Click to expand Image Des Palestiniens déplacés quittaient le camp de réfugiés d'al-Bureij situé dans le centre de la bande de Gaza, en transportant quelques biens, le 28 juillet 2024, suite à un ordre d'évacuation émis par l'armée israélienne. © 2024 Majdi Fathi/NurPhoto via AP Depuis octobre 2023, les autorités israéliennes ont provoqué le déplacement forcé massif et délibéré de civils palestiniens à Gaza, ce qui les rend responsables de crimes de guerre et de crimes contre l’humanité.Il n’existe aucune raison militaire impérative qui pourrait justifier de manière plausible le déplacement massif par Israël de la quasi-totalité de la population de Gaza, souvent à de multiples reprises. Plutôt que de garantir la sécurité des civils, les « ordres d’évacuation » militaires ont causé d’énormes dommages.Les autres gouvernements devraient imposer des sanctions ciblées et d’autres mesures, et mettre un terme aux ventes d’armes à Israël. Le Procureur de la Cour pénale internationale (CPI) devrait enquêter sur les déplacements forcés causés par Israël et la violation du droit au retour des personnes déplacées, en tant que crime contre l’humanité.

(Jérusalem) – Depuis octobre 2023, les autorités israéliennes ont provoqué le déplacement forcé massif et délibéré de civils palestiniens à Gaza, ce qui les rend responsables de crimes de guerre et de crimes contre l’humanité, a déclaré Human Rights Watch dans un rapport rendu public aujourd’hui. Ce rapport est publié alors même qu’une campagne militaire israélienne dans le nord de Gaza a très probablement créé une nouvelle vague de déplacements forcés de centaines de milliers de civils.

14 novembre 2024 “Hopeless, Starving, and Besieged”

Israel’s Forced Displacement of Palestinians in Gaza

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Annex I: List of Evacuation Orders Analyzed for this Report

Annex II: Translations of Evacuation Orders Posted to Official Israeli Military Social Media Channels

Le rapport de 154 pages, intitulé « ‘‘Hopeless, Starving, and Besieged’’: Israel’s Forced Displacement of Palestinians in Gaza » (« ‘‘Désespérés, affamés et assiégés’’ : Le déplacement forcé de Palestiniens à Gaza ») examine la manière dont les autorités israéliennes ont provoqué le déplacement de plus de 90 % de la population de Gaza – soit 1,9 million de Palestiniens – et ont causé la destruction généralisée d’une grande partie de ce territoire au cours des 13 derniers mois. Les forces israéliennes ont procédé à des démolitions délibérées d’habitations et d’infrastructures civiles, y compris dans des zones qu’elles souhaitent apparemment convertir en « zones tampons » et de « couloirs sécuritaires », et d’où les Palestiniens sont susceptibles d’être définitivement déplacés. Contrairement aux affirmations des responsables israéliens, leurs actions ne sont pas conformes aux lois de la guerre.

« Le gouvernement israélien ne peut prétendre assurer la sécurité des Palestiniens alors qu’il les tue le long des voies d’évacuation, bombarde les prétendues zones de sécurité et coupe l’accès aux vivres, à l’eau et aux installations sanitaires », a déclaré Nadia Hardman, chercheuse auprès de la division Droits des réfugiés et migrants à Human Rights Watch. « Israël a violé de manière flagrante son obligation de garantir le retour des Palestiniens chez eux, en rasant pratiquement tout dans de vastes zones. »

Human Rights Watch a mené des entretiens avec 39 Palestiniens déplacés à Gaza, et a analysé le système d’évacuation mis en place par Israël, notamment en examinant 184 ordres d’évacuation. Human Rights Watch a également examiné des images satellite qui confirment les destructions généralisées, et vérifié des vidéos et des photographies d’attaques contre des zones de sécurité et des voies d’évacuation désignées comme telles.

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Les lois des conflits armés applicables dans les territoires occupés n’autorisent le déplacement de civils qu’à titre exceptionnel, en cas d' « impérieuses raisons militaires » ou pour la sécurité de la population, et exigent des garanties et des « installations convenables » pour accueillir les personnes déplacées. Les responsables israéliens affirment que, parce que les groupes armés palestiniens combattent en se déployant parmi la population civile, l’armée a évacué les habitants en toute légalité pour attaquer les combattants des groupes armés, tout en limitant les dommages causés aux civils. Les recherches de Human Rights Watch montrent toutefois que cette affirmation est en grande partie fausse.

