A six mois des prochaines élections européennes, une majorité de citoyens de l’UE (57 %) aurait déjà un œil sur le scrutin qui se déroulera du 6 au 9 juin 2024. C’est ce qui ressort du dernier Eurobaromètre publié mardi 5 décembre par les services du Parlement européen.

Autre enseignement à tirer de l’enquête, plus de deux tiers des interrogés (68 %) disent qu’ils iraient probablement voter si le scrutin avait lieu la semaine prochaine. C’est neuf points de plus qu’il y à cinq ans à la même époque. Les Français se situent quant à eux légèrement en-dessous, à 60 %. Pour rappel, la participation aux élections européennes en 2019 avait été de 50,66 % dans l’UE (50,12 % en France).

L’impact des actions de l’UE sur la vie quotidienne

L’Eurobaromètre interroge également les citoyens européens sur leur rapport à l’Union européenne. Ainsi on peut y lire que 70 % d’entre eux pensent que les actions de l’UE ont un impact sur leur quotidien. 45 % des citoyens européens auraient ainsi une bonne image de l’UE. Ils seraient 16 % à avoir une image négative et 38 % avec une image neutre.

Sur ces deux indicateurs, la France se situe en-dessous de la moyenne européenne. Ils ne sont que 66 % à considérer que les actions de l’UE ont un impact sur leur vie quotidienne et seulement 36 % à en avoir une bonne image (contre 23 % à avoir une mauvaise image et 40 % avec une image neutre).

“Cet Eurobaromètre montre que l’Europe compte. Dans ce contexte géopolitique et socio-économique difficile, les citoyens font confiance à l’Union européenne pour trouver des solutions. Une grande majorité d’Européens estime que les actions de l’UE ont eu un impact positif sur leur vie quotidienne”, souligne la présidente du Parlement européen Roberta Metsola au moment d’évoquer les résultats de l’enquête.

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Dans cet article, les têtes de listes officielles sont présentées selon l’ordre décroissant des intentions de vote pour chaque liste dans notre agrégateur de sondages. Les listes qui ne sont pas testées par les sondages et qui n’apparaissent donc pas dans notre agrégateur figurent ensuite, par ordre alphabétique du nom du parti.

A 28 ans, Jordan Bardella sera pour la deuxième fois consécutive la tête de liste du Rassemblement national (RN) aux élections européennes. Inconnu du grand public avant le scrutin de 2019, il s’est fait un nom en menant une campagne à l’issue de laquelle sa liste est arrivée en tête, récoltant 23,3 % des voix et 23 sièges. Depuis, l’ancien directeur du mouvement de jeunesse du RN est devenu le président du parti à la flamme, succédant à Marine Le Pen.

Ces cinq dernières années, celui qui est également vice-président du groupe Identité et démocratie au Parlement européen s’est surtout imposé comme une figure médiatique, au sein comme en dehors de l’hémicycle. Le 3 septembre 2023, il a annoncé dans une interview au Figaro qu’il conduira “naturellement la liste du Rassemblement aux élections européennes” de 2024. Sa mission principale sera d’obtenir au moins un aussi bon résultat qu’à l’issue du scrutin de 2019.

Chef de file en 2019 d’une liste rassemblant le Parti socialiste (PS), Nouvelle Donne (ND), le Parti radical de gauche (PRG) et le mouvement qu’il a fondé, Place publique (PP), Raphaël Glucksmann n’a pas attendu que ses anciens alliés se décident pour annoncer sa candidature en vue des élections européennes de 2019.

L’essayiste a officiellement lancé sa campagne le 8 octobre 2023 avec Place publique, même s’il espère de nouveau rassembler ces forces social-démocrates derrière lui. “Cela me semblerait naturel de repartir ensemble et je pense que cela correspond aussi au désir des militants socialistes”, a-t-il déclaré dans L’Obs. Si le PS n’a pas encore tranché la question, tous les sondages testent Raphaël Glucksmann comme tête de liste du parti au poing et à la rose. Il y a cinq ans, sa liste avait obtenu 6,2 % des suffrages et 6 sièges.

