie de décarbonation dans laquelle vous avez engagé l’activité du groupe Vicat conditionne-t-elle la pérennité de l’entreprise ?

G.S. Depuis l’invention du ciment artificiel il y a deux siècles par Louis Vicat, sept générations se sont succédé pour transformer l’activité de cette entreprise familiale qui a vocation à le rester. Désormais, la décarbonation industrielle est la colonne vertébrale de notre stratégie. C’est principalement une question financière, car si nous ne faisons rien, le coût du carbone va doubler ou tripler le coût du matériau lui-même. Et cette stratégie se décline en deux volets. D’abord, la réduction de l’empreinte carbone de nos outils industriels, en remplaçant, par exemple, le charbon d’Australie et d’Afrique du Sud, importé afin d’alimenter nos fours, par l’incinération des déchets produits sur le territoire. Nous atteindrons prochainement 100 % de substitution énergétique dans nos usines. Ensuite, le second volet consiste à mettre sur le marché des produits hybrides bas carbone ayant la même performance et les mêmes conditions d’utilisation qu’avant et répondant aux critères de la réglementation environnementale. C’est le cas des produits de notre gamme Deca, composés de pouzzolane naturelle des volcans d’Auvergne et d’argile activée, ou du liant carbo-négatif Carat.

Le marché de la construction est-il suffisamment demandeur de ce type de produits ?

G.S. Dans la dernière enquête menée auprès de nos clients en 2022, seulement 6 % d’entre eux évoquaient des marques d’intérêt pour nos solutions bas carbone. Il y a encore un grand écart entre la volonté politique de décarboner l’industrie et l’appétence réduite du marché. Ces indicateurs sont très frustrants. Je n’abandonne pas cette stratégie pour autant et nous allons même la poursuivre !

La cimenterie Vicat de Montalieu-Vercieu sera un site pilote pour la capture et le stockage de carbone dans le cadre de la stratégie de décarbonation des 50 sites industriels les plus fortement émetteurs de CO₂. Comment cela va-t-il fonctionner ?

G.S. D’abord, je tiens à préciser que nous ne devons pas avoir de culpabilité à exploiter ces sites émetteurs de carbone car derrière chacune de ces usines, il y a un groupe industriel qui a décidé de rester en France, pour produire en France, à proximité de ses marchés. Par ailleurs, je félicite la politique cohérente mise en place par notre filière avec le gouvernement pour accompagner ces entreprises dans la transformation de leurs outils industriels. À Montalieu-Vercieu, nous travaillons sur un dispositif qui permettra de capter 100 % des émissions de CO₂ à l’horizon de 2027, afin de les enfouir, de les transformer en matière première pour la production d’hydrogène par électrolyse ou pour produire un kérosène de synthèse, et ce faisant, de décarboner le transport maritime et aérien. Dans une stratégie globale de décarbonation, rien ne se perd, tout se transforme. Voici notre ambition et elle est énorme ! 

Les engagements de Vicat en faveur de la biodiversité
« Les industriels cimentiers ont conscience qu’ils perturbent les milieux naturels en exploitant des carrières pour les transformer en matériaux utiles et créer de la richesse sur le territoire. Mais je ne dissocie pas l’objectif de décarbonation de celui de la défense du vivant, et notamment de la biodiversité. Chez Vicat, nous travaillons par exemple avec des organisations environnementales pour définir les conditions d’exploitation globale sur toute la durée de vie de nos installations et anticiper ensuite la renaturation de ces espaces. Nous avons également lancé le programme Odyssée en installant des hôtels à pollinisateurs sauvages sur nos différentes implantations, ainsi qu’au cœur des villes », détaille Guy Sidos.

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Il existe dans la législation plusieurs dispositifs protégeant le statut d’élu local. Dans certaines circonstances, l’élu nécessite des protections supplémentaires, notamment lorsqu’il exerce plusieurs fonctions dans plusieurs types d’instances. En 2022, la loi 3DS est venue apporter certaines clarifications.

Le cas particulier de l’élu également « administrateur » d’une société parapublique ou d’une association a nécessité un mouvement de protection supplémentaire par la loi dite 3DS, du 21 février 2022, relative à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l’action publique locale.

Globalement, la loi 3DS clarifie les règles destinées à protéger les élus dans l’exercice de leur mandat. Elle a voulu limiter les cas de conflits d’intérêts ou, sur le plan pénal, de prise illégale d’intérêts, pour atténuer le risque juridique pesant sur les élus locaux siégeant dans les satellites des collectivités territoriales.