Il n’existe pas d'« impérieuses raisons militaires » qui pourraient justifier de manière plausible le déplacement massif par Israël de la quasi-totalité de la population de Gaza, souvent à de multiples reprises, selon Human Rights Watch. Le système d’évacuation mis en place par les autorités israéliennes a gravement nui à la population, et n’a souvent servi qu’à répandre la peur et l’anxiété. Plutôt que d’assurer la sécurité des civils déplacés, les forces israéliennes ont ciblé à plusieurs reprises les itinéraires d’évacuation désignés et les zones qualifiées de « sûres ».

Les ordres d’évacuation ont été incohérents, inexacts et souvent communiqués aux civils trop tard pour permettre leur évacuation ; dans certains cas, les civils n’ont même pas reçu de tels ordres d’évacuation. En outres, ces ordres n’ont pas tenu compte des besoins des personnes handicapées et d’autres personnes, qui ne peuvent partir de chez eux sans assistance.

En tant que puissance occupante, Israël  garantir des installations adéquates pour accueillir les civils déplacés à Gaza, mais les autorités ont bloqué en grande partie l’acheminement de l’aide humanitaire requise, de l’eau, de l’électricité et du carburant, n’autorisant qu’une livraison très limitée de ces biens essentiels. Les attaques israéliennes ont endommagé et détruit de nombreuses ressources vitales à Gaza, notamment des hôpitaux, des écoles, des infrastructures de transport d’eau et d’énergie, des boulangeries et des terres agricoles.

Click to expand Image La route Salah al-Din (ligne jaune), principale voie d'évacuation désignée par l'armée israélienne en tant que voie de « passage sûr » pour les personnes fuyant du nord vers le sud de la bande de Gaza, du 13 octobre 2023 au 4 janvier 2024. Entre le 4 janvier 2024 et le 7 août 2024, les autorités israéliennes ont fermé cette route et désigné la route côtière d'Al Rashid comme une voie d’évacuation durant cette période, jusqu’à la réouverture de la route Salah al-Din, le 7 août 2024.  © 2024 Copernicus Sentinel Data (image) / Human Rights Watch (graphisme).

Israël doit également assurer le retour des personnes déplacées dans leurs foyers dès la cessation des hostilités dans la région. Mais au lieu de cela, les actions d’Israël ont rendu inhabitables de vastes zones de Gaza. L’armée israélienne y a intentionnellement démoli ou gravement endommagé des infrastructures civiles, notamment en se livrant à des démolitions contrôlées d’immeubles, dans le but apparent de créer une « zone tampon » étendue le long du périmètre de Gaza avec Israël et un corridor qui divisera le territoire. Les destructions sont d’une telle ampleur qu’elles indiquent une intention de déplacer de manière permanente de nombreuses personnes.

Israël devrait respecter le droit des civils palestiniens à retourner dans les zones de Gaza d’où ils ont été déplacés. En outre, depuis près de 80 ans, les autorités israéliennes refusent à près de 80 % des habitants de Gaza le droit de retourner dans leurs régions d’origine ; il s’agit de réfugiés palestiniens, ou de descendants de réfugiés qui en 1948 ont été expulsés ou ont fui leurs foyers situés dans ce qui est aujourd’hui Israël, lors des événements que les Palestiniens appellent la « Nakba » (« catastrophe »). Cette violation de leurs droits continue de peser sur l’expérience des Palestiniens à Gaza ; plusieurs personnes interrogées par Human Rights Watch ont décrit les événements actuels comme une deuxième « Nakba ».

Dès les premiers jours des hostilités, de hauts responsables du gouvernement et du cabinet de guerre israéliens ont annoncé leur intention de déplacer la population palestinienne de Gaza, des ministres ayant déclaré que son territoire diminuerait, que le faire exploser et l’aplatir était « magnifique », et que des terres seraient transférées aux colons. « Nous avons maintenant lancé la Nakba de Gaza », a déclaré le ministre israélien de l’Agriculture et de la sécurité alimentaire, Avi Dichter, en novembre 2023.

Human Rights Watch a constaté que les déplacements forcés sont généralisés, et les éléments de preuve démontrent qu’ils sont systématiques et font partie d’une politique d’État. De tels actes constituent des crimes contre l’humanité.

Organisés par les autorités israéliennes, les déplacements violents de Palestiniens de Gaza, qui sont membres d’un autre groupe ethnique, sont probablement planifiés pour être permanents dans les zones tampons et les couloirs de sécurité. De telles actions de la part des autorités israéliennes constituent une forme de nettoyage ethnique.