Aux élections européennes de 2019, elle apparaissait en quatrième position sur la liste menée par Yannick Jadot, qui avait alors récolté 13,5 % des suffrages et 13 sièges. Marie Toussaint, âgée de 36 ans, sera en 2024 la cheffe de file du parti (qui devrait changer de nom en février pour s’appeler “Les Écologistes”). Juriste en droit international de l’environnement, elle s’est fait connaître en étant à l’origine de l’Affaire du siècle, une campagne portée par une pétition de plus de 2,3 millions de citoyens qui a contribué à faire condamner en 2021 l’Etat français pour ses manquements en matière de lutte contre le réchauffement climatique.

Sauver la planète sur le terrain du droit, un combat qu’elle a continué de porter lors de son mandat au Parlement européen, plaidant notamment pour une justice climatique à l’échelle mondiale, la responsabilité sociale et environnementale des multinationales ou encore la reconnaissance du crime d’écocide. Depuis bientôt deux ans, elle est vice-présidente du groupe écologiste européen (Verts/ALE) à Strasbourg. Le 10 juillet 2023, à l’issue d’un vote interne des militants, elle a été désignée cheffe de file de son parti pour les élections européennes à venir, devançant avec 59,5 % des voix son collègue au Parlement européen, David Cormand, qui devrait l’épauler en seconde place. Liste sur laquelle devrait figurer en neuvième position… Priscilla Ludowsky, ancienne figure du mouvement des “gilets jaunes”, selon les informations du Figaro. Les Ecologistes ont lancé leur campagne plus tôt que tous leurs principaux concurrents, en organisant un grand meeting “pour le vivant” nommé “Pulsations”, le samedi 2 décembre à Paris.

Neuf ans après sa dernière campagne électorale (les élections régionales de 2015), Marion Maréchal reviendra se mesurer au vote des électeurs. Non plus sous la bannière familiale du Rassemblement national, qu’elle a quitté en 2017, mais à la tête d’une liste formée par le parti Reconquête. Fondé en 2021 par Eric Zemmour, qui a accueilli Marion Maréchal lors de sa campagne présidentielle l’année suivante, Reconquête participera donc pour la première fois au scrutin européen en 2024. L’investiture de Marion Maréchal comme cheffe de file a été annoncée par le président du parti en personne le 6 septembre 2023. Le CNIP, Centre national des indépendants et paysans, sera allié à Reconquête au sein de cette liste.

A 33 ans, la nièce de Marine Le Pen et petite-fille de Jean-Marie Le Pen affrontera donc pour la première fois son ancien parti. Elle aura pour mission d’apporter un premier succès électoral à Reconquête, après une élection présidentielle qui a vu Eric Zemmour récolter 7 % des suffrages, et des élections législatives qui n’ont pas permis de décrocher de sièges à l’Assemblée nationale. Comme pour beaucoup de candidats, son objectif pour ces élections européennes sera d’atteindre la barre fatidique des 5 % qui permet d’envoyer des représentants à Strasbourg.

Agé de 27 ans, Léon Deffontaines s’annonce comme l’une des plus jeunes têtes de liste de ce scrutin. Celui qui a adhéré pour la première fois au Mouvement des jeunes communistes de France (MJCF) il y a dix ans a depuis grimpé les échelons en interne. D’abord en prenant les rênes de la fédération de la Somme, puis en devenant le patron des Jeunes communistes en 2019, à 23 ans. De quoi taper dans l’œil du secrétaire national du Parti communiste français (PCF), Fabien Roussel, qui en a fait l’un de ses porte-paroles pour sa campagne présidentielle de 2022.

Le 1er juillet 2023, Léon Deffontaines a officialisé la décision du conseil national du PCF de le désigner chef de file pour les élections européennes. Une nomination approuvée le 12 novembre 2023 par les militants du PCF, qui ont voté à 91 % pour que Léon Deffontaines devienne la tête de liste du parti pour ce scrutin. Considéré comme un fidèle lieutenant de Fabien Roussel, il entend mener une campagne très sociale, se disant sur X (ex Twitter) “déterminé pour aller à la reconquête de l’électorat populaire”. Sa mission : dépasser la barre des 5 % de suffrages obtenus pour envoyer des députés communistes français à Strasbourg. En 2019, la liste PCF n’avait récolté que 2,5 % des voix.

Président du Parti radical de gauche (PRG) depuis 2019, Guillaume Lacroix sera le chef de file de sa formation politique pour les élections européennes de 2024. C’est lui-même qui l’a annoncé le samedi 25 novembre à Paris, lors du congrès de son parti. Le patron du PRG a déclaré vouloir proposer une alternative “hors Nupes” aux électeurs “orphelins”, qu’ils soient “macronistes de gauche” ou issus “du Parti socialiste”.