Cette loi ne sécurise malheureusement et cependant pas toutes les situations que ce type d’élu administrateur est susceptible de rencontrer. L’objet de cette contribution est de justement faire le point sur ces éléments parfois complexes à appréhender.

Le contexte

Pour rappel, la loi du 11 octobre 2013, dite loi Sapin II, définit le conflit d’intérêts comme toute situation d’interférence entre un intérêt public et des intérêts publics ou privés qui est de nature à influencer ou à paraître influencer l’exercice indépendant, impartial et objectif d’une fonction.

Est-ce que tout conflit d’intérêts est forcément illégal ou dommageable pour l’élu, et doit-il automatiquement en tirer les conséquences en termes de vote ? Pas vraiment. L’élu local peut parfois se retrouver en situation de conflit d’intérêts, la loi ne lui impose pas toujours de s’abstenir ou de se déporter au moment de délibérer.

Il est vrai que le risque pour un élu en conflit d’intérêts est de se voir qualifier de conseiller intéressé au sens de l’article L. 2131-11 CGCT. Or, les délibérations prises par un élu intéressé sont illégales devant la juridiction administrative. C’est le premier risque à encourir dans un tel cas.

Par exemple, le maire, président d’une association, a un intérêt distinct de celui de la commune à la signature d’un bail portant sur un immeuble communal au profit de son association, bien que cette dernière soit dépourvue de but lucratif. Une délibération validant ce processus, en sa présence, est source d’illégalité (CE, sect., 16 déc. 1994, Cne d’Oullins). Le risque est d’autant plus élevé que la participation du conseiller a une influence sur le résultat du vote.

La participation aux commissions de travail, chargées d’étudier le projet auquel est intéressé le conseiller, constitue un indice substantiel, notamment lorsqu’elle contribue à l’affirmation de l’intérêt en cause (CE, 17 février 1993, n° 115600). La qualité du rapporteur revêt une importance certaine pour le juge administratif. La participation au vote peut être appréciée au vu des résultats de ce vote. Ainsi, lorsque la décision est prise à une faible majorité, le juge considère que la participation du conseiller intéressé est « de nature à exercer une influence sur son résultat » (CE n° 78130).

Le conflit d’intérêts peut en outre provoquer, les deux procédures étant cumulables, une infraction pénale de prise illégale d’intérêts (art. 432-12 C. pen.) de la part de l’élu qui a bénéficié d’intérêt public au profit de la structure dont il est membre administrateur.

Les apports de la loi 3DS : la fin du déport systématique

Accusée d’être trop vague et donc trop large, la notion « d’intérêt quelconque » a permis au juge pénal de retenir dans les liens de la prévention des élus et agents publics pour lesquels l’intention frauduleuse n’apparaissait pas spontanément.

Était ainsi réprimée par l’article 432-12 du Code pénal, avant la réforme du 22 décembre 2021, la prise, la réception ou la conservation, directe ou indirecte, d’un « intérêt quelconque ».
Il suffisait simplement que l’élu ait un intérêt « quelconque » à une affaire, pour que l’infraction soit constituée.

C’est pourquoi la loi 3DS a fait en sorte que l’intérêt quelconque soit remplacé par « un intérêt de nature à compromettre son impartialité, son indépendance ou son objectivité ». La formule est plus précise et rappelle les termes applicables aux obligations d’impartialité des magistrats. Cette évolution devrait permettre de limiter les mises en cause d’élus sur ce fondement.

Autre apport, applicable aux sociétés d’économie mixte et aux sociétés publiques locales, la loi 3DS a choisi de ne pas rendre systématique la qualification de conflit d’intérêts dans les cas où les représentants d’une collectivité territoriale, désignés en qualité de mandataires d’une SEM ou d’une SPL, lorsqu’ils délibèrent dans leurs collectivités au sujet de la société. La même règle s’applique dans l’autre sens, lorsque le conseil d’administration de la SEM / SPL se prononce sur une affaire intéressant sa collectivité territoriale.

La loi 3DS a créé pour ce faire un article L. 1111-6 du Code général des collectivités territoriales (CGCT). Cette disposition générale établit une nouvelle grille de lecture des situations de conflit entre intérêts publics. Par cet article, l’élu administrateur n’est pas, « de ce seul fait », c’est-à-dire, du seul fait de sa « double casquette », en situation de conflit d’intérêts au sens de l’article 2 de la loi du 11 octobre 2013, et ne peut être considéré comme conseiller intéressé à l’affaire au sens de l’article L.2131-11 du Code général des collectivités territoriales, ni se voir imputer le délit de prise illégale d’intérêts prévu et réprimé par l’article 432-12 du Code pénal.

