Les Affiches

« Faire de la science une boussole » pour guider les décisions publiques. Telle est l’ambition fixée par Christophe Ferrari, président de Grenoble Alpes Métropole, lors de ses vœux pour 2026, à la salle du Prisme de Seyssins, le 13 janvier dernier. Selon lui, « il n’y a pas de fatalité » face aux dérèglements climatiques, à condition d’ancrer l’action dans la rigueur scientifique. L’élu en a profité pour rappeler les résultats obtenus dans l’agglomération grenobloise : baisse de 44 % des émissions de gaz à effet de serre depuis 2005, réduction significative des particules fines et du dioxyde d’azote. La Métropole vise désormais une réduction de 65 % d’émissions en 2030 et la neutralité carbone en 2050. La Métro a également reçu le prix de Capitale européenne de l’innovation, récompensant une approche « avant-gardiste » alliant transition écologique, cohésion sociale et participation citoyenne.

Objectif réindustrialisation

Autre axe du discours : la réindustrialisation. La Métropole prévoit de libérer 120 hectares de foncier économique d’ici 2040 pour soutenir l’emploi et la souveraineté industrielle, tout en respectant la trajectoire zéro artificialisation nette. Christophe Ferrari a d’ailleurs salué la mobilisation collective pour maintenir de l’activité sur les plateformes chimiques de Jarrie et du Pont-de-Claix, symbole selon lui que « face à la crise industrielle, il n’y a pas de fatalité non plus ». Enfin, deux urgences sociales ont été mises en avant : la sécurité et la lutte contre le sans-abrisme, alors que la Métropole héberge actuellement en son siège 150 personnes en situation de grande précarité. « Il s’agit de dignité », a-t-il martelé, appelant à une solidarité territoriale renforcée. Le président de la Métropole a conclu en réaffirmant son attachement une gestion financière « robuste », confirmée par Standard & Poor’s, malgré des contraintes budgétaires de l’État et des collectivités. « Le futur s’invente ici », a-t-il lancé, souhaitant que 2026 soit « l’année du sursaut, de l’action et de l’espoir ».

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Le bassin grenoblois et ses territoires poursuivent leur soutien à la mutation des entreprises industrielles locales. Avec l’appel à projets baptisé « Accélérer la transformation de l’industrie », les acteurs publics et techniques veulent accompagner les TPE et PME implantées sur la Métropole, le Grésivaudan et le Pays voironnais dans leurs démarches d’innovation. L’objectif est de répondre aux grands défis de la réindustrialisation, de la décarbonation et de la souveraineté économique, tout en renforçant la compétitivité des filières.

16 % des emplois locaux

Deuxième métropole industrielle de France, Grenoble concentre 16 % des emplois salariés privés dans l’industrie. Cette dynamique repose sur des filières diversifiées et complémentaires, mais elle doit s’adapter aux transitions technologiques et environnementales. Les entreprises sont invitées à repenser leurs process, intégrer des solutions numériques, optimiser leurs ressources et développer des pratiques plus durables. Depuis 2015, près de 65 sociétés ont déjà bénéficié de ce type d’initiative, avec plus de 650 000 euros de subventions. Pour 2025-2026, les partenaires de l’appel à projets – Grenoble Alpes Métropole, EDF Une rivière un territoire, la CMA Isère, l’Inpi, le Cetim, Cimes et d’autres acteurs – renforcent leur engagement. Les projets attendus doivent présenter une forte dimension environnementale. Cela inclut la réduction de l’impact écologique des procédés, l’industrialisation de solutions à faible empreinte carbone, ou encore l’intégration de technologies numériques pour améliorer la flexibilité et la compétitivité. L’appel encourage également la coopération territoriale et la montée en compétences des salariés.

Un soutien financier

Les entreprises retenues bénéficieront d’une prise en charge allant jusqu’à 80 % de la phase de faisabilité, plafonnée à 10 000 euros. Cette aide vise à réduire le risque lié à l’innovation et peut couvrir plusieurs prestations externes : études techniques, conseils en propriété industrielle, design, cybersécurité ou écoconception. Les lauréats recevront un label et seront invités à un showroom dédié, favorisant la mise en réseau et la valorisation des projets. Pour être éligible, le projet doit être innovant, réalisé entre mars et septembre 2026, et respecter les critères européens pour les PME (moins de 250 salariés et un chiffre d’affaires inférieur à 50 millions d’euros). Les candidatures sont ouvertes jusqu’au 16 mars prochain.

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Le 15 janvier a marqué le coup d’envoi de la campagne annuelle de recensement en Auvergne-Rhône-Alpes. Cette opération, pilotée par l’Insee Aura, en partenariat avec les communes, concerne cette année 1,2 million d’habitants de la région, répartis dans 897 communes, soit environ 670 000 logements. « Le recensement, c’est simple, c’est sûr et c’est utile », a martelé Nicole Thomas, directrice régionale adjointe de l’Insee, lors de la conférence de presse de présentation du dispositif. Près de 2 900 agents recenseurs seront mobilisés pour collecter les données jusqu’au 14 février dans les communes de moins de 10 000 habitants et jusqu’au 21 février pour les autres. La méthode repose sur un cycle de cinq ans : exhaustif pour les petites communes, et par un panel annuel de 8 % des logements pour les plus grandes. « Cette organisation garantit la précision des données tout en limitant la charge pour les habitants », explique Patrick Dayan, directeur régional adjoint de l’Insee.