Les victimes de graves abus en Israël et en Palestine sont confrontées à un mur d’impunité depuis des décennies. Les Palestiniens de Gaza vivent sous un blocus illégal depuis 17 ans, qui constitue une partie des crimes contre l’humanité continus d’apartheid et de persécution que les autorités israéliennes commettent contre les Palestiniens.

Les gouvernements étrangers devraient condamner publiquement le déplacement forcé de la population civile de Gaza par Israël, en tant que crime de guerre et crime contre l’humanité . Ils devaient faire pression sur Israël pour que ce pays mette immédiatement un terme à ces crimes et se conforme aux nombreuses ordonnances contraignantes de la Cour internationale de justice (CIJ), et aux obligations énoncées dans son avis consultatif de juillet.

Le Procureur de la Cour pénale internationale (CPI) devrait enquêter sur le déplacement forcé et l’entrave au droit au retour par Israël, en tant que crime contre l’humanité. Les gouvernements étrangers devraient également condamner publiquement les efforts visant à intimider ou à entraver le travail de la Cour, ses responsables et ceux qui coopèrent avec cette juridiction.

Les gouvernements étrangers devraient imposer des sanctions ciblées et prendre d’autres mesures, y compris la révision d’accords bilatéraux avec Israël, pour pousser ce pays à respecter ses obligations internationales en matière de protection des civils.

Les États-Unis, l’Allemagne et d’autres pays devraient immédiatement suspendre leurs transferts d’armes et leur aide militaire à Israël. En continuant à livrer des armes à Israël, ils risquent de se rendre complices de crimes de guerre, de crimes contre l’humanité et d’autres graves violations des droits humains.

« Personne ne peut nier les atrocités que l’armée israélienne commet contre les Palestiniens de Gaza », a conclu Nadia Hardman. « La vente d’armes supplémentaires et la poursuite de l’aide à Israël par les États-Unis, l’Allemagne et d’autres pays sont un chèque en blanc pour commettre de nouvelles atrocités, et exposent de plus en plus ces pays à des accusations de complicité d’abus. »

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Click to expand Image Le président du Burkina Faso, capitaine Ibrahim Traoré (au centre), dans un véhicule armé à Ouagadougou, le 2 octobre 2022. © 2022 Vincent Bado/Reuters

La semaine dernière, une source gouvernementale a déclaré aux médias que la junte militaire du Burkina Faso envisage de rétablir la peine de mort, qui avait été abolie dans le Code pénal de 2018. Les dernières exécutions avérées au Burkina Faso remontent à 1988. Il s'agit du dernier coup porté à la situation dégradante des droits humains de ce pays d'Afrique de l'Ouest.

La source a déclaré que le gouvernement discutait du rétablissement de la peine de mort avant de soumettre une proposition pour son adoption à l'Assemblée législative de transition. Aucun calendrier n'a été fourni. Le 8 novembre, le ministre burkinabè de la Justice, Edasso Rodrigue Bayala, a corroboré les propos des médias, déclarant que « la question de la peine de mort ... est discutée et ... va être instaurée » dans le projet de Code pénal, « pour aller dans le sens de la vision et des instructions données par le chef de l'État, le capitaine Ibrahim Traoré ».

Des sources judiciaires et de la société civile au Burkina Faso ont indiqué à Human Rights Watch que le gouvernement envisage d'appliquer la peine de mort aux crimes liés au terrorisme.

Les forces armées du Burkina Faso combattent des groupes islamistes armés liés à Al-Qaïda et à l'État islamique dans le Grand Sahara (EIGS) depuis près d'une décennie. L'organisation non gouvernementale Armed Conflict Location and Event Data (ACLED) a indiqué que plus de 26 000 personnes ont été tuées dans le cadre de ce conflit depuis 2016, dont environ 15 500 personnes depuis que la junte militaire a pris le pouvoir en septembre 2022.

L’Assemblée générale des Nations Unies et la Commission africaine des droits de l'homme et des peuples (CADHP) n'ont cessé d'appeler les gouvernements à instaurer un moratoire sur la peine de mort, à progressivement restreindre cette pratique et à réduire les infractions pour lesquelles elle peut être imposée, en vue de son ultime abolition. À l'heure actuelle, environ 170 pays ont aboli la peine de mort ou ont instauré un moratoire à son sujet, que ce soit en droit ou en pratique, ou ont cessé les exécutions depuis plus de dix ans. Human Rights Watch s'oppose depuis longtemps à la peine capitale dans tous les pays et dans toutes les circonstances, en raison de sa cruauté inhérente et de son irréversibilité.

