Associations iséroises


 Guillaume Gontard
Sénateur de l' Isère. Permanences: 3, rue Gabriel Péri – 38000 Grenoble – Tél. 04 38 86 28 74

Son activité au Sénat

Publié le 19.07.2021 à 12:59

Le collège citoyen réuni au Percy !

La distance entre citoyen.ne.s et élu.e.s n’a cessé de se creuser au cours des dernières années. Pourtant, la Convention Citoyenne pour le Climat nous a montré combien les citoyen.ne.s sont capables de formuler des propositions novatrices venant enrichir le travail parlementaire. 

Afin de retisser ce lien, j’ai mis en place ce printemps un collège citoyen, réunissant 47 iséroises et isérois, recruté.e.s sur la base du volontariat. Ces citoyen.ne.s sont à l’image de la diversité du département de l’Isère, avec une grande hétérogénéité en termes d’âge et d’origine géographique.

Trois sujets ont été retenus pour les discussions : le revenu universel et les monnaies locales, l’habitat de demain et la démocratie. Pour s’en saisir, les citoyen.ne.s ont d’abord échangé autour de leurs expériences personnelles, de leurs lectures ou des réflexions qu’ils et elles avaient déjà eu sur le sujet. Ils et elles ont aussi auditionné des spécialistes et consulté de nombreux documents pour approfondir leurs connaissances. J’ai également repris une première série de propositions relatives à la démocratie locale dans des amendements à la loi 4D (décentralisation, différenciation, déconcentration et décomplexification).

Suite à ces premiers échanges, chaque groupe a conçu un questionnaire dont les réponses viendront enrichir les propositions qui seront formulées au terme du collège, à la fin de l’année. En ligne sur la plateforme Purpoz, ces questionnaires traitent des enjeux suivants :

Après trois mois de réunion en visioconférence, il était devenu indispensable de se rencontrer et de discuter en face à face. Le 10 juillet, nous nous sommes réunis au Percy, commune dont j’étais maire jusqu’à mon élection au Sénat. Après un mot d’accueil de la maire Sabine Campredon, j’y ai présenté les nombreux projets conduits sur le village (habitat partagé, jardin collectif…) et fait le point avec chaque groupe sur leur avancement lors d’une table ronde. Des discussions très enthousiasmantes que nous avons hâte de traduire en propositions et en actes !

A partir de la rentrée et jusqu’à la fin de l’année, les trois groupes vont continuer à clarifier leurs propositions, notamment en se fondant sur les avis recueillis dans les consultations en ligne. Plusieurs axes se dessinent déjà : expérimenter le revenu universel à l’échelle locale, créer un observatoire des pratiques de démocratie participative en Isère ou encore regrouper les nombreuses ressources et informations utiles sur les questions d’habitat (pratiques innovantes, aides financières…). En parallèle, je reprendrai également les propositions législatives que formulera le collège citoyen. Vivement la suite !


Publié le 18.06.2021 à 16:24

Procès des maraudeurs : la solidarité n’est pas un délit !

Procès des 3+4 de Briançon le 27 mai à Grenoble, avec Damien Carême, député européen

Le 22 avril à Gap et le 27 mai dernier à Grenoble, j’étais aux côtés des maraudeurs de l’association Tous Migrants pour apporter mon soutien aux personnes poursuivies et dénoncer le délit de solidarité.
Le 06 juillet 2019, le Conseil constitutionnel pourtant reconnaissait la fraternité comme un principe à valeur constitutionnelle. La Cour de Cassation l’a d’ailleurs confirmé, le 31 mars dernier, en relaxant définitivement Cédric Herrou.

Mais malgré tout, les procès à l’encontre des maraudeurs se poursuivent.

Le 22 avril à Gap s’est ouvert un nouveau procès en première instance à l’encontre de solidaires pour « aide à l’entrée illégale à l’entrée et à la circulation sur le territoire national de personnes en situation irrégulière » alors qu’ils portaient secours à une famille afghane sur le territoire français. Ils ont été condamnés à deux mois de prison avec sursis ! Ce procès met en lumière la situation à la franco-italienne à Montgenèvre dans les Alpes, où répression policière et protection des personnes exilées se confrontent au quotidien.