Des données essentielles

Au-delà du simple dénombrement, le recensement fournit des informations clés sur la population et les logements : âge, emploi, modes de transport, type de chauffage… « Ces données permettent d’adapter les équipements publics, qu’il s’agisse d’ouvrir une crèche, d’agrandir une école ou de calibrer le réseau de transports », souligne Nicole Thomas. Elles servent aussi à répartir les dotations de l’État et à définir des zonages réglementaires. « Plus de 350 textes de loi utilisent le chiffre de la population », rappelle-t-elle. La confidentialité reste une priorité absolue. « Les informations collectées sont protégées par le secret statistique et ne sont jamais transmises à d’autres administrations. Elles sont détruites après exploitation », insiste Patrick Dayan. Pour faciliter la participation, l’Insee privilégie la réponse en ligne. Sept ménages sur dix utilisent internet, un chiffre en hausse constante.

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À Échirolles, le scrutin municipal de mars s’annonce comme l’un des plus disputés depuis des décennies. Le collectif du centre droit, « Renouveau Pour Échirolles », ayant jeté l’éponge, au moins trois listes à gauche et une à l’extrême droite devraient se partager les voix dans une ville marquée par 80 ans de gestion communiste. La maire sortante, Amandine Demore, est la quatrième maire consécutive de la commune issue de cette formation politique. Elle a pris la suite de Renzo Sulli, démissionnaire en 2023 après 24 ans de mandat, et revendique « un bilan solide » et une « ambition écologique et solidaire ». Mais la fragmentation de son camp pourrait rebattre les cartes.

La sécurité, enjeu central

Tous les candidats en conviennent : la tranquillité publique sera au cœur du débat échirollois. Amandine Demore met en avant « l’augmentation d’un tiers des effectifs de police municipale » et le déploiement de plus de cent caméras durant le mandat. Elle plaide pour un commissariat de police nationale de plein exercice à Échirolles. À droite, Enzo Billon (RN) veut « augmenter les effectifs et donner plus de moyens », estimant que « la sécurité est devenue la première préoccupation des habitants ». À gauche, Antar Labiod (LFI) nuance : « La sécurité ne se résout pas par des grandes annonces mais par des actions de terrain », misant sur la prévention et l’accompagnement des jeunes. Même tonalité chez Laëtitia Rabih (PS, Place publique), qui dénonce « une politique de communication » et propose de « doubler les effectifs municipaux ».

Une bataille de gouvernance

Derrière les programmes, c’est aussi la méthode qui divise. Laëtitia Rabih, adjointe sortante, fustige « un pouvoir vertical » et promet « pluralisme et transparence », quand Antar Labiod appelle à « des choix politiques forts » après « des années de gestion sans cap ». Amandine Demore défend pourtant « un travail collégial » et relance un appel au rassemblement de la gauche pour « éviter le risque du RN ». Car l’extrême droite, portée par une dynamique nationale, espère capitaliser des voix sur le thème sécuritaire pour créer la surprise. L’ordre d’arrivée du premier tour sera donc déterminant dans les rapprochements au second tour pour maintenir la commune à gauche.

ENZO BILLON,
Chef de file du Rassemblement national pour les élections municipales à Échirolles. 21 ans, étudiant en droit.

Votre ambition pour la ville ?

E.B. Notre objectif est clair : gagner. Nous voulons offrir aux habitants d’Échirolles un cadre de vie sécurisé et attractif. La sécurité sera au cœur de notre projet, car c’est la première préoccupation des habitants et le principal enjeu du scrutin. Nous voulons mettre fin à des décennies de gestion qui ont laissé s’installer un sentiment d’insécurité. Échirolles est une belle commune, avec beaucoup de potentiel, mais il faut agir pour que ses habitants puissent vivre sereinement. 

Votre première action si vous êtes élu maire ?

E.B. Renforcer la sécurité en augmentant les effectifs de la police municipale et en leur donnant davantage de moyens. Nous avons déjà échangé avec les agents pour connaître leurs attentes. Notre plan sera progressif, avec des objectifs chiffrés sur la durée du mandat. La sécurité est la base pour redonner confiance aux habitants et relancer l’attractivité de la ville. 

Votre dernière lecture ?

E.B. Je suis étudiant en droit, donc mes lectures sont essentiellement des manuels juridiques de droit public français. 

AMANDINE DEMORE,
Tête de liste communiste et citoyenne.
47 ans, personnel administratif.
De 2014 à 2020 : adjointe à la vie associative et à l'égalité femmes/hommes.
Depuis 2023 : maire d'Échirolles.

Votre ambition pour la ville ?