Guillaume Lacroix tend toutefois la main à Raphaël Glucksmann et au PS - avec qui il formait une liste commune en 2019 - si les socialistes décident de rompre définitivement avec La France insoumise. “Mi-février, si rien n’a avancé, notre liste sera présentée”, a précisé l’entourage de Guillaume Lacroix à l’AFP. Il s’agirait alors de la première liste autonome du PRG aux élections européennes depuis celle menée en 1994 par Bernard Tapie, quand le parti s’appelait encore Mouvement des radicaux de gauche. L’homme d’affaires avait alors réuni 12 % des suffrages, obtenant 13 sièges à Strasbourg.

Pour la quatrième fois, Nathalie Arthaud va porter l’étendard de Lutte ouvrière (LO) aux élections européennes. Déjà tête de liste en 2009, 2014 et 2019, la porte-parole du parti trotskiste a annoncé le samedi 7 octobre 2023 à l’AFP qu’elle serait une nouvelle fois cheffe de file lors des prochaines élections européennes, et ce au côté de Jean-Pierre Mercier, autre porte-parole de LO. Lors de son congrès début décembre, le parti a voté à l’unanimité une motion actant cette candidature.

La dernière position de sa liste sera occupée par Arlette Laguiller, 83 ans, figure historique de Lutte ouvrière. En 1999, en tant que cheffe de file, cette dernière était parvenue à faire entrer LO au Parlement européen pour la seule et unique fois de l’histoire du parti, grâce à un score de 5,18 %. En 2019, la liste menée par Nathalie Arthaud avait terminé à la 14e position du scrutin en France, recueillant 0,78 % des suffrages. Les leaders du parti ne se font pas d’illusion sur ses chances d’envoyer des eurodéputés à Strasbourg. “On n’est pas électoraliste”, a indique Jean-Pierre Mercier à l’AFP, ajoutant : “On tient à faire entendre cette voix internationaliste, cette voix communiste révolutionnaire”.

Pour la deuxième fois consécutive après 2019, Hélène Thouy mènera la liste du Parti animaliste aux élections européennes. La cofondatrice et coprésidente du parti avait créé une petite surprise il y a cinq ans en recueillant presque 500 000 suffrages, soit 2,2 % des voix (insuffisant toutefois pour envoyer des élus au Parlement européen). Elle défendra durant cette campagne les droits des animaux, notamment l’abolition de la corrida et l’amélioration des conditions d’élevage. Le Parti animaliste a officiellement lancé sa campagne le 2 décembre, lors de son congrès à Lille.

Après des mois de rumeurs et de tractations en coulisses, Willy Schraen a dévoilé sa candidature et le nom de sa liste le 5 décembre 2023 devant la presse. Le président de la Fédération nationale des chasseurs mènera une liste baptisée L’Alliance rurale qui se veut “apolitique” et “citoyenne”. A ses côtés figurent des personnalités connues, d’autre moins, issues pour la plupart du monde rural : sportif de haut niveau, boucher, agriculteur, éleveur ou restaurateur. L’objectif d’une telle liste ? “Porter les valeurs de la ruralité au Parlement européen et mettre fin à l’inflation normative qui entrave nos libertés et condamne notre art de vivre”, répond Willy Schraen. Une liste montée avec le soutien de Thierry Coste, lobbyiste pro-chasse et régulièrement qualifié par les médias de “proche” du président Emmanuel Macron. C’est la première fois que Willy Schraen sera candidat aux élections européennes.

En 2024, l’écologiste indépendant Jean-Marc Governatori sera pour la troisième fois tête de liste aux élections européennes. Ce chef d’entreprise âgé de 64 ans, conseiller municipal d’opposition à Nice, a multiplié les candidatures depuis près de vingt ans. Chef de file lors des scrutins de 2004 puis de 2009, il n’est jamais parvenu à se faire élire au Parlement européen (1,6 % puis 3 %).