En 2007, l'Assemblée générale des Nations Unies a adopté une résolution affirmant « qu'il n’y a pas de preuve irréfutable que la peine de mort a un effet dissuasif et que toute erreur judiciaire dans l'application de la peine de mort est irréversible et irréparable ».

Le Burkina Faso est confronté à de réelles préoccupations en matière de sécurité, mais ce pays devrait reconnaître la cruauté inhérente de la peine de mort et rejeter tout projet visant à la rétablir.

Click to expand Image Des personnes soudanaises ayant fui l'État de Gezira, site de violentes attaques par les Forces de soutien rapide (RSF), assises à l’ombre près d’un arbre à New Halfa, dans l'État de Kassala, au Soudan, le 3 novembre 2024. © 2024 Reuters/El Tayeb Siddig

(Nairobi) – Les Forces de soutien rapide (RSF), un groupe armé soudanais, ont tué, blessé et détenu illégalement des dizaines de civils et violé des femmes et des filles lors d’attaques dans l’État d’Al Gezira situé dans le centre du pays, a déclaré Human Rights Watch aujourd’hui. Compte tenu de l’ampleur et de la gravité de la menace qui pèse sur les civils, le Royaume-Uni devrait profiter de sa présidence du Conseil de sécurité des Nations Unies en novembre pour faire pression sur l’ONU, afin de déployer une mission de protection des civils au Soudan.

Depuis la défection le 20 octobre 2024 d’un allié important des RSF dans l’est d’Al Gezira, les RSF ont attaqué au moins 30 villages et villes, un nombre certainement sous-estimé, dont Rufaa, Tamboul, Al-Sireha et Azrag. L’ONU a déclaré que plus de 130 000 personnes ont fui les attaques vers d’autres régions du Soudan.

« Cette récente recrudescence massive des attaques odieuses des Forces de soutien rapide contre les civils montre qu’il est futile d’espérer une cessation de ces crimes sans une réponse internationale forte », a déclaré Mohamed Osman, chercheur sur le Soudan à Human Rights Watch. « Il est clair que les faibles mesures prises à ce jour par le Conseil de sécurité de l’ONU ne suffisent pas à protéger les civils. Le Conseil devrait autoriser d’urgence le déploiement d’une mission de protection des civils. »

Les forces RSF, qu’un conflit oppose aux Forces armées soudanaises (SAF), ont pris le contrôle de Wad Madani, la capitale de l’État d’Al Gezira, en décembre 2023 et ont depuis lors commis de graves abus, notamment des violences sexuelles et des meurtres, dans cet État. Le 20 octobre, Abu Agla Keikel, le commandant d’une force alliée des RSF dans l’État, a fait défection et a rejoint les SAF ; ceci a déclenché la récente recrudescence des attaques de représailles contre les civils, notamment ceux de la même communauté ethnique de Keikel.

Alors que les limitations des communications et de l’accès entravent la couverture des événements en temps réel, Human Rights Watch a mené des entretiens avec six personnes, dont des témoins et des observateurs locaux des droits humains. Human Rights Watch a également vérifié deux vidéos montrant des combattants RSF qui arrêtaient des hommes dans le village d’Al-Sihera, et a examiné des images satellite de nouveaux sites de sépultures possibles dans le village.

Une femme de 55 ans de Tamboul a déclaré que des combattants des RSF ont tiré sur des maisons alors qu’ils entraient dans la ville le 22 octobre. Les forces ont rassemblé des hommes et des garçons près de sa maison. « J’ai vu un soldat des RSF tirer une balle dans la poitrine d’un homme », a-t-elle déclaré. « Ils n’arrêtaient pas de crier en nous ordonnant de quitter la ville. Ils ont dit que quiconque resterait ici ne serait pas considéré comme un civil. »

Un autre habitant a déclaré que les combattants étaient venus chez lui le même jour : « Les soldats des RSF étaient furieux… ils n’arrêtaient pas de me demander si j’étais de la famille de Keikel ou si je savais où se trouvait sa famille. Ils ont menacé de tuer toute personne qui aurait des liens avec lui. » Selon le Sudan Protection Cluster, les RSF ont affronté les SAF à Tamboul le 23 octobre. Ce site a rapporté que les attaques et les combats ont fait environ 300 morts parmi les civils.

Les 25 et 26 octobre, les RSF ont attaqué le village d’Al-Sireha, se heurtant à des habitants armés, faisant 124 morts et plus de 200 blessés parmi les civils. Un habitant a vu des véhicules des RSF tirer avec des fusils montés sur châssis et des grenades à propulsion par roquette alors qu’ils entraient dans le village le matin du 25 octobre. Il a pris la fuite plus tard dans la journée. « Nous avons vu des piles de corps, dont deux enfants, près d’un des canaux d’irrigation », a-t-il déclaré.