A.D. Continuer à transformer Échirolles pour en faire une ville solidaire, durable et apaisée. Nous voulons renforcer la tranquillité publique, améliorer le cadre de vie et agir pour le pouvoir d'achat des habitants. Notre projet repose sur la proximité et la transition écologique, avec des espaces naturels, des corridors verts et des solutions face au réchauffement climatique. Nous voulons aussi maintenir une ville dynamique et attractive, sans renoncer à ses valeurs sociales. 

Votre première action si vous êtes élue maire ?

A.D. Poursuivre le renforcement de la sécurité et de la prévention : augmenter les effectifs de police municipale, développer les équipes de prévention sur le terrain et travailler avec la jeunesse pour éviter qu'elle tombe dans le narcotrafic. En parallèle, nous voulons agir sur le pouvoir d'achat en baissant les tarifs de la restauration scolaire grâce à la cuisine centrale partagée avec Grenoble. 

Votre dernière lecture ?

A.D. La force des femmes, du Dr Denis Mukwege.

ANTAR LABIOD,
Tête de liste de La France insoumise.
53 ans. Technicien dans un centre de recherche public.
De 2015 à 2020 : conseiller municipal à Échirolles.

Votre ambition pour la ville ?

A.D. Continuer à transformer Échirolles pour en faire une ville solidaire, durable et apaisée. Nous voulons renforcer la tranquillité publique, améliorer le cadre de vie et agir pour le pouvoir d'achat des habitants. Notre projet repose sur la proximité et la transition écologique, avec des espaces naturels, des corridors verts et des solutions face au réchauffement climatique. Nous voulons aussi maintenir une ville dynamique et attractive, sans renoncer à ses valeurs sociales. 

Votre première action si vous êtes élue maire ?

A.D. Poursuivre le renforcement de la sécurité et de la prévention : augmenter les effectifs de police municipale, développer les équipes de prévention sur le terrain et travailler avec la jeunesse pour éviter qu'elle tombe dans le narcotrafic. En parallèle, nous voulons agir sur le pouvoir d'achat en baissant les tarifs de la restauration scolaire grâce à la cuisine centrale partagée avec Grenoble. 

Votre dernière lecture ?

A.D. La force des femmes, du Dr Denis Mukwege.

LAËTITIA RABIH
Tête de liste « Vivre unis à Échirolles » (PS)
52 ans, directrice dans le secteur de l’économie sociale et solidaire.
Depuis 2020 : adjointe à l’urbanisme à Échirolles et conseillère métropolitaine.

Votre ambition pour la ville ?

L.R. « Nous voulons rompre avec une gouvernance verticale et rétablir un véritable pluralisme démocratique. Notre projet repose sur la transparence, la concertation et la coconstruction avec les habitants. Il faut sortir de l’usure du pouvoir des communistes et des méthodes figées pour répondre aux enjeux actuels : sécurité, cadre de vie, propreté, services publics, mais aussi culture et solidarité. »

Votre première action si vous êtes élue maire ?

L.R. « Mettre en place la gratuité des cantines scolaires pour toutes les familles et engager une baisse progressive de la fiscalité locale, aujourd’hui trop élevée. Nous voulons élargir l’assiette fiscale en attirant de nouveaux ménages, tout en maintenant la vocation sociale de la ville. En parallèle, nous renforcerons les effectifs de la police municipale, avec un objectif clair : doubler leur nombre pour assurer une présence réelle sur le terrain. »

Votre dernière lecture ?

L.R. "Un monde vulnérable, de Joan C. Tronto."

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Installée à Goncelin, Novum Tech développe et fabrique des solutions d’électrification pour les constructeurs de machines dans les travaux publics, les secteurs agricoles et industriels. La construction de sa nouvelle usine va bientôt démarrer à Pontcharra.

Alors que la transition électrique avance dans l’automobile, son déploiement est plus compliqué pour les engins de chantier, souvent par manque de solutions. C’est pour répondre à ce problème que Novum Tech a été créée en 2020 à Saint-Vincent-de-Mercuze, avant de s’installer quelques mois plus tard à Goncelin. Quatre fondateurs, qui travaillaient tous chez Oscaro.com dans les véhicules électriques, en sont à l’origine : Mickael Robert (président), Lorris Guilloux (directeur général), Lionel Dubost (directeur du bureau d’études) et Hocine Chelghoum (architecte électrique). « Nous fournissons des composants électriques aux entreprises des secteurs des travaux publics, agricoles et industriels. Nos clients sont des constructeurs, en France et à l’international, qui intègrent nos systèmes électriques dans leurs machines, explique Lorris Guilloux. Tous les véhicules peuvent être équipés, de la mini-pelle d’une tonne à la machine de 30 tonnes. Mais l’objectif étant de vendre des produits en série, seuls 80 à 90 % des usages sont intéressants à passer en électrique. »