Or depuis près de cinq ans, à Briançon mais aussi ailleurs en France des bénévoles soignent, accueillent et entourent, avec toute la chaleur qu’il leur est encore possible de rassembler, les femmes, les enfants et les hommes qui arrivent là car ils n’ont eu d’autres choix.

Ces bénévoles sont le visage de nos valeurs républicaines, celles de la fraternité et de la  solidarité. Celles et ceux, qui au quotidien, continuent à porter assistance et secours et n’ont pas renoncé à un Etat de droit qui protège et qui accueille.

Or au lieu d’agir avec la même dignité, le Gouvernement français choisi la répression à la protection. Ce n’est pas seulement un devoir moral, c’est aussi une question de respect du droit et votre Gouvernement le bafoue en toute impunité.

La situation que nous connaissons dans les Alpes, est identique dans les Pyrénées à la frontière franco-espagnole, où la criminalisation des solidaires s’exerce de la même manière et où les personnes exilées sont refoulées avec la même fermeté.

Le 27 mai à la Cour d’appel de Grenoble se tenait le procès pour les 3+4 de Briançon suite à la manifestation antifasciste du 22 avril 2018 du groupuscule Génération identitaire. Condamnés en première instance à des peines allant jusqu’à quatre mois de prison fermes et huit mois avec sursis. Décision en délibéré attendue le 09 septembre prochain.

La traque, car il s’agit bien de cela, menée par le Gouvernement français à l’égard des personnes exilées, des solidaires et des associations d’aide doit s’arrêter si nous voulons que des drames humains soient définitivement empêchés.


Publié le 17.06.2021 à 11:54

Loi Climat : Adoption de notre amendement sur le photovoltaïque

Après le passage du projet de loi « Climat et Résilience » à l’Assemblée nationale, le Sénat a démarré cette semaine l’examen de ce texte dont l’ambition initiale était de traduire les mesures de la Convention Citoyenne pour le Climat.

Dans le domaine des énergies renouvelables, le marché des panneaux photovoltaïques est largement dominé par la Chine, qui assure 70% de la production mondiale de panneaux solaires et fournit 80% du marché européen.

La France dispose de tous les atouts pour développer une filière solaire puissante, lui permettant d’accroître sa souveraineté et sa résilience. Pour permettre son développement, la puissance publique doit l’accompagner. Favoriser l’achat de panneaux photovoltaïques aux caractéristiques environnementales exigeantes dans la commande publique est une manière de se tourner vers les productions françaises et européennes.

J’ai proposé avec le soutien du groupe Ecologiste – Solidarité et Territoires un amendement visant à soutenir la structuration d’une filière photovoltaïque française et européenne par le biais de la commande publique.

Voir l’amendement


Publié le 17.06.2021 à 11:34

LES SÉNATrices et sénateurs ÉCOLOGISTES PRÉSENTENT LEUR VRAIE LOI CLIMAT !

Après le passage du projet de loi « Climat et Résilience » à l’Assemblée nationale, le Sénat examine depuis le 14 juin ce texte dont l’ambition initiale était de traduire les mesures de la Convention Citoyenne pour le Climat.

Alors que tous les voyants climatiques sont au rouge, force est de constater que le texte proposé par le Gouvernement et issu de l’Assemblée nationale n’apporte pas une réponse à la hauteur du défi climatique. En l’état, ce texte ne permet pas à la France de s’inscrire dans l’objectif européen de -55% des émissions de gaz à effet de serre, objectif qui est la nouvelle contribution de l’Union européenne à l’accord de Paris. C’est pourquoi le Groupe Écologiste, Solidarité et Territoires a souhaité présenter un projet de loi alternatif fondé sur des mesures structurantes permettant d’atteindre l’objectif de baisse « d’au moins 55 % net des émissions de gaz à effet de serre » par rapport à 1990, soit un effort de réduction de 177 MtC02e.