Click to expand Image Une image satellite enregistrée le 31 octobre 2024 montre des structures qui semblent être des tombes récentes dans le cimetière d'Al Sireha, dans l’État d’Al Gezira au Soudan. Ces tombes n'étaient pas visibles sur les images satellite enregistrées le 28 mai 2024. © 2024 Planet Labs PBC (image satellite) / Human Rights Watch (graphisme).

Selon des observateurs locaux, les RSF ont arrêté plus de 150 personnes à Al-Sireha. Deux vidéos publiées sur Facebook le 26 octobre et vérifiées par Human Rights Watch montrent des combattants des RSF arrêter une centaine d’hommes dans le village d’Al-Sireha.

La première vidéo montre au moins 68 hommes détenus à l’intersection nord-ouest du village. Une vingtaine d’entre eux sont assis par terre, certains avec des vêtements tachés de sang. Le combattant RSF qui les filme, dit en arabe : « Keikel… regarde, ce sont tes gens », et force les détenus à imiter des cris d’animaux.

Une deuxième vidéo filmée par le même soldat montre six combattants RSF et 26 hommes détenus non armés, dont plusieurs hommes âgés, dans un champ à l’ouest du village. De nombreux détenus semblent avoir les mains liées dans le dos, et deux hommes détenus ont des vêtements tachés de sang. Human Rights Watch n’a pas été en mesure de déterminer ce qui est arrivé aux détenus.

Les combattants RSF auraient également infligé des violences sexuelles à des femmes et des filles au cours de ces attaques. Au 4 novembre, l’ONG Strategic Initiative for Women in the Horn of Africa (« Initiative stratégique pour les femmes dans la Corne de l’Afrique »), un groupe régional de défense des droits des femmes, avait recensé 25 cas de viols et de viols collectifs commis par les RSF, dont 10 filles parmi les victimes. Cette organisation a également recensé au moins six cas dans lesquels des survivantes d’actes de violence sexuelle se sont suicidées. Le 30 octobre, l’ONU, citant des responsables locaux de la santé, a indiqué que « plus de 27 femmes et filles âgées de 6 à 60 ans » avaient été « victimes de viols et d’agressions sexuelles ».

Hassan (dont le nom de famille n’est pas cité pour des raisons de sécurité), âgé de 51 ans, a fui Al-Sireha le 22 octobre avec sa femme et ses trois filles. Les RSF les ont arrêtés à un poste de contrôle : « L’un des combattants des RSF a regardé ma plus jeune fille, qui a 15 ans, et a dit : "Laisse-la ici, pour que nous puissions en profiter, et tu pourras partir." Ils ont commencé à faire des commentaires sexuels sur ma fille. » Hassan et sa famille ont réussi à s’échapper.

Des groupes de défense des droits humains et des médias ont déclaré avoir reçu des informations faisant état de pillages généralisés dans l’est d’Al Gezira. Ces attaques aggravent une situation humanitaire déjà désastreuse, qui a été exacerbée par les restrictions imposées par les FAS sur l’accès aux zones contrôlées par les RSF et par les pillages perpétrés par les RSF.

Le Royaume-Uni est le « penholder » (pays chargé de rédiger des projets de résolutions) concernant le Soudan, au Conseil de sécurité de l’ONU et assure la présidence du Conseil pour le mois de novembre. Durant cette période, le Conseil débattra des moyens de mieux protéger les civils au Soudan, suite à la publication en octobre d’un rapport du Secrétaire général de l’ONU. Compte tenu de la recrudescence massive des attaques brutales contre les civils, il est urgent que le Royaume-Uni, en coopération avec les États membres de l’Union africaine, fasse pression sur le Conseil de sécurité pour qu’il autorise une mission de protection des civils au Soudan. Les États membres de l’ONU devraient également renforcer leur soutien à la Mission internationale indépendante d’établissement des faits des Nations Unies pour le Soudan, comme l’a recommandé le Secrétaire général.

« Le Royaume-Uni, chargé de rédiger les projets de résolution sur le Soudan, devrait intensifier ses efforts en ce moment de crise et veiller à ce que les appels des personne ayant désespérément besoin de protection au Soudan ne soient pas ignorés », a conclu Mohamed Osman. « Les dirigeants mondiaux et régionaux ne peuvent pas se permettre de rester inactifs, face aux événements alarmants dans ce pays. »

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