Batteries, kits d’électrification et groupes électrogènes

Le cœur technologique, développé et produit par Novum Tech, est la batterie Li-ion, qui représente 10 à 20 % de ses ventes. « Comme les constructeurs cherchaient une offre clé en main, nous avons aussi conçu un kit d’électrification, qui intègre une batterie et les composants nécessaires pour qu’une machine fonctionne en électrique : un moteur, un chargeur, un calculateur électronique… Ces kits représentent 70 % de notre chiffre d’affaires », indique Lorris Guilloux. Un troisième produit, commercialisé seulement aux clients historiques de Novum Tech, a vu le jour en 2025 : il s’agit du VoltPod, un groupe électrogène à batterie, utile pour recharger les machines électriques sur les chantiers. « Cela va nous permettre d’accéder aussi aux marchés de l’événementiel, du spectacle et du secours en cas de coupure d’électricité », affirme Lorris Guilloux. Novum Tech est également en train de développer un moteur électrique générique pour les petits appareils de paysagisme et travaille sur une nouvelle génération de batteries. Mais le gros projet des prochains mois est la construction d’une nouvelle usine de 4 000 m² à Pontcharra, qui va permettre de regrouper les activités des deux sites de Goncelin. « Avec cette construction en deux temps, nos capacités de production actuelles seront multipliées par trois, puis par dix », annonce Lorris Guilloux. La livraison est prévue fin 2026 ou début 2027, afin d’accompagner la croissance de l’entreprise, qui ambitionne un chiffre d’affaires de 5 à 6 millions en 2026.

Repères
2020 : c’est la date de création
de Novum Tech, à Saint-Vincent-de-Mercuze.
30 : c’est le nombre de salariés, qui se répartissent entre le bureau d’études et la production.
95 % : c’est le taux de recyclabilité des batteries conçues
et fabriquées par Novum Tech.
3 millions d'euros : c’est le chiffre d’affaires réalisé en 2024, qui devrait stagner voire baisser un peu en 2025.

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Le groupe Boulevard des Airs signe son grand retour sur scène avec Je rentre à la maison, un sixième album à la fois mélancolique et énergique. Vingt ans après leurs débuts dans une cour de récréation, les Tarbais retrouvent la scène avec une tournée, dont la première date se tiendra à La Belle Électrique, à Grenoble. Interview du chanteur et guitariste Florent Dasque.

Que représente ce nouvel album pour vous ?

F.D. C’est un album très symbolique. Il nous a fallu environ deux ans et demi pour l’écrire. Il conserve notre ADN, ce mélange de musiques organiques et de sons électroniques, toujours avec des paroles 100 % en français, mais il ne se limite pas à la musique. Il accompagne aussi un grand projet artistique, culturel et pédagogique. Il permet de rencontrer un public jeune et donne une autre dimension à l’album, plus humaine, plus utile. Nous sommes ravis de voir tout cela se déployer depuis le début de l’année scolaire.

Le titre Je rentre à la maison est central dans votre nouvel album. Quel message avez-vous voulu faire passer ?

F.D. Ce n’est pas une « maison » au sens physique du terme. C’est plutôt un lieu intérieur, quelque chose de symbolique : ce qui nous rassemble, ce qui nous fait du bien, ce à quoi on revient quand tout s’agite autour. Pour certains, c’est une personne, pour d’autres un souvenir, une langue, une musique… Nous avons reçu des témoignages bouleversants à ce sujet. Nous nous sommes alors rendu compte que la chanson ne nous appartenait plus vraiment. Elle vit à travers les autres et c’est ce que nous recherchons : créer un lien avec le public, que nos mots deviennent un peu les siens.

À quel point avez-vous hâte de retourner sur scène ?

F.D. La scène est l’endroit où nous nous sentons le mieux. Faire des albums a toujours été un prétexte pour y retourner. En studio, au bout d’un moment, nous avons l’impression de tourner en rond, enfermés entre quatre murs ; alors que sur scène, tout prend vie. Il y a ce frisson que nous ne retrouvons nulle part ailleurs, cette énergie qui circule entre nous et le public. C’est dans cet échange-là que nous prenons du plaisir, que tout a du sens. Nous avons hâte de retrouver cette adrénaline, ce partage, cette sensation que pendant deux heures, plus rien d’autre n’existe.

Après vingt ans de carrière, qu’est-ce que Boulevard des Airs vous a appris ?

F.D. Tout. C’est une école de la vie. Nous avons grandi avec le groupe. Nous avons passé plus de temps ensemble que sans la bande. Nous avons commencé gamins, entre copains qui voulaient faire de la musique, et aujourd’hui, nous avons gagné les Victoires de la musique, joué dans les plus grandes salles de France. Mais nous gardons la tête froide. Tout cela est fragile. Alors nous savourons chaque instant, nous profitons de la scène, de la musique et surtout du lien que nous avons avec le public, parce que cela donne vraiment du sens à tout ce que nous faisons. 

Boulevard des Airs : jeudi 15 janvier, à 20 h, à La Belle Électrique, 
à Grenoble. 04 69 98 00 37. Complet.

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Souvent perçu comme une alternative moins rigide et contraignante que le mariage, le pacte civil de solidarité (Pacs)
séduit chaque année de plus en plus de Français. En 2024, 204 000 Pacs ont été conclus contre 247 000 mariages célébrés.
De quoi devenir un concurrent très sérieux à l’institution du mariage.