A travers le parti qu’il préside, Ecologie au centre (anciennement Alliance écologiste indépendante), il défend un créneau écologiste modéré, en rupture avec la ligne d’Europe Ecologie-Les Verts qu’il juge trop à gauche depuis son adhésion à la Nupes. “Une écologie ni de droite ni de gauche”, tel est son credo. Candidat lors de la primaire écologiste pour l’élection présidentielle de 2022, il était arrivé bon dernier en récoltant 2,35 % des suffrages - un résultat qu’il conteste, dénonçant un vote “vicié”. Pas de quoi le décourager : “[Les européennes] sont des élections avec un seuil de 5 % pour avoir cinq députés, donc c’est tout à fait faisable”, déclarait-il le 18 août 2023 à Midi Libre, lors de l’officialisation de sa candidature.

Avocate, conseillère municipale à Strasbourg et vice-présidente de l’Eurométropole, Caroline Zorn sera pour la première fois tête de liste du Parti pirate aux élections européennes, formation politique dont elle est porte-parole. Elle a été officiellement intronisée lors du congrès de lancement de la campagne, les 14 et 15 octobre derniers à Marseille. Elle portera ainsi le programme du Parti pirate, qui repose sur la base de la protection des droits et libertés fondamentales, aussi bien dans le domaine numérique qu’en dehors. C’est la troisième fois de suite que le Parti pirate présentera une liste aux élections européennes en France ; il avait recueilli 0,21 % des suffrages en 2014 et 0,13 % en 2019.

Florian Philippot a déjà été député européen, de 2014 à 2019. Mais c’était à l’époque sous l’étiquette du Front national (devenu Rassemblement national en 2018), qu’il a quitté en 2017 pour fonder le parti souverainiste Les Patriotes, dont il est toujours président. En 2019, il était déjà tête de liste, sans succès ; il n’avait recueilli que 0,65 % des votes. Il tentera de nouveau sa chance en 2024, avec un discours résolument eurosceptique, prônant régulièrement une sortie pour la France de l’euro et de l’Union européenne.

Maire de Neuilly-sur-Seine depuis 2018 et ancien député français, Jean-Christophe Fromantin mènera une liste intitulée “Notre Europe” aux élections européennes de 2024. Celle-ci sera soutenue par le mouvement qu’il a fondé, Territoires en mouvement. Il entend proposer aux électeurs une liste d’élus et d’acteurs locaux venant de toute la France. Objectif : représenter fidèlement les territoires français et faire remonter leurs problématiques au Parlement européen. Pour convaincre ses concitoyens, Jean-Christophe Fromantin a prévu de traverser la France à Vélo, de Nantes à Strasbourg, pour être au plus près du terrain et des préoccupations des Français.

Lors de l’assemblée générale de Volt Europa qui s’est tenue à Paris les 25 et 26 novembre 2023, la branche française du parti paneuropéen a acté son choix de voir Sven Franck mener la liste aux élections européennes en France. Il a la particularité d’être la seule tête de liste non-française, puisqu’il est de nationalité allemande. Les ressortissants d’autres Etats de l’UE doivent avoir leur domicile réel en France ou y résider de façon continue depuis au moins six mois pour pouvoir se présenter aux élections européennes en France, et inversement.

Ils n’ont pas encore annoncé leur tête de liste

Un certain nombre de partis habitués au scrutin européen ont annoncé leur volonté de présenter une liste aux élections européennes de 2024, sans officialiser pour le moment les personnalités qui conduiront leur campagne. A gauche, le Parti socialiste (PS) a adopté le 5 septembre 2023 le principe d’une liste indépendante de la Nupes. Une stratégie approuvée le 5 octobre par 90 % des militants. Toutefois, aucune tête de liste n’a été désignée pour le moment, même si Raphaël Glucksmann, qui endossait ce rôle en 2019, espère en faire de même en 2024, comme évoqué précédemment.

Du côté de La France insoumise (LFI), les dirigeants ont longtemps poussé pour la création d’une liste commune avec les partenaires de la Nupes. LFI a même proposé à EELV de choisir sa tête de liste, sans succès. L’ancienne candidate socialiste à l’élection présidentielle de 2007, Ségolène Royal, s’est proposée pour devenir la cheffe de file d’une liste d’union de la gauche. Une hypothèse rapidement écartée par les Insoumis. Si l’union n’aboutit pas, Manon Aubry, tête de liste il y a cinq ans, devrait (re)prendre les rênes de la campagne. Elle avait réalisé en 2019 un score de 6,31 %.