À suivre les travaux parlementaires préalables à l’adoption de la loi 3DS, ce nouvel article L. 1111-6 du CGCT « a pour objet de clarifier les conditions d’application aux élus locaux qui représentent une collectivité territoriale au sein des organes d’une entreprise publique locale, d’un établissement public local ou de certaines catégories d’associations ou de groupements d’intérêts publics prévues par la loi » des règles relatives aux conflits d’intérêts (rapport n° 723 de M. Darnaud et Fr. Gatel établi au nom de la commission des lois du Sénat).

Grâce à ces dispositifs, les élus administrateurs ne sont plus tenus de se déporter sur chaque affaire relative à leur SEM ou SPL.

Les limites

Ce double effort de protection n’est pas absolu. Il existe toujours des situations dans lesquelles l’élu administrateur sera en situation de conflit d’intérêts impliquant un déport lors d’un vote.

Il est par exemple toujours interdit à ces élus à « double casquette » (SEM/SPL) de participer au vote des commissions d’appel d’offres ou des commissions de délégation de service public, en lien avec la structure dont ils sont membres, de délibérer pour attribuer un marché public ou une concession à cette structure, ou d’augmenter leur capital, voire de leur attribuer une aide publique.

Autre limite importante, le dispositif n’est pas applicable à tous les élus administrateurs, surtout s’agissant de la protection de l’article L. 1111-6 du CGCT. Cette protection ne concerne que les élus administrateurs d’une SEM ou d’une SPL, d’un Epic, EPCC, OPHLM ou CCAS, c’est-à-dire qu’elle s’applique aux élus dont la présence est rendue obligatoire par la loi au sein de la structure satellite.

Cela signifie a contrario que les élus membres d’autres organismes comme les associations, n’en bénéficieront pas, leur présence n’étant que facultative.

Au final, la loi 3DS a engagé une réforme relativement protectrice des élus « à double casquette », mais en tout état de cause, la vigilance doit demeurer. 

L’article Clair-obscur autour de la réforme<br>du conflit d’intérêts d’un élu local est apparu en premier sur Les Affiches de Grenoble et du Dauphiné.

Le 2^e Raid Multisports Grenoble Alpes se déroule le 1^er octobre, avec départ et arrivée du parc de la Frange Verte, à Échirolles. Trois parcours (découverte, sportif et expert) sont au programme, mêlant VTT, trail, tir à la carabine laser et course d’orientation.

Après avoir sillonné le Vercors pour la 1^re édition en 2021, et voulu arpenter la Chartreuse l’année dernière (l’édition ayant finalement été annulée pour des soucis d’organisation), le Raid Multisports Grenoble Alpes emmène cette année les concurrents dans les contreforts du massif de Belledonne. « Le parcours expert démarre en VTT de la Frange Verte et monte jusqu’au château de Bon Repos, à Haute-Jarrie. Il enchaîne avec le trail, sur les crêtes d’Herbeys, avec le tour de la colline de Montchaboud et une montée jusqu’au col de Bellevue. De retour à Bon Repos, place au tir à la carabine laser, avec des tours de pénalité à chaque cible ratée. Puis les binômes reprennent leurs VTT pour redescendre à la Frange Verte, où ils finissent par la course d’orientation », détaille Théo Micheletti, le président de Dose de Sport, la structure organisatrice de l’événement (en partenariat avec Grenoble Alpes MTB, Grenoble Trail et Orient’Alp).

Rien de très technique

Le parcours sportif suit à peu près le même itinéraire, avec un peu moins de distance et de dénivelé. En revanche, le parcours découverte (ouvert aux enfants dès 10 ans, accompagnés d’un adulte), reste dans le parc de la Frange Verte et monte un peu dans les bois juste au-dessus. « On utilise uniquement des sentiers balisés officiels. On est sur un profil assez roulant, même s’il y a quelques bons raidards par moments, et la montée au col de Bellevue qui pique bien sur le parcours expert. Mais il n’y a rien de très technique. Ce raid se veut accessible », indique l’organisateur.

Écarts faibles

Et même si vous n’avez jamais fait de course d’orientation, des bénévoles installés sous la tente où les cartes vous seront remises pourront vous dispenser une formation express ! Théo Micheletti pense que les écarts entre les équipes luttant pour la victoire seront faibles : « Il n’y a pas une discipline phare, et l’aspect technique joue peu. Il faut simplement être polyvalent et affûté physiquement ».

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Natif de Bourgoin-Jallieu, le peintre Victor Charreton crée le musée éponyme en 1929, lequel lui consacre aujourd’hui une belle exposition. L’œuvre de ce « poète de la couleur » y est célébrée avec un grand raffinement.