Si la simplicité et la souplesse du pacte civil de solidarité séduisent de plus en plus, le choix du régime est loin d’être sans conséquence pour les futurs partenaires, notamment en matière patrimoniale.

Qu’est-ce qu’un Pacs ?

Le pacte civil de solidarité, communément appelé Pacs, a été créé par la loi du 15 novembre 1999. Il s’agit d’un contrat conclu entre deux personnes physiques majeures, de sexe différent ou de même sexe, pour organiser leur vie commune. Le Pacs a par la suite été modifié par la loi du 23 juin 2006.

Souvent perçu comme un engagement « intermédiaire » entre le statut du concubinage et celui du mariage, il a également longtemps été le seul statut juridique d’engagement pour les couples de même sexe avant l’adoption du mariage pour tous en 2013.

Où se pacser ?

À ce jour, le Pacs peut être conclu chez un notaire par acte authentique ou directement auprès d’une mairie au moyen d’un formulaire Cerfa.

Si la valeur du Pacs est la même dans un cas comme dans l’autre, le formulaire Cerfa ne vous guidera pas sur les différences entre les deux régimes de Pacs existants à ce jour. Il convient également d’être attentif à l’intitulé même des deux régimes, souvent source de confusion !

Le notaire constitue alors un allié précieux et pourra vous conseiller et vous guider selon votre situation et vos souhaits pour l’avenir.

Quels sont les différents régimes existants en matière de Pacs ?

Depuis la loi du 23 juin 2006, le régime légal de Pacs est celui de la séparation des biens. Cela signifie que c’est celui qui sera applicable par défaut.

Un autre choix de régime est possible : il s’agit de celui de l’indivision des patrimoines. Son appellation peut parfois prêter à confusion et ne doit pas être confondue avec le statut d’achat en indivision entre concubins, partenaires en séparation de biens ou époux mariés sous le régime de la séparation. En effet, si ces premiers peuvent acheter en indivision à hauteur de moitié chacun ou dans des quotités différentes, les partenaires pacsés sous le régime de l’indivision disposeront de moins de souplesse dans le cadre d’un projet d’achat. Nous le verrons plus loin.

Quelles sont les différences entre les régimes de Pacs ?

Le régime séparatiste, protecteur de l’indépendance patrimoniale

Il s’agit aujourd’hui du régime légal de Pacs. Ce régime est similaire à celui des couples mariés en séparation de biens.

L’article 515-5 alinéas 1 et 2 du Code civil prévoit en effet que « chacun des partenaires peut prouver par tous les moyens, tant à l’égard de son partenaire que des tiers, qu’il a la propriété exclusive d’un bien. Les biens sur lesquels aucun des partenaires ne peut justifier d’une propriété exclusive sont réputés leur appartenir indivisément, à chacun pour moitié. Le partenaire qui détient individuellement un bien meuble est réputé, à l’égard des tiers de bonne foi, avoir le pouvoir de faire seul sur ce bien tout acte d’administration, de jouissance ou de disposition ».

Les partenaires conservent donc chacun la libre disposition, l’administration et la jouissance de leurs biens personnels. Ils peuvent néanmoins acheter ensemble un bien immobilier en indivision et définir les quotités de propriété de chacun en fonction de leurs financements respectifs.

Si un seul des partenaires souhaite acquérir un bien immobilier, ce régime le permet. Cela peut être utile notamment en vue de l’acquisition d’un bien immobilier destiné à l’usage professionnel d’un seul ou également en cas de recomposition familiale et du souhait d’un partenaire d’acheter un bien immobilier avec un enfant d’une première union par exemple.

S’agissant du passif, les dettes restent personnelles à chacun, peu importe que celles-ci naissent avant ou après la conclusion du Pacs. Toutefois, l’article 515-4 du Code civil dispose que « les partenaires sont tenus solidairement à l’égard des tiers des dettes contractées par l’un d’eux pour les besoins de la vie courante. Toutefois, cette solidarité n’a pas lieu pour les dépenses manifestement excessives ».

Le régime de l’indivision des biens, le choix d’une communauté patrimoniale rigide

Seul autre régime de Pacs possible, le régime de l’indivision. Il a longtemps constitué le régime légal du Pacs avant le changement opéré par la loi du 23 juin 2006.

Il se rapproche de la communauté légale de biens existant pour les couples mariés. En effet, l’article 515-5-1 du Code civil prévoit que lorsque les partenaires décident de choisir de soumettre leur Pacs au régime de l’indivision, les biens acquis ensemble ou séparément sont alors réputés indivis par moitié sans recours de l’un des partenaires contre l’autre au titre d’une contribution inégale.

Plusieurs exceptions existent à cette règle : le Code civil (article 515-5-2) prévoit que certains biens demeurent la propriété de chaque partenaire. Il s’agit des deniers perçus par chacun des partenaires, à quelque titre que ce soit, postérieurement à la conclusion du pacte et non employés à l’acquisition d’un bien ; les biens créés et leurs accessoires ; les biens à caractère personnel ; les biens ou portions de biens acquis au moyen de deniers appartenant à un partenaire antérieurement à l’enregistrement de la convention initiale ou modificative aux termes de laquelle ce régime a été choisi ; les biens ou portions de biens acquis au moyen de deniers reçus par donation ou succession ; les quotes-parts de biens acquises à titre de licitation de tout ou partie d’un bien dont l’un des partenaires était propriétaire au sein d’une indivision successorale ou par suite d’une donation.