Cette ambition pragmatique est le fil conducteur de notre travail pour dessiner les contours d’une « Vraie loi climat ». Nous partons de constats carbones chiffrés pour proposer des mesures structurantes et à fort impact en gaz à effet de serre, dans tous les secteurs de la vie quotidienne et de notre économie. Chaque proposition est ainsi chiffrée et permet de dessiner une France à la hauteur des défis dès 2030, le tout dans un esprit de justice sociale et de redistribution.

Télécharger le document Vraie loi Climat du GEST


Publié le 07.06.2021 à 12:59

Ma question au Premier ministre sur les violences à l’égard de manifestants pacifistes

Monsieur le Premier ministre, jeudi 28 mai des paysans désemparés, inquiets des orientations désastreuses de la nouvelle PAC n’avaient pas d’autre choix que de manifester pacifiquement.

Faute d’être entendus par leur ministre, il demandait une audience au Président. Des parlementaires sont venus à leur rencontre pour entamer le dialogue et tenter de nouer le lien avec le pouvoir exécutif. Résultat des courses, notre collègue Bénédicte Taurine en écharpe tricolore a été outrageusement jeté au sol par un policier. Notre collègue Joël Labbé a été empêché de rejoindre les paysans. Ces images ont ému tous les républicains dignes de ce nom.

Monsieur le Premier ministre, ces faits de violence contre des manifestants pacifistes et contre des parlementaires identifiés, dans l’exercice de leur fonction, sont sans précédent et particulièrement graves. Votre réponse au président Mélenchon hier à l’Assemblée n’est pas à la hauteur de la gravité des faits. Nous vous demandons une condamnation sans équivoque.

Jamais une action de la FNSEA, pourtant rarement déclarée en préfecture, n’a fait l’objet d’une répression si violente. Après les gilets jaunes, les journalistes, les avocats, les médecins, et tant d’autres, la répression violente du mouvement social a atteint un nouveau paroxysme. Plus personne n’est épargné, ni les agriculteurs, ni même les représentants du peuple. On comprend que vous vouliez supprimer les preuves avec le funeste et heureusement mort-né article 24. « Le dialogue, l’écoute, la recherche du compromis : voilà les leviers d’une démocratie apaisée. Je crois, j’ai toujours cru aux vertus du dialogue social : toute ma vie publique en atteste ! » Ces mots ce sont les vôtres, lors de votre déclaration de politique générale. Loin, très loin de restaurer « la confiance entre l’Etat et les corps intermédiaires » vous vous enfermez dans votre Tour d’Ivoire. Le séparatisme n’est pas toujours là où on le croit. A défaut de maintenir le dialogue avec le pays, ne nous empêchez pas de le faire. Entraver les parlementaires dans l’exercice de leur fonction est inacceptable !


Publié le 21.05.2021 à 21:37

Loi de programmation relative au développement solidaire et à la lutte contre les inégalités mondiales : une lente progression

La vallée du Harpo dans la région de Gilgit au Pakistan, où l’AFP a financé la construction d’une centrale hydroélectrique entre 2014 et 2020.

Le 17 mai, le Sénat adoptait quasi unanimement, après l’Assemblée nationale, le projet de loi de programmation relatif au développement solidaire et à la lutte contre les inégalités mondiales. Après plusieurs décennies d’une politique d’aide publique au développement insuffisante et toujours plus éloignée de nos engagements internationaux, ce texte marque le retour, bien que laborieux, d’une politique ambitieuse. Nous avons oeuvré à faire de l’aide publique au développement le véritable pilier de notre politique étrangère qu’elle doit être.

Le Sénat a examiné, les 11, 12 et 17 mai, le projet de loi de programmation relatif au développement solidaire et à la lutte contre les inégalités mondiales, sur lequel j’étais chef de file de notre groupe Écologiste – Solidarité et Territoires, en tant que Vice-président de la commission des Affaires étrangères, de la défense et des forces armées.