Dans le camp présidentiel, toujours pas de candidat officiel non plus, mais plusieurs personnalités sont citées par différents médias pour prendre la tête de la liste. Parmi elles, Stéphane Séjourné, secrétaire général du parti présidentiel Renaissance et président du groupe Renew Europe au Parlement européen depuis 2021, Clément Beaune, ministre délégué aux Transports et ancien ministre délégué chargé de l’Europe, Thierry Breton, commissaire européen au Marché intérieur, Laurence Boone, secrétaire d’Etat chargée de l’Europe ou encore Pascal Canfin, député européen Renew et président de la commission Environnement au Parlement européen.

Plus récemment encore, les hypothèses Bruno Le Maire et Elisabeth Borne ont surgi dans la presse. Mais le ministre de l’Economie et des Finances comme la cheffe du gouvernement ont rapidement indiqué qu’ils ne souhaitaient pas être candidats, coupant court à ces rumeurs. Malgré la pléthore de candidats potentiels à ce titre, c’est Stéphane Séjourné qui semble tenir la corde pour devenir tête de liste. Le dimanche 26 novembre, il a déclaré au micro de France Inter : “Évidemment que je mènerai la bataille des européennes”. Plusieurs de ses collègues français du groupe Renew à Strasbourg ont publiquement soutenu sa candidature, à l’instar de Pascal Canfin. Interrogée par Toute l’Europe, l’eurodéputée Fabienne Keller considère que “Stéphane Séjourné est le candidat naturel de la majorité pour ce scrutin. On ne mesure pas tout le travail qu’il fait en Europe.” Arrêtée par le chef de l’Etat, la décision devrait être connue en janvier 2024.

Les Républicains (LR) seront sans aucun doute eux aussi en lice lors de ce scrutin. Mais l’identité de leur chef de file reste encore à officialiser. Tête de liste en 2019, François-Xavier Bellamy semble le mieux placé pour mener la campagne une deuxième fois d’affilée. Le nom de Michel Barnier, au CV européen bien fourni, a également circulé. Le Figaro cite par ailleurs les noms de Vincent Jeanbrun, maire de L’Haÿ-les-Roses, Nelly Garnier, vice-présidente de LR, ou encore l’avocat Charles Consigny, qui aurait fait acte de candidature auprès d’Eric Ciotti. Pour Les Républicains également, la décision ne devrait être connue qu’au début de l’année prochaine.

Du côté des formations politiques plus petites, Debout La France de Nicolas Dupont-Aignan, le Parti fédéraliste, Europe Démocratie Espéranto, l’Union populaire républicaine de François Asselineau ou encore Europe Equitable de l’ancien gilet jaune Thierry-Paul Valette, travaillent chacun de leur côté à la constitution de listes et à la désignation de leur chefs de file respectifs pour les élections européennes.

Enfin, le groupe parlementaire Liot (Libertés, indépendants, outre-mer et territoires), qui rassemble à l’Assemblée nationale des députés de différents bords politiques, travaille aussi à la constitution d’une liste pour le scrutin de juin prochain. Certains de ses élus, réunis au sein de l’association politique Utiles, ont entamé des discussions avec Jean-Christophe Fromantin et sa liste Notre Europe en vue d’un éventuel rapprochement, ont annoncé les deux parties. A leurs côtés pourrait figurer le double candidat à l’élection présidentielle Jean Lassalle, qui a assuré au Parisien avoir reçu des propositions de plusieurs listes en cours de préparation.

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Parmi les secteurs d’activité les plus touchés par la pandémie de Covid-19 en 2020 figurent les artistes. Entre interdictions des représentations puis mise en place de jauges pour le public et restrictions de déplacement, le monde de la culture a difficilement traversé la période.

La pandémie a mis en lumière leur besoin de mobilité pour accéder à de nouvelles opportunités, de nouveaux publics ou de nouveaux marchés. De plus, ces expériences contribuent à promouvoir la diversité culturelle dans les Vingt-Sept. Une raison suffisante pour pousser l’Union européenne à proposer des dispositifs de financement de mobilités.

La nouveauté : Culture Moves Europe

La principale initiative européenne en la matière est très récente et se nomme Culture Moves Europe. Doté d’un budget de 21 millions d’euros entre 2022 et 2025, le dispositif prévoit d’envoyer 7 000 artistes, créateurs et professionnels de la culture dans le cadre d’une mobilité individuelle ou pour une résidence à travers l’Europe.