Un partenaire pacsé sous le régime de l’indivision doit, pour acquérir un bien immobilier seul, remplir une double condition :

– Les fonds servant à l’achat doivent provenir d’une origine antérieure au Pacs ou avoir été reçus par donation ou succession.

– Cet emploi de fonds doit faire l’objet d’une déclaration d’emploi spécifique dans l’acte d’achat.

De ce fait, le partenaire qui souhaite acquérir un bien immobilier seul au moyen de fonds provenant d’économies réalisées au cours de son Pacs ou souhaitant financer ce bien au moyen d’un emprunt ne pourra pas réaliser une acquisition personnelle sous ce régime de Pacs. De même, ce régime d’indivision ne permet pas aux partenaires d’acheter ensemble un bien immobilier dans des quotités différentes. Autrement dit, soit les partenaires acquièrent le bien pour le compte de l’indivision existant entre eux et cela sera donc à hauteur de moitié chacun ; soit un seul des partenaires acquiert un bien sous réserve de respecter la double condition évoquée ci-dessus. De même, aucun recours ne sera possible de l’un des partenaires contre l’autre au titre d’une contribution inégale.

Cela revient donc à rigidifier les rapports patrimoniaux entre les partenaires. C’est la raison pour laquelle ce régime est souvent déconseillé par les notaires.

Que faire si votre régime de Pacs ne paraît pas être celui adapté à vos besoins ?

Rien n’est irréversible. Si les deux partenaires sont d’accord, une convention modificative peut être effectuée soit par acte notarié, soit par acte sous signature privée enregistrée à la mairie du lieu où a été conclu le Pacs.

Le notaire peut également se charger de la convention modificative d’un Pacs initialement conclu en mairie ou anciennement au greffe du tribunal d’instance (devenu tribunal judiciaire).

Cette convention modificative n’est toutefois valable que pour l’avenir… Aussi, avant toute conclusion de Pacs, ou tout projet d’acquisition, il est important de se renseigner afin de s’assurer que le régime choisi ou envisagé est le plus adapté
à vos projets.

Par Me Jennifer De Palatis, notaire.

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De nouveaux tarifs

L’arrêté du 19 novembre 2025 modifiant l’arrêté du 19 novembre 2021 relatif à la tarification et aux modalités de publication des annonces judiciaires et légales est paru le 28 décembre 2025. En voici les principaux changements pour l’année 2026.

Les annonces tarifées au caractère

Les annonces judiciaires et légales, non forfaitisées, font l’objet d’une tarification au caractère.

Pour l’Isère et le Rhône (annexe II), le tarif du caractère est désormais fixé à 0,195 euro hors taxe. Pour la Savoie, la Haute-Savoie et la Loire (annexe I), il est de 0,189 euro hors taxe.

Les annonces forfaitisées

Cette nouvelle tarification a fait l’objet d’une mise à jour sur nos différentes plateformes de saisie et de traitement de vos annonces à paraître dans nos supports habilités en Isère, Savoie, Haute-Savoie, Loire et Rhône ou celles à paraître dans tous les autres départements pour lesquels vous nous confiez leur traitement.

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LegalCie est le service Annonces légales du groupe de presse indépendant Cie des Médias, spécialisé dans le traitement et la publication d’annonces légales, mais aussi éditeur de presse hebdomadaire régionale et de presse spécialisée (30 titres, 90 salariés, un siège à Grenoble et 5 implantations en Région Auvergne-Rhône-Alpes).

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Les outils d’intelligence artificielle (IA) générative sont capables de générer des contenus qui suscitent des craintes.
L’IA représente une concurrence pour les artistes remettant en question la valeur de la créativité humaine face à la production automatisée. De nombreuses questions inédites se posent, notamment sur la titularité des droits.

Une reconnaissance juridique insuffisante des œuvres générées par l’IA

La condition de la protection par le droit d’auteur en droit français est l’originalité : il faut que l’œuvre reflète la personnalité de son auteur personne physique (L. 112-1 du Code de la propriété intellectuelle – CPI). Toutefois, la loi ne fournit pas d’indications précises sur la manière d’appliquer ces principes au contenu généré par l’IA. Les IA sont des outils sans personnalité juridique souvent perçues comme dépourvues de l’élément fondamental de créativité humaine nécessaire pour être qualifiées d’originales.

La directive de l’UE n° 2019/790 de 2019 sur le droit d’auteur et les droits voisins est venue nous renseigner avec deux exceptions au droit d’auteur prévues aux articles 3 et 4 : la fouille de textes ou de données à des fins scientifiques ou commerciales, sauf opposition expresse des titulaires de droits par le mécanisme de la réserve de droits (opt-out). Ce régime constitue une dérogation au principe du droit d’auteur, selon lequel toute reproduction d’une œuvre suppose l’accord préalable de son auteur ou de ses ayants droit. L’article 4 a été adapté en droit français à l’article
L. 122-5 du CPI.