Coquettement lové dans le cœur piéton de la ville, le musée accueille l’exposition dans deux salles élégantes. D’abord forcé par son père à devenir avocat, Victor Charreton ne cesse jamais d’aiguiser ses compétences artistiques.

De l’autodidacte contrarié des années 1880 au créateur du musée quarante ans plus tard, en passant par le poète publié, on découvre un peintre singulier au parcours jalonné de différentes techniques et explorations : peinture à l’huile, gouache, sur carton, bois ou finette… Ses paysages, naturels ou urbains, d’un lieu comme d’une saison à l’autre, prouvent qu’il s’affranchit peu à peu d’un certain académisme pour mieux exercer sa liberté de créateur.

Où la lumière perce l’obscurité

L’entrée dans la première salle se fait comme dans une chambre encore endormie, tamisée et calme. Un écrin parfait pour les premières œuvres du peintre, visiblement fasciné par les heures de passage. À l’aube timide ou au crépuscule, la lumière est au centre des tableaux ; c’est elle qui dirige le regard et donne vie aux scènes peintes.

Le départ du troupeau nous laisse imaginer la fraîcheur de l’aurore baignant ce départ dans une obscurité à peine caressée par les premiers échos du soleil.

À la surface du Contre-jour, la peinture luit, épaisse, bosselée, d’un noir profond qui vient mettre en valeur de puissants rais de lumière.

Principalement inspirés de l’Auvergne, ses paysages d’hiver sont nombreux et savamment irisés. Le temps des loups, crépuscule d’hiver présente une silhouette en transparence qui diffuse son mystère parmi les dégradés de blancs et gris, transpercés d’un rose intense venant de loin derrière les nuages. La neige, prêté par le musée d’Orsay, émeut par sa joie innocente, ses renflements de neige fraîche, ses tons rosés et mauves éclairant généreusement le ciel.

Où les couleurs jaillissent

La deuxième salle saisit par le surgissement de la couleur, qui jaillit au détour d’un jardin, de l’océan ou d’une falaise. Une tempête de bleus et de fleurs flamboyantes se lève alors dans la lumière du plein jour. Le coup de pinceau se fait moins académique.

Le temps a passé, Victor Charreton a séjourné dans le Midi et en Bretagne au début du XX^e siècle, il est plus téméraire, plus aventureux. S’il préfère peindre l’intérieur des terres, ses Marines (vues de mer) n’en sont pas moins majestueuses. Sur l’une, le bleu profond de la houle mêlé à la blancheur de l’écume des hautes vagues crée un mouvement étourdissant. L’étonnant bleu turquoise envahissant le cadre de la Marine, Baie de Trégastel séduit quant à lui sans détour.

Maître de la couleur et de ses sujets, l’avocat a laissé place au peintre accompli.

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Critique gastronomique du restaurant La Coccinelle, à Sassenage

Voilà plus de vingt-neuf ans qu’il nous régale dans sa Coccinelle sassenageoise ! Et Karl Casays possède toujours cet enthousiasme de jeune homme qu’il décline au travers d’une cuisine aussi personnelle que gourmande. C’est dans une jolie villa au bord du rond-point qui mène au Vercors que Christine et Karl Casays ont établi leur quartier général, après une première expérience grenobloise. Le cadre contribue d’ailleurs à cette atmosphère conviviale qui anime le repas. Après une délicate mise en bouche, comment ne pas céder aux sirènes de la spécialité de Karl, le fameux papeton que le monde entier de la gastronomie lui envie ? Un pur régal à base de champignons et d’une sauce crémée à tomber. À goûter une fois dans une vie de fin gourmet. Autres possibilités d’entrée : du foie gras de canard ou des Saint-Jacques.

La surprise du chef

Soyons joueur et optons pour le plat surprise du chef, élaboré selon son humeur et les produits du marché, que l’on préférera à la charlotte d’agneau aux épices et aubergines, pourtant exceptionnelle ! En l’occurrence, ce jour-là, la surprise aura pour forme un haut de cuisse de chapon à la crème qui fond littéralement dans la bouche. Coupé en petits dés, ce chapon est servi avec une purée de patates douces au piment d’Espelette et cumin ainsi qu’un flan de navet/coriandre/cannelle et miel. Si la jauge n’est pas trop importante, Karl se chargera en personne de venir s’enquérir de votre bien-être. Et de vous proposer quelques desserts de haute facture, comme ces poires au sirop mûres et délicatement parfumées. La carte des vins fait preuve d’un certain classicisme avec un saint-véran des Terres secrètes à 54 euros, un condrieu de Bonserine à 77 euros en blanc et les Fiefs de Lagrange à 64 euros en rouge. On fonce à La Coccinelle avant que le chauffeur ne manifeste son désir de prendre une retraite bien méritée.