La mobilité individuelle “offre un soutien financier aux personnes qui voyagent entre 7 et 60 jours ou aux groupes de 5 personnes maximum qui voyagent entre 7 et 21 jours”, précise la Commission européenne. Des appels à candidatures sont ouverts chaque année “entre l’automne et le printemps”.

Les résidences sont quant à elles destinées “aux organisations et aux artistes qui organisent régulièrement des résidences et souhaitent accueillir des artistes et des professionnels de la culture”. Un appel est ouvert jusqu’au 16 janvier 2024.

Pour bénéficier des dispositifs proposés par Culture Moves Europe, les candidats doivent travailler dans un des secteurs couverts par le volet “culture” du programme Europe Creative. Parmi eux, on retrouve la musique, l’architecture, la mode, le design ou encore les arts du spectacle et les arts visuels. Deux autres impératifs s’imposent aux candidats : être âgé d’au moins 18 ans et résider dans l’un des 40 pays couverts par Europe Creative. Les 27 Etats membres de l’Union européenne en font naturellement partie, tout comme les pays des Balkans, la Norvège, la Tunisie ou encore l’Ukraine.

Cette expérience représente bien plus qu’un simple voyage à l’étranger financé par une bourse européenne, explique la Commission. Pour les artistes, il s’agit d’une opportunité d’accéder à de nouveaux publics et marchés, et d’établir des contacts ou des partenariats. Pour l’ensemble des secteurs culturels et créatifs, c’est l’assurance de créer des emplois dans la filière. Et pour les Européens, c’est un moyen de promouvoir la diversité culturelle, indique l’institution.

Erasmus+, également pour la culture

Si l’on parle parfois de la mise en place d’un “Erasmus de la culture” avec cette nouvelle initiative, l’expression est en réalité un peu trompeuse.

Les établissements de formation artistique et les professionnels du monde de la culture peuvent déjà profiter du célèbre programme de mobilité et envoyer leurs étudiants ou formateurs bénéficier d’une expérience à l’étranger. Entre 2014 et 2020, 8 739 étudiants inscrits dans ces filières ont ainsi réalisé une mobilité grâce à Erasmus+, tout comme 1 410 enseignants et personnels administratifs. Ils sont presque autant à faire le chemin inverse pour venir se former dans les établissements culturels français.

Parmi les bénéficiaires, on retrouve par exemple les étudiants de l’Ecole du Louvre à Paris. Ces derniers ont pu acquérir de nouvelles compétences auprès du Palazzo Mocenigo à Venise, du musée Gulbenkian de Lisbonne ou encore du MAC’s de Hornu en Belgique.

Le programme européen permet également aux structures du secteur culturel de mettre en place des projets de partenariat avec leurs homologues européens. A Bordeaux, le musée Cap Sciences a par exemple mené le projet The Making Museum qui a fait se rencontrer des professionnels de dix musées européens pour repenser le modèle économique, culturel et social du musée aujourd’hui.

Sur la période 2014-2020, ce sont les écoles d’arts plastiques qui ont le plus profité du programme Erasmus+, avec 252 projets menés. Viennent ensuite les écoles d’architecture et de paysage (157 projets), puis celles du spectacle vivant (90). Parmi les destinations les plus prisées, on retrouve l’Italie, l’Allemagne et l’Espagne.

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Juste avant les élections européennes de 2019, le Comité économique et social européen (CESE) avait adopté le rapport d’information “La réalité du droit de vote aux élections européennes pour les personnes handicapées”. Elaboré sur la base d’enquêtes menées entre 2016 et fin 2018 dans tous les États membres de l’UE, à l’exception du Royaume-Uni, celui-ci avait révélé qu’aucun d’entre eux n’était en mesure de garantir un vote accessible à tous.

En décembre 2020, le CESE avait ensuite adopté l’avis “La nécessité de garantir la réalité du droit de vote aux élections au Parlement européen pour les personnes handicapées”. L’organe consultatif y appelait le Parlement européen, le Conseil de l’UE et les Etats membres à modifier d’urgence l’Acte électoral de 1976 de manière à garantir à tous les citoyens européens handicapés un véritable droit de vote lors de l’élection des eurodéputés en 2024.

Krzysztof Pater, vice-président du CESE et rapporteur du rapport d’information et de l’avis, fait le point sur la situation actuelle, à six mois des élections européennes (6-9 juin 2024), alors que s’est tenue la Journée internationale des personnes handicapées le 3 décembre dernier.