L’IA Act (règlement n° 2024/1689 de juin 2024), entré en vigueur le 1^er août 2024, a entériné l’application de l’exception de fouille de textes et de données à l’entraînement des modèles d’intelligence artificielle. Afin d’en encadrer la portée, le législateur européen a assorti cette exception d’obligations pour les fournisseurs de modèles d’IA, notamment « d’identifier » et de « respecter », y compris « au moyen de technologies de pointe », les oppositions exprimées par les ayants droit, en s’appuyant sur des codes de bonnes pratiques et de publier « un résumé suffisamment détaillé des données utilisées ».

Une jurisprudence encore timide

Encore peu nombreuses, les premières décisions de justice permettent déjà de nous éclairer.

En République tchèque

Il s’agit de la première décision judiciaire en Europe. Le tribunal de Prague a, le 11 octobre 2023, jugé qu’une image générée à l’aide du système d’IA DALL-E n’est pas une œuvre de l’esprit et ne peut, à ce titre, bénéficier d’une protection par le droit d’auteur. Le demandeur n’apportait pas la preuve d’avoir effectué un apport original : il s’est contenté de proposer un prompt au système d’intelligence artificielle générative (Siag). Cette décision s’inscrit dans le prolongement de décisions rendues aux États-Unis et en Chine qui insistent sur le rôle actif que l’auteur doit avoir dans la création d’une œuvre générée par un Siag.

En Allemagne

L’affaire Laion c/ Robert Kneschke (tribunal de Hambourg, 27 septembre 2024) est la première décision concernant les exceptions de fouilles de textes et données. En l’espèce, Laion, un organisme à but non lucratif, mettait des sets de données d’entraînement d’IA à disposition du public. Le set litigieux Laion 5B contenait une photographie de l’artiste Robert Kneschke, extraite du site internet promotionnel de l’artiste, qui a poursuivi l’association pour violation du droit de reproduction après qu’elle a été utilisée pour entraîner des IA. Le photographe soutenait qu’il avait exercé une réserve de droit à travers les conditions générales d’utilisation du site. Le tribunal a cependant rejeté la demande en considérant que l’association était un organisme de recherche et que les activités de fouilles menées poursuivaient un objectif scientifique, excluant le droit de réserve du titulaire des droits d’auteur.

Par une décision du 11 novembre 2025, le tribunal régional de Munich s’est positionné sur la question du droit de reproduction dans le modèle d’IA, dans les sorties générées, mais également sur l’applicabilité de certaines exceptions aux opérations techniques de la chaîne de l’IA, comme les exceptions de fouille de textes et de données relatives à l’usage, lors de l’entraînement des modèles GPT-4 et GPT-4o, des paroles de neuf chansons protégées et leur digestion par ChatGPT. Le jugement a conclu que la mémorisation par des systèmes d’IA et la reproduction de textes ou de paroles de chansons donnent lieu à des atteintes aux droits d’auteur, condamnant OpenAI pour violation des droits d’exploitation.

En Grande-Bretagne

Le 4 novembre 2025, la High Court of Justice de Londres a rendu un jugement très attendu dans l’affaire Getty Images (US) Inc. et autres v. Stability AI Limited. La société Getty Images, titulaire de millions de photographies et vidéos protégées par le droit d’auteur ainsi que des marques Getty Images et Istock, reprochait à Stability AI d’avoir utilisé, sans autorisation, des millions d’images issues de ses bases de données pour entraîner son modèle d’intelligence artificielle Stable Diffusion.

La décision est favorable au fournisseur/développeur AI et circonscrit la responsabilité du fournisseur d’IA aux seuls cas d’usage commercial identifiable en son nom, excluant les comportements autonomes des utilisateurs finaux. Elle ne reconnaît pas de contrefaçon de droit d’auteur car l’IA ne stocke pas et ne contient pas d’œuvres.

En France

Le 12 mars 2025, le Syndicat national de l’édition (SNE), la Société des gens de lettres (SGDL) et le Syndicat national des auteurs et des compositeurs (Snac) ont poursuivi le groupe Meta auprès du tribunal judiciaire de Paris pour violation des droits d’auteur suite à l’exploitation jusqu’en 2023 d’une base de données dénommée « Books3 » contenant le texte intégral d’environ 200 000 livres, dont plusieurs œuvres françaises, sans obtenir l’autorisation préalable des ayants droit.

Aux États-Unis

Le 23 février 2023, l’Office du droit d’auteur des États-Unis (Usco) a jugé que les illustrations d’une BD réalisées par une IA n’étaient pas le fruit du travail original d’un auteur humain, donc elles ne pouvaient être protégées par un copyright. En revanche, l’Usco a accepté d’accorder à l’auteur un copyright sur le texte ainsi que sur les sélections, coordinations et arrangements des éléments textuels et visuels de la BD.