Ce projet de loi de programmation de l’aide publique au développement (APD), la deuxième du genre après la LOP-DSI de 2014, a confirmé la hausse des moyens budgétaires en la matière, notamment l’objectif d’atteindre à 0,55% du revenu national brut consacrés à l’APD en 2022, une promesse présidentielle de 2017. C’est une excellente nouvelle, car notre aide au développement n’avait cessé de baisser depuis 2010. Mais ne nous réjouissons pas trop vite : atteindre 0,55% n’est que le début du rattrapage d’un engagement pris en 1970 à la tribune de l’ONU, d’allouer 0,7% de notre richesse nationale à l’aide au développement. Aujourd’hui plus que jamais, cette aide est cruciale : les crises sanitaire, climatique, environnementale touchent durement les pays et les populations les plus vulnérables.

Pourtant, malgré cette hausse des moyens que nous y consacrons, notre aide au développement est loin de correspondre à celle à laquelle nous nous sommes engagés depuis des décennies.

Aujourd’hui, notre APD souffre par exemple d’une répartition inégale entre nos deux canaux de financements, les prêts et les dons. Ces derniers sont largement minoritaires, ce qui contribue à détourner l’aide des secteurs et des populations qui en ont le plus besoin, au profit des secteurs rentables et des pays à revenu intermédiaire qui peuvent rembourser ces prêts. Ainsi, selon  l’OCDE, en 2018, la France allouait seulement 0,12% de son RNB aux pays les moins avancés (PMA).

Par ailleurs, notre APD est minée par des politiques publiques incohérentes avec les objectifs de notre politique d’aide au développement et les objectifs de développement durables (ODD). Cela est illustré, par exemple, par l’incohérence entre les modèles agricoles que nous défendons et ceux que nous finançons : les projets agroécologiques, dont nous faisons une priorité, n’obtiennent que 13% de tous nos financements aux projets agricoles, bien moins que des projets d’agriculture intensive. Nos financements alloués au secteur privé à l’étranger soutiennent également des projets complètement opposés au développement durable.

Les défis auxquels nous faisons face sont donc importants, et l’espoir d’une loi de programmation ambitieuse, à même de les relever, était fort. A ce titre, l’examen par l’Assemblée nationale puis par le Sénat a vu s’améliorer considérablement le texte qui nous avait été soumis. Les progrès faits en commission au Sénat ont notamment porté sur les points suivants :

  • La programmation prévue s’arrêtait en 2022, nous l’avons donc étendue jusqu’en 2025. Le texte prévoyait également une hausse des dons, de l’aide bilatérale et une concentration de ces moyens sur les pays prioritaires, mais sans objectifs chiffrés. Nous avons donc obtenu que, à compter de 2022, l’aide bilatérale atteigne 70% du total, les dons 65%, et qu’à partir de 2025, 30% de l’aide pays programmable sera destinée aux 19 pays prioritaires de notre aide, qui font partie des pays les moins avancés.
  • Nous avons pu inscrire l’augmentation de l’aide transitant par les organisations de la société civile (OSC), qui jouent un rôle essentiel dans l’aide au développement et trop peu pris en compte dans notre politique. Ce montant atteindra donc 1 milliard d’euros par an, contre moins de 300 millions actuellement, ce qui était une de nos propositions. Cette victoire a été complétée par l’ajout d’un article 2bis consacrant le rôle central des OSC dans l’élaboration et la mise en œuvre de la politique de développement.
  • Le cadre de restitution des “biens mal acquis”, ces fonds publics détournés par des dirigeants d’État et placés à l’étranger à des fins d’enrichissement personnel, a été renforcé. Il affirme désormais la nécessité de restituer ces biens au plus près des populations concernées, en associant à cette restitution les OSC compétentes et par le biais de modalités décidées au cas par cas.
  • Le respect du principe de non‑discrimination de l’attribution de l’aide aux populations a été ajouté parmi les grands principes directeurs de notre aide au développement, ce qui était une demande forte des ONG.
  • Enfin, nous avons inscrit, comme mission prioritaire de l’Agence française de développement, le financement des services essentiels dans les PMA et les pays prioritaires de la politique de développement.