Dans votre rapport de 2019, vous déclariez que des millions d’électeurs seraient dissuadés de se rendre aux urnes par des barrières techniques dans les bureaux de vote, qui ne prennent pas en compte les besoins résultant de leurs différents types de handicap. À l’approche des nouvelles élections, savez-vous si certains de ces obstacles ont été supprimés au cours des cinq dernières années ?

Krzysztof Pater : Le rapport adopté par le CESE en 2019 comprenait plus de 200 exemples concrets de bonnes pratiques dans tous les Etats membres de l’UE. Beaucoup d’entre elles concernaient les obstacles techniques dans les bureaux de vote. Ce rapport a été publié dans toutes les langues de l’UE, je pense donc que certaines d’entre elles ont été mises en œuvre. Toutefois, je ne dispose d’aucune information sur une approche systématique de la part des autorités publiques nationales, par exemple pour rendre certaines pratiques obligatoires dans tous les bureaux de vote ou au moins dans un certain nombre d’entre eux dans leur pays. Par conséquent, de ce point de vue, j’ai le regret de dire qu’aucun progrès significatif n’a été observé dans l’UE au cours des cinq dernières années.

Quelles modifications de l’Acte électoral de 1976 avez-vous demandées dans l’avis “La nécessité de garantir la réalité du droit de vote aux élections au Parlement européen pour les personnes handicapées” ?

L’idée principale de cet avis était de créer un cadre juridique dans lequel chaque citoyen de l’UE, indépendamment de sa nationalité et de son lieu de résidence, aurait les mêmes droits de vote aux élections du Parlement européen. Quelques modifications de la loi électorale peuvent conduire à la suppression totale des barrières juridiques, garantissant que personne ne sera privé de son droit de vote. D’autres changements pourraient créer un cadre très favorable à l’ajustement des pratiques nationales en supprimant au moins la majorité des barrières techniques existantes. Plus spécifiquement, nous avons appelé à la clarification des principes d’universalité, de transparence et de secret des élections. Ce qui permettrait de mettre en œuvre des normes dans l’ensemble de l’UE garantissant un véritable droit de vote aux personnes handicapées, conformément à l’article 29 de la Convention relative aux droits des personnes handicapées.

Quelles autres mesures préconisez-vous ?

Les normes devraient au moins inclure l’interdiction de priver les personnes du droit de vote aux élections européennes en raison de leur handicap ou de leur état de santé ; l’obligation de fournir des informations sur les règles de vote sous une forme adaptée aux besoins résultant du type de handicap ; la possibilité pour les personnes incapables d’accéder à leur bureau de vote en raison de leur handicap de voter de manière indépendante à l’extérieur ; la mise en œuvre de solutions permettant aux personnes handicapées ayant besoin d’un soutien important - telles que les personnes sourdes et aveugles, aveugles, malvoyantes ou ayant une dextérité manuelle limitée - de voter de manière indépendante, sans dépendre de l’assistance d’autres personnes ; la possibilité de changer le bureau de vote désigné pour un bureau plus adapté aux besoins des électeurs handicapés et, enfin, le droit d’une personne de choisir librement un assistant personnel qui la soutiendra dans l’exercice de son droit de vote.

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Le compte à rebours est lancé. Pour les actuels députés européens qui approchent de la fin de leur mandat (2019-2024). Mais aussi pour les 450 millions de citoyens européens. Du 6 au 9 juin 2024 se dérouleront les 10e élections européennes à travers le continent, 45 ans après les premières. Les Français se rendront aux urnes le 9 juin pour désigner leurs 81 eurodéputés.

Pourquoi les élections s’étalent-elles sur 4 jours ?

Tout le monde ne vote pas le même jour. Si en France et dans une majorité d’Etats membres, les électeurs se rendront au bureau de vote dimanche 9 juin 2024, d’autres auront déjà accompli leur devoir civique. Le scrutin européen entend ainsi respecter les traditions électorales de chaque pays.

Les Néerlandais seront donc les premiers à glisser un bulletin dans l’urne le 6 juin 2024. Aux Pays-Bas, le mercredi est le jour traditionnellement consacré au vote. Mais pour des raisons pratiques, il est donc décalé au jeudi.