Après le refus en 2023 de protéger les œuvres produites via Midjourney, le Bureau du droit d’auteur a assoupli sa position en 2025 enregistrant plus d’un millier d’œuvres combinant intervention humaine et IA.

Le 30 janvier 2025, l’office américain du droit d’auteur a enregistré A single piece of american cheese, une œuvre générée par Invoke AI, alors qu’il avait rejeté cette demande en 2024, en raison de la « sélection, de la coordination et de l’agencement d’éléments générés par l’intelligence artificielle ». Le créateur a affirmé avoir « sélectionné, coordonné et agencé de nombreux fragments d’images générées par l’IA en une seule image unifiée » et que, par conséquent, A single piece of american cheese « peut et doit être considéré comme une sorte de collage d’éléments distincts qui, ensemble, forment quelque chose de nouveau ».

En Chine

Le 27 novembre 2023, le Beijing Internet Court a accordé une protection par le droit d’auteur à une œuvre d’art générée par intelligence artificielle. Cette affaire concernait une action en contrefaçon introduite par le créateur d’une image générée par Stable Diffusion. Le tribunal a jugé que les prompts détaillés utilisés pour générer l’image constituaient un investissement intellectuel suffisant pour justifier une protection au titre du droit d’auteur.

Les accords spécifiques entre les acteurs du marché et les Siag

Différents acteurs ont mis en place des garanties contractuelles, notamment en France.

– Le Monde et OpenAI : il s’agit du premier accord entre un média français et un acteur majeur de l’IA visant à s’appuyer sur le corpus du journal pour établir et fiabiliser les données de sortie de ChatGPT, moyennant une rémunération juste et équitable des auteurs.

– La Sacem : les activités de fouilles de données (data-mining) sur les œuvres du répertoire de la Sacem par les entités développant des outils d’IA font l’objet d’autorisation préalable, afin d’assurer une juste rémunération des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique qu’elle représente au titre de l’article L122-5-3 III du CPI.

– Le Syndicat national de l’édition : il ne propose qu’un modèle de clauses types à intégrer dans les conditions générales des sites internet des éditeurs ou à défaut dans les mentions légales.

En conclusion, la protection des créateurs traditionnels face au développement des technologies de l’IA laisse de nombreuses interrogations juridiques sans réponse.

Par M^e Nathalie Bastid, avocate au Barreau de Grenoble.

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Le Rhapsody, à La Côte-Saint-André

Quand le repas se présente sous la forme d’une symphonie gourmande avec des chefs qui connaissent la musique, place alors au plaisir des sens. Ouvert au cœur de La Côte Saint-André depuis 2023 par Laurent Iafrate et Yannick Noël, Le Rhapsody nous offre un cadre agréable dans les tons noir et bois, avec, pour les beaux jours, une jolie terrasse ensoleillée. Nos deux chefs se relayent en cuisine pour régaler les Côtois et les Côtoises. Confortablement installé dans des sièges moelleux, consultons la carte : en entrée, le saumon gravlax côtoie la terrine de foie gras et son confit d’oignons, ainsi que la salade périgourdine. En prélude, voici donc la symphonie en gravlax majeur, un saumon finement ciselé, épais et gras à souhait, accompagné d’une petite salade. Étudions la suite de la partition.

Bun année 2026

Pièce du boucher, filet de truite de chez Murgat sauce vierge, tartare de bœuf, frites salade, magret de canard, joue de bœuf confite au vin rouge y figurent en bonne place, mais c’est vers le burger gourmand que se dirigera notre choix. Un burger pour le moins allégro et original, composé d’un bun noir aux éclats de céréales, au sein duquel se trouve un steak cuit saignant et, ce qui fait la différence, une tranche de tomme de la Détoube, fondante et corsée. Une belle portion de frites maison et une salade accompagnent le burger pour un plat consistant et sacrément gourmand. Le dessert sera à choisir entre un moelleux au chocolat, une salade de fruits ou une bûche à la vanille. La carte des vins offre quinze vins au verre, ce qui mérite d’être souligné ! Le condrieu Bassenon de Guy Bernard à 80 euros, le crozes-hermitage de chez Jaboulet à 26 euros ou le hautes-côtes-de-beaune de chez Nuiton Beaunoy à 29 euros seront d’agréables compagnons de voyage durant ce concert gourmand. Il ne vous reste plus qu’à aller apprécier votre café dans le fauteuil Chesterfield calé près du bar pour terminer en douceur votre évasion gourmando-musicale.

DEMANDEZ L’ADDITION

Cadre : des teintes sombres, noir et marron, mais un magnifique bar en bois et un éclairage soigné donnent un petit côté chic à l’endroit. Serviettes en papier.
Menus : carte.
Le chef : au piano, deux chefs, maître restaurateurs, se relayent à tour de rôle pour régaler les convives. Cuisine simple mais généreuse.
Carte des vins : elle fait le job avec une majorité de vins du Rhône et vaut surtout pour l’offre de vins au verre qui mérite une mention.
Pain : baguette.
Café : bon, servi sec.
Parking : on se gare aisément à La Côte-Saint-André.

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