Demandez l'addition
Cadre : l’intérieur de cette villa propose des tons blancs et des tables nappées. La terrasse ombragée est un havre de verdure où il fait bon traîner après le repas. Serviettes en tissu.
Menus et cartes : menus à 49, 59 et 69 euros.
Spécialités du chef : Karl est un passionné qui fait fi des années tellement il adore son métier et le contact avec ses clients. Les plats régaliens côtoient des surprises renouvelées et très bien troussées.
Carte des vins : tranquille, des domaines sans surprise, des tarifs qui gagneraient à fondre.
Pain : de campagne, excellent.
Café : bon, servi avec son petit gâteau.

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Cette balade sans difficulté offre l’opportunité de pénétrer au cœur des montagnes du Dévoluy dans un environnement de toute beauté, ouvert sur un vaste horizon.

Du parking, il faut s’engager sur le chemin d’alpage qui prolonge la route forestière de la Samblue. Dès le départ, le regard est attiré par la puissante pyramide de l’Obiou, qui jaillit sans la moindre faiblesse au-dessus des alpages. On profite également d’un large horizon qui surplombe la vallée du Drac pour s’étendre jusqu’aux glaciers des Écrins. Une partie du lac du Sautet est visible.

Le col des Faisses

En moins d’une demi-heure de marche tranquille, on rejoint la vaste dépression du col des Faisses, en découvrant soudain un paysage tourmenté, qui symbolise parfaitement le relief du Dévoluy avec ses longues casses d’éboulis et ses parois ruiniformes creusées par l’érosion. Un arrêt s’impose pour admirer le paysage. La balade se prolonge en prenant, sur sa droite, l’étroit sentier qui s’élève dans les alpages. En période estivale, plusieurs troupeaux de génisses profitent de la bonne herbe des prairies, tout en ajoutant une image pastorale à la beauté sauvage de l’environnement. Le contraste est saisissant entre la verdure des alpages et les parois desséchées, compactes, qui se dressent plus haut vers un enchevêtrement de pics, d’aiguilles, de pinacles et de clochetons finement ciselés par l’érosion. Au fil de la montée, la vue s’étend vers le sud en direction des Préalpes de Digne. Par instants, on aperçoit le Rocher Rond (le point culminant de la Drôme avec ses 2 453 m d’altitude) et le Grand Ferrand.

Le pas du Vallon

Le sentier bute ensuite contre les parois qui supportent le sommet du Petit Obiou et oblique sur la droite en un magnifique parcours panoramique avant d’arriver au pas du Vallon, la seule difficulté de la balade. Grâce à un itinéraire parfaitement tracé et bien balisé, chacun peut surmonter le passage sans problème, tout en prenant un minimum de précaution. Une courte descente à travers les éboulis amène dans une agréable combe d’alpage dominée par des douces ondulations, dont le relief adouci s’oppose aux redoutables parois qui se dressent au-dessus. Un bon sentier balisé de cairns et de marques jaunes s’attarde dans les pelouses d’altitude constellées de fleurs en début d’été, pour le plus grand plaisir des amateurs de botanique. À la richesse de la flore s’ajoute une forte présence animale, avec une profusion de marmottes. Avec un peu de chance, un chamois peut apparaître au-dessus d’une ligne de crête.

Randonneurs expérimentés

Soudain, on abandonne la douceur des prairies pour pénétrer au bas d’un cirque de falaises dans un cadre minéral d’une beauté implacable ! C’est le terme de la balade. Désormais, on peut consacrer tout son temps à la contemplation du paysage avec, d’un côté, des pentes rocailleuses qui s’élèvent vers la cime du Petit Obiou et, de l’autre côté, un immense horizon jusqu’aux sommets des Écrins. Certains seront tentés de poursuivre la balade en direction de l’Obiou. Attention : il s’agit d’une entreprise délicate, avec une progression sur un terrain instable et exposé, réservée aux randonneurs les plus expérimentés.

Difficulté : 2/4. Temps aller-retour : 3 h 30. Dénivellation cumulée : 450 m. Carte de référence : carte IGN Dévoluy-Obiou 3337 OT. Balisage : panneaux de randonnée, marques jaunes. Départ : du parking du col des Faisses, à 85 kilomètres de Grenoble, en passant par Vizille, La Mure, Corps, le barrage du Sautet et la route forestière de la Samblue (parking et panneaux de randonnée).

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