Cependant, les premiers résultats ne pourront être dévoilés qu’au soir du 9 juin, une fois les bureaux de vote fermés dans l’ensemble des Etats membres. Y compris dans ceux qui auront voté dès le jeudi.

Comment se déroule le vote ?

Tous les 5 ans, chaque Etat membre élit ses représentants au Parlement européen. La répartition des sièges dépend de la population de chaque pays. Ainsi, l’Allemagne, pays le plus peuplé, dispose de 96 eurodéputés quand Malte, Chypre et le Luxembourg en comptent seulement 6.

Pour ce faire, l’Union européenne impose quelques règles. Tout d’abord, l’élection se déroule systématiquement au suffrage universel direct à un tour. Autre caractéristique commune : la représentation proportionnelle. Autrement dit, une liste qui obtient 15 % des voix dans un pays doit remporter (environ) 15 % des sièges en jeu. Chaque Etat membre est toutefois libre de fixer un seuil électoral, tant que celui-ci ne dépasse pas 5 %. Concrètement, une liste qui obtient un score inférieur au seuil n’obtient aucun eurodéputé.

Malgré ces règles communes, chaque pays peut procéder à quelques ajustements. Dans une grande majorité d’Etats membres, les électeurs votent pour une liste de candidats regroupés par tendance politique. A Malte et en Irlande cependant, la procédure de “vote unique transférable” permet aux citoyens de choisir directement certains noms sur le bulletin en les classant.

Enfin, la plupart des Etats membres forment une seule circonscription nationale. Par exemple, les listes proposées aux Français lors du scrutin de 2019 étaient les mêmes, peu importe le lieu de résidence sur le territoire. Avant cela, l’Hexagone était découpée en 8 circonscriptions régionales. Chaque parti ne présentait alors pas une seule liste, mais 8 différentes selon la région. En 2024, l’Italie, la Pologne et la Belgique continueront de désigner leurs représentants européens selon ce système.

Qui peut voter ?

Pour voter aux élections européennes, les Français doivent s’inscrire sur les listes électorales et être domiciliés dans la commune où ils souhaitent voter, tout en jouissant de leurs droits civiques. Mais contrairement à d’autres scrutins nationaux, les citoyens européens qui habitent dans un autre Etat membre que celui dont ils sont ressortissants peuvent également prendre part au vote.

Autre contrainte : l’âge. En France, l’électeur doit ainsi avoir au moins 18 ans la veille du vote, comme dans la majorité des Etats membres. Cette limite est différente à Malte et en Autriche où la majorité électorale est fixée à 16 ans. C’est également l’âge légal pour voter en Belgique et en Allemagne, mais uniquement pour les élections européennes, tandis que la Grèce le fixe à 17 ans. Un certain âge est également requis pour être candidat à l’élection. De 18 ans dans une majorité de pays (15 sur 27) dont la France… à 25 ans en Italie et en Grèce.

Enfin, quatre pays instaurent le vote obligatoire : la Belgique, la Bulgarie, le Luxembourg et la Grèce. Si des sanctions pécuniaires sont prononcées en Belgique et au Luxembourg, Athènes et Sofia n’infligent pas d’amende en cas de manquement au devoir citoyen.

Que feront les eurodéputés une fois élus ?

Ces élections détermineront le poids de chaque force politique dans le futur hémicycle européen. Un paramètre qui entraîne des répercussions sur l’ensemble des institutions européennes. En effet, dans un premier temps, les eurodéputés vont élire leur président à l’occasion d’une première session plénière (du 16 au 19 juillet 2024).

Puis dans les semaines suivantes, ils désigneront le président de la Commission européenne. En 2019, le Conseil européen avait ainsi proposé le nom de l’Allemande Ursula von der Leyen. Cette dernière avait obtenu le 16 juillet 2019 une courte majorité des voix (383 votes pour, 327 contre, 22 abstentions), lui permettant de devenir la première femme à diriger l’institution.

Les parlementaires auditionnent également les commissaires européens avant d’approuver le collège lors d’un vote unique. Durant cette procédure d’audition, les candidats sont questionnés et évalués par les députés européens. En 2019, le vote d’approbation avait d’ailleurs été reporté, le temps de remplacer trois candidats écartés par les eurodéputés.

Une fois ces procédures terminées, le Parlement européen et ses membres exerceront leurs pouvoirs législatif, budgétaire et de contrôle politique durant l’intégralité du mandat (2024-2029).

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