En dépit de ces victoires, un certain nombre d’insuffisances et de manquements restaient à corriger et ont fait l’objet d’amendements de notre groupe. Nous demandions ainsi : 

Amendement n°185 – Inscrire l’objectif d’allouer 0,7% de notre revenu national brut à l’aide public au développement à compter de 2025, engagement pris en 1970 devant les Nations unies
Amendement n°184 – Cohérence de la politique d’aide publique au développement et des autres politiques publiques avec les Objectifs de développement durable.

Enfin, nous avons dédié un large pan de nos propositions au respect des droits humains, à la promotion de l’égalité des genres, et à la protection des biens publics mondiaux, qui sont parmi les principaux objectifs de notre politique d’aide au développement en défendant :

Face à une majorité de droite imperturbable, tout amendement lié à la programmation elle-même a été rejeté. Toutefois, quelques victoires ont été obtenues, dont un certain nombre relatives au respect des droits humains.

  • Deux de nos amendements sur le respect des droits des peuples autochtones ont été adoptés
  • La mention systématique de l’égalité filles-garçons aux côtés de l’égalité femmes-hommes, le soutien à leur scolarisation et à leur insertion professionnelle, et leur participation effective à l’élaboration et à la mise en œuvre des programmes les concernant ; et la pérennisation du Fonds de soutien aux organisations féministes
  • Le respect des droits des enfants et la recherche d’une participation effective des enfants et des jeunes dans la politique de développement, ainsi que l’adhésion par la France au groupe de travail sur l’identité juridique.
  • Ces acquis ont également été consolidés par l’inscription de nombreuses conventions relatives aux droits humains, et notamment la mention du soutien, par la France, du respect des conventions de l’OIT.

Nous nous en félicitons particulièrement, car la France est très en retard sur le respect des droits des peuples autochtones par rapport à d’autres donateurs importants comme l’Allemagne et les États-Unis, et sur l’intégration de l’égalité des genres comme objectif transversal de sa politique d’APD, alors que le Ministère des Affaires étrangères a officiellement adopté une diplomatie féministe en 2018.

Ces améliorations qualitatives, et cette hausse budgétaire après une décennie de baisse ininterrompue, si elles sont loin d’être satisfaisantes, méritent d’être reconnues. Elles sont une première étape vers la construction de l’aide au développement que nous souhaitons mettre en œuvre : une aide publique au développement forte, ciblée, redevable, et cohérente avec nos soutiens politiques et économiques à l’étranger. Le groupe Écologiste – Solidarité et Territoires s’est donc exprimé en faveur du projet de loi.


Publié le 01.05.2021 à 10:41

Aux côtés des salarié.e.s de FERROPEM

A l’appel de la CGT, une mobilisation est prévue le 01 mai prochain sur les deux sites Ferropem, filiale du groupe Ferrogloble pour s’opposer à la suppression des 360 postes en Isère (Usine des Clavaux) et en Savoie (Usine Château-Feuillet).

Aux côtés d’élus européens, nationaux et locaux, je serai présent en Savoie pour réaffirmer tout mon soutien aux salariés des usines des Clavaux et de Château-Feuillet, ainsi qu’à l’ensemble des salarié.e.s des sites français de Ferropem, inquiets pour leur avenir.

Nous sommes déterminés à ne pas laisser sacrifier des savoir-faire industriels centenaires dans une filière d’avenir pour laquelle notre pays reste l’un des leaders mondiaux.

Cette mobilisation nationale sera l’occasion d’affirmer une nouvelle fois, haut et fort, la volonté des salarié.e.s et des élu.e.s locaux et nationaux de bâtir dans nos vallées de montagne une filière industrielle énergétique d’avenir et de préserver nos savoir-faire centenaires.


Publié le 21.04.2021 à 11:39

Migrants à la frontière franco-italienne « la solidarité n’est pas un délit »

Damien Carême et Guillaume Gontard lancent un appel pour demander au gouvernement de cesser ses pratiques indignes à la frontière.

Lire l’article du Monde